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Déliberation - CA 2020?amp=1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Peynier.
Lien du pdf (Déliberation - CA 2020?amp=1)
Thèmes du document : Sécurité publique, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
- MAIRIE DE PEYNIER (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21130072800014
POSTE COMPTABLE : PERCEPTION TRETS
M 14
Compte administratif
voté par nature
BUDGET : MAIRIE DE PEYNIER (3)
ANNEE 2020
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (5)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 8
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 12
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 13
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 15
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 17
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 19
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 21
IV - Annexes (6)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 38
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 46
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 77
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Sans Objet
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Sans Objet
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Sans Objet
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 110
A4 - Etat des provisions Sans Objet
A5 - Etalement des provisions Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 111
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 112
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) Sans Objet
A7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3) Sans Objet
A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4) Sans Objet
A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (4) Sans Objet
A7.4.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Sans Objet
A7.4.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées Sans Objet
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers Sans Objet
A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées Sans Objet
A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties Sans Objet
A10.3 - Opérations liées aux cessions Sans Objet
A10.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées Sans Objet
A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties Sans Objet
A11 - Etat des travaux en régie Sans Objet
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement Sans Objet
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt Sans Objet
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions Sans Objet MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 3
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel Sans Objet
C1.2 - Actions de formation des élus Sans Objet
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier Sans Objet
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement Sans Objet
C3.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 113
C3.6 - Identification des flux croisés Sans Objet
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes 115
D2 - Arrêté et signatures 116
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Il n’a cependant pas à être produit par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres
communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme
de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cf. article R. 2313-3 du CCGT.
(4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers.
(5) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 4
Code INSEE MAIRIE DE PEYNIER
MAIRIE DE PEYNIER
CA
2020
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine
Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
3538.00
80.00
METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
2568510.00 3872035.00 1070.21
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 1186.16 478.00
2 Produit des impositions directes/population 525.17 321.00
3 Recettes réelles de fonctionnement/population 1120.47 838.00
4 Dépenses d’équipement brut/population 1409.06 265.00
5 Encours de dette/population 460.01 773.00
6 DGF/population 25.95 166.00
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 0.00 0.00 8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 0.00 0.00 9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 0.00 0.00 10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 0.00 0.00
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, ...) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
POUR MEMOIRE(1)
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- au niveau (2) du chapitre pour la section d’investissement.
- avec (3) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. - sans (4) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (5) budgétaires (délibération n° du / / ).
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
(2) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(5) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° .......... du ..........). MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
VUE D’ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS
DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 3 964 743,30 G 4 057 891,59
Section d’investissement B 3 573 706,35 H 3 118 036,36
+ +
REPORTS DE
L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 716 262,12
(si déficit) (si excédent)
Report en section
d’investissement (001)
D 0,00 J 354 741,88
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL (réalisations + reports) = A+B+C+D 7 538 449,65 = G+H+I+J 8 246 931,95
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1 (1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 503 071,68 L 124 700,00
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E+F 503 071,68 = K+L 124 700,00
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement = A+C+E 3 964 743,30 = G+I+K 4 774 153,71
Section d’investissement = B+D+F 4 076 778,03 = H+J+L 3 597 478,24
TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 8 041 521,33 = G+H+I+J+K+L 8 371 631,95
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Libellé Dépenses engagées non
mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 K 0,00
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F 503 071,68 L 124 700,00 010 Stocks (4) 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 124 700,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 7
Chap. Libellé Dépenses engagées non
mandatées
Titres restant à émettre
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
102 Opération d’équipement n° 102 5 000,00
109 Opération d’équipement n° 109 49 947,32
110 Opération d’équipement n° 110 13 161,29
118 Opération d’équipement n° 118 322 110,00
119 Opération d’équipement n° 119 10 185,60
126 Opération d’équipement n° 126 9 782,75
15 Opération d’équipement n° 15 7 044,72
18 Opération d’équipement n° 18 840,00
85 Opération d’équipement n° 85 85 000,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 8
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charg. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 1 331 800,00 1 156 653,52 0,00 0,00 175 146,48
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 592 033,00 2 532 319,01 0,00 0,00 59 713,99
014 Atténuations de produits 6 000,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
65 Autres charges de gestion courante 201 241,00 171 312,33 0,00 0,00 29 928,67
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 4 131 074,00 3 860 284,86 0,00 0,00 270 789,14
66 Charges financières 37 574,65 34 037,45 0,00 0,00 3 537,20
67 Charges exceptionnelles 18 000,00 4 299,15 0,00 0,00 13 700,85
68 Dotations provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 10 000,00
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
4 196 648,65 3 898 621,46 0,00 0,00 298 027,19
023 Virement à la section d'investissement (2) 224 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 53 465,41 66 121,84 -12 656,43
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
277 465,41 66 121,84 211 343,57
TOTAL 4 474 114,06 3 964 743,30 0,00 0,00 509 370,76
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de
N-1
(3) 0,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Prod. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 30 000,00 36 028,52 0,00 0,00 -6 028,52
70 Produits services, domaine et ventes div 259 311,00 203 672,94 0,00 0,00 55 638,06
73 Impôts et taxes 2 879 798,00 2 964 121,67 0,00 0,00 -84 323,67
74 Dotations et participations 710 109,00 731 786,99 0,00 0,00 -21 677,99
75 Autres produits de gestion courante 85 000,00 94 200,03 0,00 0,00 -9 200,03
Total des recettes de gestion courante 3 964 218,00 4 029 810,15 0,00 0,00 -65 592,15
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 16 425,01 0,00 0,00 -16 425,01
78 Reprises provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de
fonctionnement
3 964 218,00 4 046 235,16 0,00 0,00 -82 017,16
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 0,00 11 656,43 -11 656,43
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
0,00 11 656,43 -11 656,43
TOTAL 3 964 218,00 4 057 891,59 0,00 0,00 -93 673,59
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté
de N-1
(3) 716 262,12
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 20 000,00 1 000,00 0,00 19 000,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 5 359 525,22 2 650 026,02 503 071,68 2 206 427,52
Total des dépenses d’équipement 5 379 525,22 2 651 026,02 503 071,68 2 225 427,52
10 Dotations, fonds divers et réserves 13 656,00 13 655,66 0,00 0,34
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 112 637,06 112 637,05 0,00 0,01
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 25 480,96
Total des dépenses financières 151 774,02 126 292,71 0,00 25 481,31
45... Total des opé. pour compte de tiers (6) 4 666 410,34 784 731,19 0,00 3 881 679,15
Total des dépenses réelles d’investissement 10 197 709,58 3 562 049,92 503 071,68 6 132 587,98
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 0,00 11 656,43 -11 656,43
041 Opérations patrimoniales (1) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement 0,00 11 656,43 -11 656,43
TOTAL 10 197 709,58 3 573 706,35 503 071,68 6 120 931,55
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
(2) 0,00
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 4 385 231,00 2 466 089,73 124 700,00 1 794 441,27
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 19 521,34 0,00 0,00 19 521,34
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 4 404 752,34 2 466 089,73 124 700,00 1 813 962,61
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 603 154,00 495 895,55 0,00 107 258,45
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 8 350,00 0,00 0,00 8 350,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Total des recettes financières 611 504,00 495 895,55 0,00 115 608,45
45... Total des opé. pour le compte de tiers (6) 4 666 410,34 89 929,24 0,00 4 576 481,10
Total des recettes réelles d’investissement 9 682 666,68 3 051 914,52 124 700,00 6 506 052,16
021 Virement de la sect° de fonctionnement (1) 224 000,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 53 465,41 65 321,84 -11 856,43
041 Opérations patrimoniales (1) 0,00 800,00 -800,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 277 465,41 66 121,84 211 343,57
TOTAL 9 960 132,09 3 118 036,36 124 700,00 6 717 395,73 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 10
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
(2) 354 741,88
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC...) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 1 156 653,52 1 156 653,52
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 532 319,01 2 532 319,01
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 171 312,33 171 312,33
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 34 037,45 0,00 34 037,45
67 Charges exceptionnelles 4 299,15 12 656,43 16 955,58
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 53 465,41 53 465,41
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 3 898 621,46 66 121,84 3 964 743,30 Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 13 655,66 0,00 13 655,66
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 112 637,05 0,00 112 637,05
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 2 650 026,02 2 650 026,02
19 Neutral. et régul. d'opérations (5) 11 656,43 11 656,43
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 1 000,00 0,00 1 000,00
21 Immobilisations corporelles (6) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (6) 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45... Total des opérations pour compte de tiers (7) 784 731,19 0,00 784 731,19 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3... Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d’investissement –Total 3 562 049,92 11 656,43 3 573 706,35
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 36 028,52 36 028,52
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 203 672,94 203 672,94
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 2 964 121,67 2 964 121,67
74 Dotations et participations 731 786,99 731 786,99
75 Autres produits de gestion courante 94 200,03 0,00 94 200,03
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 16 425,01 11 656,43 28 081,44
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 4 046 235,16 11 656,43 4 057 891,59
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
716 262,12
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 495 895,55 0,00 495 895,55 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 2 466 089,73 0,00 2 466 089,73
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles(5) 0,00 12 656,43 12 656,43
22 Immobilisations reçues en affectation(5) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(5) 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 53 465,41 53 465,41
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45... Opérations pour compte de tiers (7) 89 929,24 0,00 89 929,24
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3... Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 3 051 914,52 66 121,84 3 118 036,36
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
354 741,88
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 1 331 800,00 1 156 653,52 0,00 0,00 175 146,48
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 320 000,00 205 703,15 0,00 0,00 114 296,85
60611 Eau et assainissement 35 000,00 69 824,06 0,00 0,00 -34 824,06
60612 Energie - Electricité 160 000,00 167 756,36 0,00 0,00 -7 756,36
60621 Combustibles 28 000,00 28 211,06 0,00 0,00 -211,06
60622 Carburants 21 000,00 16 053,34 0,00 0,00 4 946,66
60623 Alimentation 140 000,00 93 528,54 0,00 0,00 46 471,46
60628 Autres fournitures non stockées 60 000,00 61 532,89 0,00 0,00 -1 532,89
60631 Fournitures d'entretien 30 000,00 28 570,40 0,00 0,00 1 429,60
60632 Fournitures de petit équipement 10 000,00 12 176,71 0,00 0,00 -2 176,71
60633 Fournitures de voirie 3 000,00 1 284,84 0,00 0,00 1 715,16
60636 Vêtements de travail 13 000,00 7 703,56 0,00 0,00 5 296,44
6064 Fournitures administratives 10 000,00 8 276,11 0,00 0,00 1 723,89
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 8 000,00 7 431,56 0,00 0,00 568,44
6067 Fournitures scolaires 28 000,00 22 986,35 0,00 0,00 5 013,65
611 Contrats de prestations de services 45 000,00 31 123,36 0,00 0,00 13 876,64
6132 Locations immobilières 2 500,00 2 453,00 0,00 0,00 47,00
6135 Locations mobilières 40 000,00 34 819,08 0,00 0,00 5 180,92
614 Charges locatives et de copropriété 300,00 282,84 0,00 0,00 17,16
61521 Entretien terrains 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 18 000,00 19 028,39 0,00 0,00 -1 028,39
615231 Entretien, réparations voiries 1 000,00 15 266,40 0,00 0,00 -14 266,40
615232 Entretien, réparations réseaux 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
61551 Entretien matériel roulant 15 000,00 11 393,13 0,00 0,00 3 606,87
61558 Entretien autres biens mobiliers 68 000,00 64 111,16 0,00 0,00 3 888,84
6156 Maintenance 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
6161 Multirisques 58 000,00 55 940,95 0,00 0,00 2 059,05
6168 Autres primes d'assurance 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
6182 Documentation générale et technique 5 000,00 5 652,73 0,00 0,00 -652,73
6184 Versements à des organismes de formation 10 000,00 5 053,05 0,00 0,00 4 946,95
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
6226 Honoraires 10 000,00 11 286,54 0,00 0,00 -1 286,54
6227 Frais d'actes et de contentieux 20 000,00 3 133,54 0,00 0,00 16 866,46
6228 Divers 2 000,00 1 226,63 0,00 0,00 773,37
6231 Annonces et insertions 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
6232 Fêtes et cérémonies 40 000,00 44 031,85 0,00 0,00 -4 031,85
6236 Catalogues et imprimés 5 000,00 4 958,07 0,00 0,00 41,93
6237 Publications 25 000,00 14 559,00 0,00 0,00 10 441,00
6247 Transports collectifs 7 000,00 0,00 0,00 0,00 7 000,00
6251 Voyages et déplacements 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
6257 Réceptions 6 000,00 4 547,30 0,00 0,00 1 452,70
6261 Frais d'affranchissement 10 000,00 5 995,68 0,00 0,00 4 004,32
6262 Frais de télécommunications 21 000,00 23 482,89 0,00 0,00 -2 482,89
627 Services bancaires et assimilés 1 000,00 359,93 0,00 0,00 640,07
6281 Concours divers (cotisations) 13 000,00 20 094,07 0,00 0,00 -7 094,07
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
6284 Redevances pour services rendus 1 000,00 188,00 0,00 0,00 812,00
63512 Taxes foncières 30 000,00 46 627,00 0,00 0,00 -16 627,00
63513 Autres impôts locaux 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 592 033,00 2 532 319,01 0,00 0,00 59 713,99
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 10 000,00 8 696,25 0,00 0,00 1 303,75
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 40 000,00 19 775,85 0,00 0,00 20 224,15
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 3 000,00 260,86 0,00 0,00 2 739,14
64111 Rémunération principale titulaires 1 500 000,00 1 452 339,76 0,00 0,00 47 660,24
64131 Rémunérations non tit. 150 000,00 158 989,97 0,00 0,00 -8 989,97
64168 Autres emplois d'insertion 120 000,00 115 369,71 0,00 0,00 4 630,29
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 251 500,00 250 220,53 0,00 0,00 1 279,47
6453 Cotisations aux caisses de retraites 360 000,00 380 022,80 0,00 0,00 -20 022,80
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 15 000,00 11 309,33 0,00 0,00 3 690,67
6455 Cotisations pour assurance du personnel 110 000,00 106 663,77 0,00 0,00 3 336,23
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 3 000,00 2 207,00 0,00 0,00 793,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 17 533,00 17 956,40 0,00 0,00 -423,40
6475 Médecine du travail, pharmacie 8 000,00 8 506,78 0,00 0,00 -506,78
6478 Autres charges sociales diverses 4 000,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
014 Atténuations de produits 6 000,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
739223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 6 000,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
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Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
65 Autres charges de gestion courante 201 241,00 171 312,33 0,00 0,00 29 928,67
6531 Indemnités 70 000,00 73 051,53 0,00 0,00 -3 051,53
6533 Cotisations de retraite 7 500,00 6 502,74 0,00 0,00 997,26
6535 Formation 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
6541 Créances admises en non-valeur 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
65548 Autres contributions 55 241,00 50 466,00 0,00 0,00 4 775,00
6558 Autres contributions obligatoires 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
657362 Subv. fonct. CCAS 4 000,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 60 000,00 41 290,00 0,00 0,00 18 710,00
65888 Autres 1 000,00 2,06 0,00 0,00 997,94
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011+012+014+65+656)
4 131 074,00 3 860 284,86 0,00 0,00 270 789,14
66 Charges financières (b) 37 574,65 34 037,45 0,00 0,00 3 537,20
66111 Intérêts réglés à l'échéance 32 574,65 32 418,03 0,00 0,00 156,62
6688 Autres 5 000,00 1 619,42 0,00 0,00 3 380,58
67 Charges exceptionnelles (c) 18 000,00 4 299,15 0,00 0,00 13 700,85
6714 Bourses et prix 2 000,00 413,33 0,00 0,00 1 586,67
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 1 000,00 1 659,48 0,00 0,00 -659,48
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 5 000,00 2 226,34 0,00 0,00 2 773,66
678 Autres charges exceptionnelles 10 000,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (e) 10 000,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a+b+c+d+e
4 196 648,65 3 898 621,46 0,00 0,00 298 027,19
023 Virement à la section d'investissement 224 000,00 0,00 224 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (4) (5)
(6)
53 465,41 66 121,84 -12 656,43
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00 12 656,43 -12 656,43
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 53 465,41 53 465,41 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT
277 465,41 66 121,84 211 343,57
043 Opérat° ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 277 465,41 66 121,84 211 343,57
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
4 474 114,06 3 964 743,30 0,00 0,00 509 370,76
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 30 000,00 36 028,52 0,00 0,00 -6 028,52
6419 Remboursements rémunérations personnel 30 000,00 36 028,52 0,00 0,00 -6 028,52
70 Produits services, domaine et ventes div 259 311,00 203 672,94 0,00 0,00 55 638,06
7022 Coupes de bois 0,00 192,00 0,00 0,00 -192,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 4 000,00 9 579,00 0,00 0,00 -5 579,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 55 000,00 43 360,64 0,00 0,00 11 639,36
7066 Redevances services à caractère social 80 000,00 73 147,46 0,00 0,00 6 852,54
7067 Redev. services périscolaires et enseign 90 000,00 73 443,85 0,00 0,00 16 556,15
70688 Autres prestations de services 3 000,00 3 949,99 0,00 0,00 -949,99
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 27 311,00 0,00 0,00 0,00 27 311,00
73 Impôts et taxes 2 879 798,00 2 964 121,67 0,00 0,00 -84 323,67
73111 Taxes foncières et d'habitation 1 858 068,00 1 871 198,00 0,00 0,00 -13 130,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 2 000,00 4 584,00 0,00 0,00 -2 584,00
73211 Attribution de compensation 672 698,00 672 698,00 0,00 0,00 0,00
73221 FNGIR 7 932,00 7 932,00 0,00 0,00 0,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 54 000,00 56 365,00 0,00 0,00 -2 365,00
7336 Droits de place 100,00 69,00 0,00 0,00 31,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 105 000,00 109 215,58 0,00 0,00 -4 215,58
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 180 000,00 242 060,09 0,00 0,00 -62 060,09
74 Dotations et participations 710 109,00 731 786,99 0,00 0,00 -21 677,99
7411 Dotation forfaitaire 91 813,00 42 169,00 0,00 0,00 49 644,00
74121 Dotation de solidarité rurale 49 644,00 49 644,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 2 387,00 2 387,34 0,00 0,00 -0,34
7461 DGD 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74711 Participat° Etat emploi jeunes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74712 Emplois d'avenir 0,00 6 403,00 0,00 0,00 -6 403,00
74718 Autres participations Etat 30 000,00 26 750,37 0,00 0,00 3 249,63
7472 Participat° Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 9 240,00 9 240,00 0,00 0,00 0,00
74751 Participat° GFP de rattachement 68 000,00 25 098,00 0,00 0,00 42 902,00
7478 Participat° Autres organismes 425 000,00 532 630,28 0,00 0,00 -107 630,28
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 2 271,00 2 271,00 0,00 0,00 0,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 31 754,00 31 754,00 0,00 0,00 0,00
7488 Autres attributions et participations 0,00 3 440,00 0,00 0,00 -3 440,00
75 Autres produits de gestion courante 85 000,00 94 200,03 0,00 0,00 -9 200,03
752 Revenus des immeubles 85 000,00 94 180,81 0,00 0,00 -9 180,81
757 Redevances versées par fermiers, conces. 0,00 18,18 0,00 0,00 -18,18
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 1,04 0,00 0,00 -1,04
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70+73+74+75+013
3 964 218,00 4 029 810,15 0,00 0,00 -65 592,15
76 Produits financiers (b) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76232 Remb. intérêts emprunts GFP rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 0,00 16 425,01 0,00 0,00 -16 425,01
7713 Libéralités reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 8 621,05 0,00 0,00 -8 621,05
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 1 000,00 0,00 0,00 -1 000,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 6 803,96 0,00 0,00 -6 803,96
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
=a+b+c+d
3 964 218,00 4 046 235,16 0,00 0,00 -82 017,16
042 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4)
(5)
0,00 11 656,43 -11 656,43
7761 Diff / réal (+) transférées en invest. 0,00 11 656,43 -11 656,43
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 0,00 11 656,43 -11 656,43
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(=Total des opérations réelles et d’ordre)
3 964 218,00 4 057 891,59 0,00 0,00 -93 673,59
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
716 262,12 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 16
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 17
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 20 000,00 1 000,00 0,00 19 000,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 20 000,00 1 000,00 0,00 19 000,00
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
102 Opération d’équipement n° 102 (2) 5 000,00 0,00 5 000,00 0,00
108 Opération d’équipement n° 108 (2) 10 000,00 3 234,00 0,00 6 766,00
109 Opération d’équipement n° 109 (2) 1 634 413,00 1 010 498,87 49 947,32 573 966,81
110 Opération d’équipement n° 110 (2) 1 263 563,00 576 633,00 13 161,29 673 768,71
111 Opération d’équipement n° 111 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
118 Opération d’équipement n° 118 (2) 944 263,22 218 031,36 322 110,00 404 121,86
119 Opération d’équipement n° 119 (2) 150 000,00 12 882,00 10 185,60 126 932,40
120 Opération d’équipement n° 120 (2) 0,00 5 832,00 0,00 -5 832,00
121 Opération d’équipement n° 121 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
122 Opération d’équipement n° 122 (2) 0,00 420,00 0,00 -420,00
123 Opération d’équipement n° 123 (2) 50 000,00 28 091,52 0,00 21 908,48
125 Opération d’équipement n° 125 (2) 43 000,00 0,00 0,00 43 000,00
126 Opération d’équipement n° 126 (2) 50 000,00 23 332,25 9 782,75 16 885,00
15 Opération d’équipement n° 15 (2) 181 600,00 101 614,48 7 044,72 72 940,80
18 Opération d’équipement n° 18 (2) 100 000,00 27 304,49 840,00 71 855,51
85 Opération d’équipement n° 85 (2) 826 461,00 550 156,05 85 000,00 191 304,95
91 Opération d’équipement n° 91 (2) 101 225,00 91 996,00 0,00 9 229,00
Total des dépenses d’équipement 5 379 525,22 2 651 026,02 503 071,68 2 225 427,52
10 Dotations, fonds divers et réserves 13 656,00 13 655,66 0,00 0,34
10226 Taxe d'aménagement 13 656,00 13 655,66 0,00 0,34
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 112 637,06 112 637,05 0,00 0,01
1641 Emprunts en euros 112 637,06 112 637,05 0,00 0,01
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 25 480,96
Total des dépenses financières 151 774,02 126 292,71 0,00 25 481,31
458111 (3) 400,00 300,29 0,00 99,71
458112 (3) 400,00 300,29 0,00 99,71
458113 (3) 500,00 443,90 0,00 56,10
458121 (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
458122 (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
458123 (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
458131 (3) 289 433,62 239 529,39 0,00 49 904,23
458132 (3) 239 935,64 209 443,40 0,00 30 492,24
458133 (3) 303 399,43 300 846,02 0,00 2 553,41
458141 (3) 253 780,80 0,00 0,00 253 780,80
458142 (3) 512 708,40 0,00 0,00 512 708,40
458143 (3) 754 358,00 0,00 0,00 754 358,00
458151 (3) 3 000,00 2 610,16 0,00 389,84
458161 (3) 85 253,03 10 577,76 0,00 74 675,27
458162 (3) 175 035,29 13 774,38 0,00 161 260,91
458163 (3) 228 260,93 5 939,67 0,00 222 321,26
458164 (3) 1 656,00 965,93 0,00 690,07
458171 (3) 253 780,80 0,00 0,00 253 780,80
458172 (3) 512 708,40 0,00 0,00 512 708,40
458173 (3) 1 051 800,00 0,00 0,00 1 051 800,00
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 4 666 410,34 784 731,19 0,00 3 881 679,15
TOTAL DEPENSES REELLES 10 197 709,58 3 562 049,92 503 071,68 6 132 587,98
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 0,00 11 656,43 -11 656,43
Reprises sur autofinancement antérieur (5) 0,00 11 656,43 -11 656,43 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 18
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 11 656,43 -11 656,43
Charges transférées (6) 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 0,00 11 656,43 -11 656,43
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
10 197 709,58 3 573 706,35 503 071,68 6 120 931,55
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 19
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 4 385 231,00 2 466 089,73 124 700,00 1 794 441,27
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 191 000,00 174 980,67 0,00 16 019,33
1322 Subv. non transf. Régions 82 163,00 0,00 0,00 82 163,00
1323 Subv. non transf. Départements 1 892 887,00 1 030 656,00 124 700,00 737 531,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 1 802 051,00 880 504,56 0,00 921 546,44
1343 P.A.E. non transférable 417 130,00 379 948,50 0,00 37 181,50
16 Emprunts et dettes assimilées(hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 19 521,34 0,00 0,00 19 521,34
2128 Autres agencements et aménagements 19 521,34 0,00 0,00 19 521,34
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 4 404 752,34 2 466 089,73 124 700,00 1 813 962,61
10 Dotations, fonds divers et réserves 603 154,00 495 895,55 0,00 107 258,45
10222 FCTVA 461 010,00 461 009,87 0,00 0,13
10223 TLE 0,00 2 954,03 0,00 -2 954,03
10226 Taxe d'aménagement 142 144,00 31 931,65 0,00 110 212,35
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 8 350,00 0,00 0,00 8 350,00
276351 Créance GFP de rattachement 8 350,00 0,00 0,00 8 350,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Total des recettes financières 611 504,00 495 895,55 0,00 115 608,45
458211 (2) 400,00 300,29 0,00 99,71
458212 (2) 400,00 300,29 0,00 99,71
458213 (2) 500,00 443,90 0,00 56,10
458221 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
458222 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
458223 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
458231 (2) 289 433,62 0,00 0,00 289 433,62
458232 (2) 239 935,64 0,00 0,00 239 935,64
458233 (2) 303 399,43 0,00 0,00 303 399,43
458241 (2) 253 780,80 0,00 0,00 253 780,80
458242 (2) 512 708,40 0,00 0,00 512 708,40
458243 (2) 754 358,00 0,00 0,00 754 358,00
458251 (2) 3 000,00 26 792,56 0,00 -23 792,56
458261 (2) 85 253,03 0,00 0,00 85 253,03
458262 (2) 175 035,29 22 032,20 0,00 153 003,09
458263 (2) 228 260,93 40 060,00 0,00 188 200,93
458264 (2) 1 656,00 0,00 0,00 1 656,00
458271 (2) 253 780,80 0,00 0,00 253 780,80
458272 (2) 512 708,40 0,00 0,00 512 708,40
458273 (2) 1 051 800,00 0,00 0,00 1 051 800,00
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 4 666 410,34 89 929,24 0,00 4 576 481,10
TOTAL DES RECETTES REELLES 9 682 666,68 3 051 914,52 124 700,00 6 506 052,16
021 Virement de la sect° de fonctionnement 224 000,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4) 53 465,41 65 321,84 -11 856,43
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 0,00 0,00
2118 Autres terrains 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 11 856,43 -11 856,43
2802 Frais liés à la réalisation des document 2 008,25 2 008,25 0,00
28031 Frais d'études 48 979,66 48 979,66 0,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 2 477,50 2 477,50 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 20
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
277 465,41 65 321,84 212 143,57
041 Opérations patrimoniales (5) 0,00 800,00 -800,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 800,00 -800,00
238 Avances versées commandes immo. incorp. 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 277 465,41 66 121,84 211 343,57
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
9 960 132,09 3 118 036,36 124 700,00 6 717 395,73
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
354 741,88
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, . RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 21
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 102 (1)
LIBELLE : INFORMATISATION DES SERVI
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 5 000,00 A 0,00 5 000,00 0,00 B 51 560,34
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 000,00 0,00 5 000,00 0,00 51 560,34
2183 Matériel de bureau et informatique 5 000,00 0,00 5 000,00 0,00 51 560,34
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 2 083,00 C 49 535,78 0,00 -47 452,78 D 100 284,78
13 Subventions d'investissement 2 083,00 49 535,78 0,00 -47 452,78 100 284,78
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 25 839,00 0,00 -25 839,00 76 588,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 2 083,00 23 696,78 0,00 -21 613,78 23 696,78
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 49 535,78 D - B 48 724,44
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 22
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 108 (1)
LIBELLE : CLASSEMENT DE LA VOIRIE C
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 10 000,00 A 3 234,00 0,00 6 766,00 B 4 137,28
20 Immobilisations incorporelles 10 000,00 3 234,00 0,00 6 766,00 3 234,00
202 Frais réalisat° documents urbanisme 10 000,00 3 234,00 0,00 6 766,00 3 234,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 903,28
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 903,28
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 4 166,00 C 0,00 0,00 4 166,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 4 166,00 0,00 0,00 4 166,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 4 166,00 0,00 0,00 4 166,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -3 234,00 D - B -4 137,28
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 23
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 109 (1)
LIBELLE : DIVERS AMENAGEMENT VOIRIE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 1 634 413,00 A 1 010 498,87 49 947,32 573 966,81 B 1 042 982,57
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 634 413,00 1 010 498,87 49 947,32 573 966,81 1 042 982,57
2152 Installations de voirie 1 634 413,00 937 083,77 25 705,20 671 624,03 969 567,47
21534 Réseaux d'électrification 0,00 73 415,10 24 242,12 -97 657,22 73 415,10
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 1 151 492,00 C 1 043 859,72 0,00 107 632,28 D 1 423 649,80
13 Subventions d'investissement 1 151 492,00 1 043 859,72 0,00 107 632,28 1 423 649,80
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 60 000,00 0,00 -60 000,00 90 630,00
1322 Subv. non transf. Régions 63 960,00 0,00 0,00 63 960,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 307 348,00 319 778,00 0,00 -12 430,00 489 857,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 780 184,00 664 081,72 0,00 116 102,28 843 162,80
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 33 360,85 D - B 380 667,23
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 24
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 110 (1)
LIBELLE : ZONE PROJET LA TREILLE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 1 263 563,00 A 576 633,00 13 161,29 673 768,71 B 579 565,93
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 932,93
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 1 844,67
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 1 088,26
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 263 563,00 576 633,00 13 161,29 673 768,71 576 633,00
2152 Installations de voirie 1 263 563,00 576 633,00 13 161,29 673 768,71 576 633,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 717 485,00 C 114 980,67 0,00 602 504,33 D 114 980,67
13 Subventions d'investissement 717 485,00 114 980,67 0,00 602 504,33 114 980,67
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 191 000,00 114 980,67 0,00 76 019,33 114 980,67
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 526 485,00 0,00 0,00 526 485,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -461 652,33 D - B -464 585,26
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 25
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 111 (1)
LIBELLE : REFECTION/REHABILITATION PATRIMOINE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 41 952,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 41 952,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 7 872,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 34 080,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 36 378,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 36 378,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 36 378,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -5 574,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 26
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 118 (1)
LIBELLE : REHABITATION DU CHATEAU/CREATION PARKING
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 944 263,22 A 218 031,36 322 110,00 404 121,86 B 370 734,39
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 944 263,22 218 031,36 322 110,00 404 121,86 370 734,39
2128 Autres agencements et aménagements 844 263,22 70 646,16 266 262,00 507 355,06 222 989,19
21318 Autres bâtiments publics 100 000,00 147 385,20 55 848,00 -103 233,20 147 385,20
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 360,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 901 962,00 C 430 027,26 0,00 471 934,74 D 454 353,26
13 Subventions d'investissement 901 962,00 430 027,26 0,00 471 934,74 454 353,26
1323 Subv. non transf. Départements 676 472,00 376 472,00 0,00 300 000,00 376 472,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 225 490,00 53 555,26 0,00 171 934,74 77 881,26
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 211 995,90 D - B 83 618,87
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 27
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 119 (1)
LIBELLE : PUP STE CROIX
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 150 000,00 A 12 882,00 10 185,60 126 932,40 B 88 280,94
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 150 000,00 12 882,00 10 185,60 126 932,40 88 280,94
2152 Installations de voirie 150 000,00 12 882,00 10 185,60 126 932,40 88 280,94
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 87 500,00 C 229 187,50 0,00 -141 687,50 D 229 187,50
13 Subventions d'investissement 87 500,00 229 187,50 0,00 -141 687,50 229 187,50
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 87 500,00 0,00 0,00 87 500,00 0,00
1343 P.A.E. non transférable 0,00 229 187,50 0,00 -229 187,50 229 187,50
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 216 305,50 D - B 140 906,56
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 28
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 120 (1)
LIBELLE : CONSTRUCTION RESTAURANT SCOLAIRE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 5 832,00 0,00 -5 832,00 B 14 580,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 5 832,00 0,00 -5 832,00 14 580,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 5 832,00 0,00 -5 832,00 14 580,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 127 810,18
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 127 810,18
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 33 759,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 94 051,18
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -5 832,00 D - B 113 230,18
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 29
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 121 (1)
LIBELLE : CREATION LOCAL ASSOCIATIF
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 42 600,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 42 600,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 42 600,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -42 600,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 30
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 122 (1)
LIBELLE : CREATION D'UN CABINET MEDICAL
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 420,00 0,00 -420,00 B 2 234,40
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 420,00 0,00 -420,00 2 234,40
21318 Autres bâtiments publics 0,00 420,00 0,00 -420,00 2 234,40
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 66 087,09
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 66 087,09
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 42 779,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 23 308,09
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -420,00 D - B 63 852,69
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 31
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 123 (1)
LIBELLE : REQUALIFICATION LA BASE DE LOISIRS DE LA GARENNE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 50 000,00 A 28 091,52 0,00 21 908,48 B 28 091,52
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 50 000,00 28 091,52 0,00 21 908,48 28 091,52
2128 Autres agencements et aménagements 50 000,00 28 091,52 0,00 21 908,48 28 091,52
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 19 521,34 C 0,00 0,00 19 521,34 D 19 263,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 19 263,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 19 263,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 19 521,34 0,00 0,00 19 521,34 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 19 521,34 0,00 0,00 19 521,34 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -28 091,52 D - B -8 828,52
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 32
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 125 (1)
LIBELLE : MISE EN PLACE DE LA VIDEOPROTECTION
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 43 000,00 A 0,00 0,00 43 000,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 43 000,00 0,00 0,00 43 000,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 43 000,00 0,00 0,00 43 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 18 457,00 C 0,00 0,00 18 457,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 18 457,00 0,00 0,00 18 457,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 11 291,00 0,00 0,00 11 291,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 7 166,00 0,00 0,00 7 166,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 33
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 126 (1)
LIBELLE : TRAVAUX D'EXTENSION MATERNELLE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 50 000,00 A 23 332,25 9 782,75 16 885,00 B 23 332,25
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 50 000,00 23 332,25 9 782,75 16 885,00 23 332,25
21312 Bâtiments scolaires 50 000,00 23 332,25 9 782,75 16 885,00 23 332,25
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 192 870,00 C 119 653,00 0,00 73 217,00 D 119 653,00
13 Subventions d'investissement 192 870,00 119 653,00 0,00 73 217,00 119 653,00
1323 Subv. non transf. Départements 144 653,00 119 653,00 0,00 25 000,00 119 653,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 48 217,00 0,00 0,00 48 217,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 96 320,75 D - B 96 320,75
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 34
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 15 (1)
LIBELLE : ACQ. MATERIEL
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 181 600,00 A 101 614,48 7 044,72 72 940,80 B 112 665,49
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 181 600,00 101 614,48 7 044,72 72 940,80 112 665,49
21571 Matériel roulant 21 600,00 21 600,00 0,00 0,00 21 600,00
2182 Matériel de transport 87 000,00 25 920,00 0,00 61 080,00 25 920,00
2184 Mobilier 3 000,00 3 491,52 0,00 -491,52 5 491,52
2188 Autres immobilisations corporelles 70 000,00 50 602,96 7 044,72 12 352,32 59 653,97
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 145 155,00 C 27 653,00 13 573,00 103 929,00 D 27 653,00
13 Subventions d'investissement 145 155,00 27 653,00 13 573,00 103 929,00 27 653,00
1322 Subv. non transf. Régions 14 203,00 0,00 0,00 14 203,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 89 936,00 27 653,00 13 573,00 48 710,00 27 653,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 41 016,00 0,00 0,00 41 016,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -73 961,48 D - B -85 012,49
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 35
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 18 (1)
LIBELLE : ACHAT DE TERRAINS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 100 000,00 A 27 304,49 840,00 71 855,51 B 27 304,49
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 100 000,00 27 304,49 840,00 71 855,51 27 304,49
2118 Autres terrains 100 000,00 27 304,49 840,00 71 855,51 27 304,49
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 80 000,00 C 27 380,00 0,00 52 620,00 D 27 380,00
13 Subventions d'investissement 80 000,00 27 380,00 0,00 52 620,00 27 380,00
1323 Subv. non transf. Départements 50 000,00 27 380,00 0,00 22 620,00 27 380,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 75,51 D - B 75,51
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 36
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 85 (1)
LIBELLE : AMENAGEMENT BATIMENTS COMMUNAUX
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 826 461,00 A 550 156,05 85 000,00 191 304,95 B 555 306,45
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 826 461,00 550 156,05 85 000,00 191 304,95 555 306,45
21311 Hôtel de ville 0,00 4 460,05 0,00 -4 460,05 4 460,05
21312 Bâtiments scolaires 419 100,00 201 977,42 85 000,00 132 122,58 204 797,42
21318 Autres bâtiments publics 407 361,00 343 718,58 0,00 63 642,42 343 718,58
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 330,40
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 605 287,00 C 200 605,56 111 127,00 293 554,44 D 380 784,47
13 Subventions d'investissement 605 287,00 200 605,56 111 127,00 293 554,44 380 784,47
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 2 400,00
1323 Subv. non transf. Départements 570 415,00 109 226,00 111 127,00 350 062,00 228 226,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 34 872,00 91 379,56 0,00 -56 507,56 150 158,47
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -349 550,49 D - B -174 521,98
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 37
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 91 (1)
LIBELLE : AMELIORATION DES FORETS 2
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 101 225,00 A 91 996,00 0,00 9 229,00 B 107 094,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 101 225,00 91 996,00 0,00 9 229,00 107 094,00
2117 Bois et forêts 101 225,00 91 996,00 0,00 9 229,00 107 094,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 61 644,00 C 72 446,24 0,00 -10 802,24 D 89 975,24
13 Subventions d'investissement 61 644,00 72 446,24 0,00 -10 802,24 89 975,24
1322 Subv. non transf. Régions 4 000,00 0,00 0,00 4 000,00 4 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 42 772,00 24 655,00 0,00 18 117,00 24 655,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 14 872,00 47 791,24 0,00 -32 919,24 61 320,24
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -19 549,76 D - B -17 118,76
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 38
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0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
809 410 0 -5 445 0 -451 967 31 060 -185 343 -98 484 -619 472 -161 127 1 278 475 1 021 713
4 774 154 0 0 0 272 038 33 012 3 000 0 72 097 2 950 3 277 758 1 113 299
3 964 743 0 5 445 0 724 005 1 952 188 343 98 484 691 568 164 077 1 999 283 91 586
-378 372 0 -365 899 0 0 0 0 0 0 0 -12 473 0
124 700 0 111 127 0 0 0 0 0 0 0 13 573 0
503 072 0 477 026 0 0 0 0 0 0 0 26 046 0
-100 928 0 -2 924 418 0 22 646 -420 -2 530 0 -8 365 -13 128 2 638 067 187 220
3 472 778 0 256 118 0 41 853 0 0 0 0 0 2 882 020 292 787
3 573 706 0 3 180 535 0 19 207 420 2 530 0 8 365 13 128 243 953 105 567
0 0
11 656 0
105 567 105 567
1 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 000
2 650 026 0 2 396 923 0 19 207 420 2 530 0 8 365 13 128 209 453
3 562 050 0 3 180 535 0 19 207 420 2 530 0 8 365 13 128 232 297 105 567
IV – ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
- Opérations financières
Dépenses d’ordre
Solde d’exécution reporté de N-1
Total dépenses
Total recettes
Solde d’investissement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR investissement
FONCTIONNEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses
Total recettes
Solde de fonctionnement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR fonctionnement
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 39
28 092 0 28 092 0 0 0 0 0 0 0 0 0
420 0 0 0 0 420 0 0 0 0 0 0
5 832 0 5 832 0 0 0 0 0 0 0 0 0
23 068 0 23 068 0 0 0 0 0 0 0 0 0
540 141 0 535 296 0 0 0 0 0 0 0 4 845 0
589 794 0 576 633 0 0 0 0 0 0 0 13 161 0
1 060 446 0 1 020 671 0 0 0 0 0 0 0 39 776 0
3 234 0 3 234 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 000 0
3 153 098 0 2 873 949 0 19 207 420 2 530 0 8 365 13 128 235 499 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 000 0
1 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 000 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
112 637 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 070 105 567
112 637 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 070 105 567
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
13 656 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 656 0
13 656 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 656 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 065 122 0 3 657 561 0 19 207 420 2 530 0 8 365 13 128 258 343 105 567
4 076 778 0 3 657 561 0 19 207 420 2 530 0 8 365 13 128 269 999 105 567
IV – ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses d’investissement
Dépenses réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
10226 Taxe d'aménagement
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations d’équipement
102 INFORMATISATION DES SERVI
108 CLASSEMENT DE LA VOIRIE C
109 DIVERS AMENAGEMENT VOIRIE
110 ZONE PROJET LA TREILLE
118 REHABITATION DU
CHATEAU/CREATION PARKING
119 PUP STE CROIX
120 CONSTRUCTION RESTAURANT
SCOLAIRE
122 CREATION D'UN CABINET
MEDICAL
123 REQUALIFICATION LA BASE DE
LOISIRS DE LA GARENNE MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 40
1 155 356 0 120 975 0 41 853 0 0 0 0 0 781 239 211 289
174 981 0 0 0 0 0 0 0 0 0 174 981 0
2 590 790 0 344 413 0 41 853 0 0 0 0 0 1 968 712 235 813
31 932 0 0 0 0 0 0 0 0 0 31 043 889
2 954 0 0 0 0 0 0 0 0 0 333 2 621
461 010 0 0 0 0 0 0 0 0 0 461 010 0
495 896 0 0 0 0 0 0 0 0 0 492 386 3 509
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 176 615 0 366 445 0 41 853 0 0 0 0 0 2 528 995 239 322
3 597 478 0 367 245 0 41 853 0 0 0 0 0 2 895 593 292 787
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
11 656 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 656 0
11 656 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 656 0
11 656 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 656 0
966 0 966 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5 940 0 5 940 0 0 0 0 0 0 0 0 0
13 774 0 12 913 0 0 0 0 0 0 0 862 0
10 578 0 10 578 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 610 0 2 610 0 0 0 0 0 0 0 0 0
300 846 0 300 589 0 0 0 0 0 0 0 257 0
209 443 0 209 443 0 0 0 0 0 0 0 0 0
239 529 0 239 529 0 0 0 0 0 0 0 0 0
444 0 444 0 0 0 0 0 0 0 0 0
300 0 300 0 0 0 0 0 0 0 0 0
300 0 300 0 0 0 0 0 0 0 0 0
784 731 0 783 612 0 0 0 0 0 0 0 1 119 0
91 996 0 91 996 0 0 0 0 0 0 0 0 0
635 156 0 515 164 0 17 979 0 0 0 7 213 0 94 801 0
28 144 0 20 139 0 0 0 0 0 0 0 8 005 0
108 659 0 20 710 0 1 228 0 2 530 0 1 152 13 128 69 911 0
33 115 0 33 115 0 0 0 0 0 0 0 0 0 33 115 33 115 0 0 33 115 33 115 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
126 TRAVAUX D'EXTENSION
MATERNELLE
15 ACQ. MATERIEL
18 ACHAT DE TERRAINS
85 AMENAGEMENT BATIMENTS
COMMUNAUX
91 AMELIORATION DES FORETS 2
Opérations pour compte de tiers
458111
458112
458113
458131
458132
458133
458151
458161
458162
458163
458164
Dépenses d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
041 Opérations patrimoniales
001Solde d’exécution reporté de N-1
RECETTES
Total recettes d’investissement
Recettes réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
10223 TLE
10226 Taxe d'aménagement
13 Subventions d'investissement
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 41
205 703 0 0 0 29 767 0 85 155 0 14 941 954 74 887 0
1 156 654 0 5 445 0 62 867 1 952 85 525 7 665 135 880 20 512 830 165 6 642
3 898 621 0 5 445 0 724 005 1 952 188 343 98 484 691 568 164 077 1 987 427 37 320
3 964 743 0 5 445 0 724 005 1 952 188 343 98 484 691 568 164 077 1 999 283 91 586
354 742 0 0 0 0 0 0 0 0 0 354 742 0
800 0 800 0 0 0 0 0 0 0 0 0
800 0 800 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 478 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 478
48 980 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 48 980
2 008 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 008
11 856 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 856 0
65 322 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 856 53 465
66 122 0 800 0 0 0 0 0 0 0 11 856 53 465
40 060 0 0 0 0 0 0 0 0 0 40 060 0
22 032 0 22 032 0 0 0 0 0 0 0 0 0
26 793 0 0 0 0 0 0 0 0 0 26 793 0
444 0 0 0 0 0 0 0 0 0 444 0
300 0 0 0 0 0 0 0 0 0 300 0
300 0 0 0 0 0 0 0 0 0 300 0
89 929 0 22 032 0 0 0 0 0 0 0 67 897 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
379 949 0 223 438 0 0 0 0 0 0 0 156 511 0
880 505 0 0 0 0 0 0 0 0 0 855 981 24 524 880 505 0 0 0 0 0 0 0 0 0 855 981 24 524
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
1343 P.A.E. non transférable
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations pour compte de tiers
458211
458212
458213
458251
458262
458263
Recettes d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
2182 Matériel de transport
2802 Frais liés à la réalisation des
document
28031 Frais d'études
280422 Privé : Bâtiments, installations
041 Opérations patrimoniales
2188 Autres immobilisations corporelles
001Solde d’exécution reporté de N-1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement
Dépenses réelles
011 Charges à caractère général
6042 Achats prestat° services (hors
terrains) MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 42
2 532 319 0 0 0 661 137 0 102 819 90 818 555 689 141 339 982 712 -2 195
46 627 0 0 0 0 0 0 0 0 0 39 985 6 642
188 0 0 0 0 0 0 0 0 188 0 0
20 094 0 0 0 0 0 0 0 0 325 19 769 0
360 0 0 0 132 0 0 0 0 0 228 0
23 483 0 0 0 562 0 0 491 2 183 0 20 247 0
5 996 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 996 0
4 547 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 547 0
14 559 0 0 0 0 0 0 0 0 0 14 559 0
4 958 0 0 0 0 0 0 0 0 724 4 234 0
44 032 0 0 0 23 866 0 0 0 0 0 20 166 0
1 227 0 0 0 0 1 227 0 0 0 0 0 0
3 134 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 134 0
11 287 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 287 0
5 053 0 0 0 975 0 370 0 2 484 0 1 224 0
5 653 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 653 0
55 941 0 0 0 0 0 0 0 0 175 55 766 0
64 111 0 0 0 2 602 725 0 527 6 145 170 53 941 0
11 393 0 0 0 0 0 0 0 0 1 000 10 393 0
15 266 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 266 0
19 028 0 0 0 396 0 0 0 2 156 0 16 477 0
283 0 0 0 0 0 0 0 0 0 283 0
34 819 0 0 0 0 0 0 0 0 1 166 33 653 0
2 453 0 0 0 0 0 0 0 0 2 453 0 0
31 123 0 5 445 0 0 0 0 0 0 4 483 21 195 0
22 986 0 0 0 1 398 0 0 0 18 967 0 2 621 0
7 432 0 0 0 0 0 0 6 647 0 0 785 0
8 276 0 0 0 0 0 0 0 602 0 7 674 0
7 704 0 0 0 1 699 0 0 0 956 3 656 1 392 0
1 285 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 285 0
12 177 0 0 0 107 0 0 0 2 428 898 8 743 0
28 570 0 0 0 0 0 0 0 0 0 28 570 0
61 533 0 0 0 609 0 0 0 1 419 1 237 58 268 0
93 529 0 0 0 753 0 0 0 83 598 287 8 890 0
16 053 0 0 0 0 0 0 0 0 2 796 13 257 0
28 211 0 0 0 0 0 0 0 0 0 28 211 0
167 756 0 0 0 0 0 0 0 0 0 167 756 0
69 824 0 0 0 0 0 0 0 0 0 69 824 0 69 824 69 824 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 69 824 69 824 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disques, ... (médiathèque)
6067 Fournitures scolaires
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
6135 Locations mobilières
614 Charges locatives et de copropriété
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615231 Entretien, réparations voiries
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6161 Multirisques
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6226 Honoraires
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6232 Fêtes et cérémonies
6236 Catalogues et imprimés
6237 Publications
6257 Réceptions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6284 Redevances pour services rendus
63512 Taxes foncières
012 Charges de personnel, frais assimilés MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 43
66 122 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 856 54 265
66 122 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 856 54 265
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 226 0 0 0 0 0 0 0 0 2 226 0 0
1 659 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 659 0
413 0 0 0 0 0 0 0 0 0 413 0
4 299 0 0 0 0 0 0 0 0 2 226 2 073 0
1 619 0 0 0 0 0 0 0 0 0 65 1 555
32 418 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 101 31 317
34 037 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 166 32 872
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 1
41 290 0 0 0 0 0 0 0 0 0 41 290 0
50 466 0 0 0 0 0 0 0 0 0 50 466 0
6 503 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 503 0
73 052 0 0 0 0 0 0 0 0 0 73 052 0
171 312 0 0 0 0 0 0 0 0 0 171 311 1
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
8 507 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 507 0
17 956 0 0 0 0 0 0 0 0 0 17 956 0
2 207 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 207
106 664 0 0 0 0 0 0 0 0 0 106 664 0
11 309 0 0 0 3 183 0 0 788 3 062 754 3 522 0
380 023 0 0 0 103 513 0 17 877 9 709 97 471 19 277 132 176 0
250 221 0 0 0 72 115 0 11 059 11 989 61 189 9 924 83 945 0
115 370 0 0 0 18 628 0 0 0 15 419 18 995 62 328 0
158 990 0 0 0 61 659 0 0 6 220 62 952 0 28 159 0
1 452 340 0 0 0 393 957 0 72 554 60 671 308 735 91 059 529 766 -4 402
261 0 0 0 0 0 0 249 0 0 12 0
19 776 0 0 0 5 689 0 949 852 4 844 871 6 571 0
8 696 0 0 0 2 394 0 380 341 2 017 460 3 105 0 8 696 8 696 0 0 0 0 0 0 2 394 2 394 0 0 380 380 341 341 2 017 2 017 460 460 3 105 3 105 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
64111 Rémunération principale titulaires
64131 Rémunérations non tit.
64168 Autres emplois d'insertion
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6456 Versement au F.N.C. supplément
familial
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
6475 Médecine du travail, pharmacie
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6531 Indemnités
6533 Cotisations de retraite
65548 Autres contributions
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
65888 Autres
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
6688 Autres
67 Charges exceptionnelles
6714 Bourses et prix
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
68 Dot. aux amortissements et
provisions
Dépenses d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre sections MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 44
49 644 0 0 0 0 0 0 0 0 0 49 644 0
42 169 0 0 0 0 0 0 0 0 0 17 948 24 221
731 787 0 0 0 197 798 0 0 0 0 0 389 062 144 927
242 060 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 242 060
109 216 0 0 0 0 0 0 0 0 0 42 937 66 278
69 0 0 0 0 0 0 0 0 0 69 0
56 365 0 0 0 0 0 0 0 0 0 42 274 14 091
7 932 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 292 2 640
672 698 0 0 0 0 0 0 0 0 0 504 524 168 174
4 584 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 584 0
1 871 198 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 414 004 457 194
2 964 122 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 013 684 950 437
3 950 0 0 0 0 0 0 0 0 2 950 1 000 0
73 444 0 0 0 1 092 0 0 0 72 097 0 255 0
73 147 0 0 0 73 147 0 0 0 0 0 0 0
43 361 0 0 0 0 0 0 0 0 0 43 361 0
9 579 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 379 1 200
192 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 192
203 673 0 0 0 74 239 0 0 0 72 097 2 950 52 995 1 392
36 029 0 0 0 0 0 0 0 0 0 23 111 12 918
36 029 0 0 0 0 0 0 0 0 0 23 111 12 918
4 046 235 0 0 0 272 038 33 012 3 000 0 72 097 2 950 2 549 840 1 113 299
4 774 154 0 0 0 272 038 33 012 3 000 0 72 097 2 950 3 277 758 1 113 299
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
53 465 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 53 465
12 656 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 856 800 12 656 12 656 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 856 11 856 800 800
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
043 Opérat° ordre intérieur de la section
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES
Total recettes de fonctionnement
Recettes réelles
013 Atténuations de charges
6419 Remboursements rémunérations
personnel
70 Produits des services, du domaine,
vente
7022 Coupes de bois
70311 Concessions cimetières (produit net)
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
7066 Redevances services à caractère
social
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
70688 Autres prestations de services
73 Impôts et taxes
73111 Taxes foncières et d'habitation
7318 Autres impôts locaux ou assimilés
73211 Attribution de compensation
73221 FNGIR
73223 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
7336 Droits de place
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
74 Dotations et participations
7411 Dotation forfaitaire
74121 Dotation de solidarité rurale MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 45
716 262 0 0 0 0 0 0 0 0 0 716 262 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
11 656 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 656 0
11 656 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 656 0
11 656 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 656 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
6 804 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 804 0
1 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 000 0
8 621 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 621 0
16 425 0 0 0 0 0 0 0 0 0 16 425 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1
18 0 0 0 0 0 0 0 0 0 18 0
94 181 0 0 0 0 33 012 3 000 0 0 0 54 545 3 624
94 200 0 0 0 0 33 012 3 000 0 0 0 54 563 3 625
3 440 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 096 344
31 754 0 0 0 0 0 0 0 0 0 22 229 9 525
2 271 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 045 226
532 630 0 0 0 197 798 0 0 0 0 0 235 425 99 407
25 098 0 0 0 0 0 0 0 0 0 18 513 6 586
9 240 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 240 0
26 750 0 0 0 0 0 0 0 0 0 22 132 4 618
6 403 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 403 0
2 387 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 387 0 2 387 2 387 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 387 2 387 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
744 FCTVA
74712 Emplois d'avenir
74718 Autres participations Etat
7473 Participat° Départements
74751 Participat° GFP de rattachement
7478 Participat° Autres organismes
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes
foncière
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe
habitat°
7488 Autres attributions et participations
75 Autres produits de gestion
courante
752 Revenus des immeubles
757 Redevances versées par fermiers,
conces.
7588 Autres produits div. de gestion
courante
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
7718 Autres produits except. opérat°
gestion
775 Produits des cessions
d'immobilisations
7788 Produits exceptionnels divers
78 Reprise sur amortissements et
provisions
Recettes d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
7761 Diff / réal (+) transférées en invest.
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
002 Excédent de fonctionnement reporté
(1)Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 46
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES 91 585,68 1 999 283,23 0,00 0,00 2 090 868,91
Réalisations 91 585,68 1 999 283,23 0,00 0,00 2 090 868,91
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 6 642,00 830 164,99 0,00 0,00 836 806,99
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 74 886,87 0,00 0,00 74 886,87
60611 Eau et assainissement 0,00 69 824,06 0,00 0,00 69 824,06
60612 Energie - Electricité 0,00 167 756,36 0,00 0,00 167 756,36
60621 Combustibles 0,00 28 211,06 0,00 0,00 28 211,06
60622 Carburants 0,00 13 257,17 0,00 0,00 13 257,17
60623 Alimentation 0,00 8 889,66 0,00 0,00 8 889,66
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 58 267,75 0,00 0,00 58 267,75
60631 Fournitures d'entretien 0,00 28 570,40 0,00 0,00 28 570,40
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 8 743,30 0,00 0,00 8 743,30
60633 Fournitures de voirie 0,00 1 284,84 0,00 0,00 1 284,84
60636 Vêtements de travail 0,00 1 392,14 0,00 0,00 1 392,14
6064 Fournitures administratives 0,00 7 674,12 0,00 0,00 7 674,12
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 784,55 0,00 0,00 784,55
6067 Fournitures scolaires 0,00 2 620,75 0,00 0,00 2 620,75
611 Contrats de prestations de services 0,00 21 195,00 0,00 0,00 21 195,00
6135 Locations mobilières 0,00 33 652,68 0,00 0,00 33 652,68
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 282,84 0,00 0,00 282,84
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 16 476,75 0,00 0,00 16 476,75
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 15 266,40 0,00 0,00 15 266,40
61551 Entretien matériel roulant 0,00 10 393,10 0,00 0,00 10 393,10
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 53 940,79 0,00 0,00 53 940,79
6161 Multirisques 0,00 55 765,95 0,00 0,00 55 765,95
6182 Documentation générale et technique 0,00 5 652,73 0,00 0,00 5 652,73
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 1 224,00 0,00 0,00 1 224,00
6226 Honoraires 0,00 11 286,54 0,00 0,00 11 286,54
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 3 133,54 0,00 0,00 3 133,54
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 20 165,81 0,00 0,00 20 165,81
6236 Catalogues et imprimés 0,00 4 234,47 0,00 0,00 4 234,47
6237 Publications 0,00 14 559,00 0,00 0,00 14 559,00
6257 Réceptions 0,00 4 547,30 0,00 0,00 4 547,30
6261 Frais d'affranchissement 0,00 5 995,68 0,00 0,00 5 995,68
6262 Frais de télécommunications 0,00 20 247,30 0,00 0,00 20 247,30
627 Services bancaires et assimilés 0,00 228,01 0,00 0,00 228,01
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 19 769,07 0,00 0,00 19 769,07
63512 Taxes foncières 6 642,00 39 985,00 0,00 0,00 46 627,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 47
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
012 Charges de personnel, frais assimilés -2 194,81 982 712,30 0,00 0,00 980 517,49
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 3 104,73 0,00 0,00 3 104,73
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 6 571,33 0,00 0,00 6 571,33
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 12,00 0,00 0,00 12,00
64111 Rémunération principale titulaires -4 401,81 529 766,21 0,00 0,00 525 364,40
64131 Rémunérations non tit. 0,00 28 159,16 0,00 0,00 28 159,16
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 62 328,37 0,00 0,00 62 328,37
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 83 945,41 0,00 0,00 83 945,41
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 132 175,96 0,00 0,00 132 175,96
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 3 522,18 0,00 0,00 3 522,18
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 106 663,77 0,00 0,00 106 663,77
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 2 207,00 0,00 0,00 0,00 2 207,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 17 956,40 0,00 0,00 17 956,40
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 8 506,78 0,00 0,00 8 506,78
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 54 265,41 11 856,43 0,00 0,00 66 121,84
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 800,00 11 856,43 0,00 0,00 12 656,43
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 53 465,41 0,00 0,00 0,00 53 465,41
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1,21 171 311,12 0,00 0,00 171 312,33
6531 Indemnités 0,00 73 051,53 0,00 0,00 73 051,53
6533 Cotisations de retraite 0,00 6 502,74 0,00 0,00 6 502,74
65548 Autres contributions 0,00 50 466,00 0,00 0,00 50 466,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 41 290,00 0,00 0,00 41 290,00
65888 Autres 1,21 0,85 0,00 0,00 2,06
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 32 871,87 1 165,58 0,00 0,00 34 037,45
66111 Intérêts réglés à l'échéance 31 317,03 1 101,00 0,00 0,00 32 418,03
6688 Autres 1 554,84 64,58 0,00 0,00 1 619,42
67 Charges exceptionnelles 0,00 2 072,81 0,00 0,00 2 072,81
6714 Bourses et prix 0,00 413,33 0,00 0,00 413,33
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 1 659,48 0,00 0,00 1 659,48
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 113 298,71 3 277 758,25 0,00 0,00 4 391 056,96
Réalisations 1 113 298,71 3 277 758,25 0,00 0,00 4 391 056,96
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 716 262,12 0,00 0,00 716 262,12
013 Atténuations de charges 12 917,92 23 110,60 0,00 0,00 36 028,52
6419 Remboursements rémunérations personnel 12 917,92 23 110,60 0,00 0,00 36 028,52
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 11 656,43 0,00 0,00 11 656,43
7761 Diff / réal (+) transférées en invest. 0,00 11 656,43 0,00 0,00 11 656,43
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 1 392,00 52 994,64 0,00 0,00 54 386,64
7022 Coupes de bois 192,00 0,00 0,00 0,00 192,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 1 200,00 8 379,00 0,00 0,00 9 579,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 0,00 43 360,64 0,00 0,00 43 360,64 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 48
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 255,00 0,00 0,00 255,00
70688 Autres prestations de services 0,00 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00
73 Impôts et taxes 950 437,20 2 013 684,47 0,00 0,00 2 964 121,67
73111 Taxes foncières et d'habitation 457 194,00 1 414 004,00 0,00 0,00 1 871 198,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 0,00 4 584,00 0,00 0,00 4 584,00
73211 Attribution de compensation 168 174,00 504 524,00 0,00 0,00 672 698,00
73221 FNGIR 2 640,00 5 292,00 0,00 0,00 7 932,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 14 091,00 42 274,00 0,00 0,00 56 365,00
7336 Droits de place 0,00 69,00 0,00 0,00 69,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 66 278,11 42 937,47 0,00 0,00 109 215,58
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 242 060,09 0,00 0,00 0,00 242 060,09
74 Dotations et participations 144 926,80 389 061,74 0,00 0,00 533 988,54
7411 Dotation forfaitaire 24 221,00 17 948,00 0,00 0,00 42 169,00
74121 Dotation de solidarité rurale 0,00 49 644,00 0,00 0,00 49 644,00
744 FCTVA 0,00 2 387,34 0,00 0,00 2 387,34
74712 Emplois d'avenir 0,00 6 403,00 0,00 0,00 6 403,00
74718 Autres participations Etat 4 618,27 22 132,10 0,00 0,00 26 750,37
7473 Participat° Départements 0,00 9 240,00 0,00 0,00 9 240,00
74751 Participat° GFP de rattachement 6 585,50 18 512,50 0,00 0,00 25 098,00
7478 Participat° Autres organismes 99 407,03 235 424,80 0,00 0,00 334 831,83
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 226,00 2 045,00 0,00 0,00 2 271,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 9 525,00 22 229,00 0,00 0,00 31 754,00
7488 Autres attributions et participations 344,00 3 096,00 0,00 0,00 3 440,00
75 Autres produits de gestion courante 3 624,79 54 563,24 0,00 0,00 58 188,03
752 Revenus des immeubles 3 624,00 54 544,81 0,00 0,00 58 168,81
757 Redevances versées par fermiers, conces. 0,00 18,18 0,00 0,00 18,18
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,79 0,25 0,00 0,00 1,04
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 16 425,01 0,00 0,00 16 425,01
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 8 621,05 0,00 0,00 8 621,05
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 6 803,96 0,00 0,00 6 803,96
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 1 021 713,03 1 278 475,02 0,00 0,00 2 300 188,05
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 49
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non
stockées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit
équipement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disques, ...
(médiathèque)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations
bâtiments publics
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens
mobiliers
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et
technique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6257 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 50
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au
F.N.A.L.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et
CDGFPT
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6456 Versement au F.N.C.
supplément familial
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
675 Valeurs comptables
immobilisations cédée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6531 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6533 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65548 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°,
personnes privée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6688 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 51
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6714 Bourses et prix 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7761 Diff / réal (+) transférées en
invest.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7022 Coupes de bois 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières
(produit net)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine
public communal
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires
et enseign
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73111 Taxes foncières et d'habitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7318 Autres impôts locaux ou
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73211 Attribution de compensation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73221 FNGIR 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73223 Fonds péréquation ress. com.
et intercom
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7336 Droits de place 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7411 Dotation forfaitaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 52
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
7411 Dotation forfaitaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74121 Dotation de solidarité rurale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74712 Emplois d'avenir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74751 Participat° GFP de
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat°
taxes foncière
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe
habitat°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7488 Autres attributions et
participations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
757 Redevances versées par
fermiers, conces.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7718 Autres produits except. opérat°
gestion
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 53
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES 164 077,17 0,00 164 077,17
Réalisations 164 077,17 0,00 164 077,17
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 20 512,03 0,00 20 512,03
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 953,65 0,00 953,65
60622 Carburants 2 796,17 0,00 2 796,17
60623 Alimentation 287,29 0,00 287,29
60628 Autres fournitures non stockées 1 236,57 0,00 1 236,57
60632 Fournitures de petit équipement 897,99 0,00 897,99
60636 Vêtements de travail 3 656,05 0,00 3 656,05
611 Contrats de prestations de services 4 483,36 0,00 4 483,36
6132 Locations immobilières 2 453,00 0,00 2 453,00
6135 Locations mobilières 1 166,40 0,00 1 166,40
61551 Entretien matériel roulant 1 000,03 0,00 1 000,03
61558 Entretien autres biens mobiliers 169,92 0,00 169,92
6161 Multirisques 175,00 0,00 175,00
6236 Catalogues et imprimés 723,60 0,00 723,60
6281 Concours divers (cotisations) 325,00 0,00 325,00
6284 Redevances pour services rendus 188,00 0,00 188,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 141 338,80 0,00 141 338,80
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 459,95 0,00 459,95
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 870,60 0,00 870,60
64111 Rémunération principale titulaires 91 058,57 0,00 91 058,57
64168 Autres emplois d'insertion 18 994,68 0,00 18 994,68
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 9 924,18 0,00 9 924,18
6453 Cotisations aux caisses de retraites 19 276,64 0,00 19 276,64
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 754,18 0,00 754,18
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 2 226,34 0,00 2 226,34
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 2 226,34 0,00 2 226,34
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 54
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
RECETTES 2 949,99 0,00 2 949,99
Réalisations 2 949,99 0,00 2 949,99
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 2 949,99 0,00 2 949,99
70688 Autres prestations de services 2 949,99 0,00 2 949,99
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -161 127,18 0,00 -161 127,18
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
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(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 56
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES 0,00 321 858,70 0,00 0,00 0,00 369 709,78 691 568,48
Réalisations 0,00 321 858,70 0,00 0,00 0,00 369 709,78 691 568,48
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 27 005,48 0,00 0,00 0,00 108 874,47 135 879,95
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 12 371,00 0,00 0,00 0,00 2 569,78 14 940,78
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 83 598,31 83 598,31
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 419,20 1 419,20
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 999,35 0,00 0,00 0,00 1 429,03 2 428,38
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 955,97 955,97
6064 Fournitures administratives 0,00 116,69 0,00 0,00 0,00 485,30 601,99
6067 Fournitures scolaires 0,00 12 006,44 0,00 0,00 0,00 6 961,04 18 967,48
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 155,64 2 155,64
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 145,25 6 145,25
6184 Versements à des organismes de
formation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 484,05 2 484,05
6262 Frais de télécommunications 0,00 1 512,00 0,00 0,00 0,00 670,90 2 182,90
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 294 853,22 0,00 0,00 0,00 260 835,31 555 688,53
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 1 084,74 0,00 0,00 0,00 932,70 2 017,44
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 2 665,44 0,00 0,00 0,00 2 178,06 4 843,50
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 185 846,00 0,00 0,00 0,00 122 889,13 308 735,13
64131 Rémunérations non tit. 0,00 11 296,16 0,00 0,00 0,00 51 656,26 62 952,42
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 3 875,56 0,00 0,00 0,00 11 543,16 15 418,72
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 30 787,37 0,00 0,00 0,00 30 401,44 61 188,81
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 58 696,62 0,00 0,00 0,00 38 774,36 97 470,98
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 601,33 0,00 0,00 0,00 2 460,20 3 061,53
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 57
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72 096,85 72 096,85
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72 096,85 72 096,85
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72 096,85 72 096,85
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72 096,85 72 096,85
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -321 858,70 0,00 0,00 0,00 -297 612,93 -619 471,63
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 58
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 59
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 3 – Culture
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES 0,00 0,00 98 483,93 0,00 98 483,93
Réalisations 0,00 0,00 98 483,93 0,00 98 483,93
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 7 665,48 0,00 7 665,48
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 6 647,01 0,00 6 647,01
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 527,38 0,00 527,38
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 491,09 0,00 491,09
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 90 818,45 0,00 90 818,45
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 340,74 0,00 340,74
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 852,11 0,00 852,11
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 248,86 0,00 248,86
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 60 670,88 0,00 60 670,88
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 6 219,80 0,00 6 219,80
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 11 988,56 0,00 11 988,56
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 9 709,47 0,00 9 709,47
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 788,03 0,00 788,03
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
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(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 -98 483,93 0,00 -98 483,93
(2)
Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
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(2)
Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES 0,00 420,00 187 923,28 188 343,28
Réalisations 0,00 420,00 187 923,28 188 343,28
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 420,00 85 104,55 85 524,55
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 420,00 84 734,55 85 154,55
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 370,00 370,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 102 818,73 102 818,73
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 379,61 379,61
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 949,41 949,41
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 72 553,74 72 553,74
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 11 059,07 11 059,07
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 17 876,90 17 876,90
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 3 000,00 0,00 3 000,00
Réalisations 0,00 3 000,00 0,00 3 000,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 3 000,00 0,00 3 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 3 000,00 0,00 3 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
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(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
SOLDE (3) 0,00 2 580,00 -187 923,28 -185 343,28
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 64
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 65
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES 1 952,03 0,00 1 952,03
Réalisations 1 952,03 0,00 1 952,03
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 1 952,03 0,00 1 952,03
61558 Entretien autres biens mobiliers 725,40 0,00 725,40
6228 Divers 1 226,63 0,00 1 226,63
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 31 884,00 1 128,00 33 012,00
Réalisations 31 884,00 1 128,00 33 012,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 31 884,00 1 128,00 33 012,00
752 Revenus des immeubles 31 884,00 1 128,00 33 012,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 29 931,97 1 128,00 31 059,97 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 66
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 67
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 6 – Famille
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES 0,00 22 152,87 0,00 0,00 701 851,63 724 004,50
Réalisations 0,00 22 152,87 0,00 0,00 701 851,63 724 004,50
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 22 152,87 0,00 0,00 40 714,62 62 867,49
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 29 767,30 29 767,30
60623 Alimentation 0,00 40,87 0,00 0,00 712,41 753,28
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 609,37 609,37
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 107,04 107,04
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 1 699,40 1 699,40
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 1 398,12 1 398,12
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 396,00 396,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 2 602,42 2 602,42
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 975,00 975,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 22 112,00 0,00 0,00 1 754,04 23 866,04
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 561,60 561,60
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 131,92 131,92
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 661 137,01 661 137,01
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 2 393,78 2 393,78
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 5 688,90 5 688,90
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 393 957,04 393 957,04
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 61 658,59 61 658,59
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 18 627,94 18 627,94
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 72 114,50 72 114,50
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 103 512,85 103 512,85
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 3 183,41 3 183,41
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 1 092,00 0,00 0,00 270 945,91 272 037,91
Réalisations 0,00 1 092,00 0,00 0,00 270 945,91 272 037,91 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 68
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 1 092,00 0,00 0,00 73 147,46 74 239,46
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 73 147,46 73 147,46
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 1 092,00 0,00 0,00 0,00 1 092,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 197 798,45 197 798,45
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 197 798,45 197 798,45
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -21 060,87 0,00 0,00 -430 905,72 -451 966,59
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 69
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 7 – Logement
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 70
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 71
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES 5 445,00 0,00 0,00 5 445,00
Réalisations 5 445,00 0,00 0,00 5 445,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 5 445,00 0,00 0,00 5 445,00
611 Contrats de prestations de services 5 445,00 0,00 0,00 5 445,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -5 445,00 0,00 0,00 -5 445,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 72
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 73
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 74
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 75
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 76
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
courante
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 77
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 105 567,41 269 999,36 0,00 0,00 375 566,77
Réalisations 105 567,41 243 953,35 0,00 0,00 349 520,76
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 11 656,43 0,00 0,00 11 656,43
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 11 656,43 0,00 0,00 11 656,43
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 13 655,66 0,00 0,00 13 655,66
10226 Taxe d'aménagement 0,00 13 655,66 0,00 0,00 13 655,66
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 105 567,41 7 069,64 0,00 0,00 112 637,05
1641 Emprunts en euros 105 567,41 7 069,64 0,00 0,00 112 637,05
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 209 452,63 0,00 0,00 209 452,63
102 INFORMATISATION DES SERVI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
109 DIVERS AMENAGEMENT VOIRIE 0,00 39 775,68 0,00 0,00 39 775,68
110 ZONE PROJET LA TREILLE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
118 REHABITATION DU CHATEAU/CREATION PARKING 0,00 4 844,98 0,00 0,00 4 844,98
15 ACQ. MATERIEL 0,00 62 866,29 0,00 0,00 62 866,29
18 ACHAT DE TERRAINS 0,00 7 165,03 0,00 0,00 7 165,03
85 AMENAGEMENT BATIMENTS COMMUNAUX 0,00 94 800,65 0,00 0,00 94 800,65
Opérations pour compte de tiers 0,00 1 118,99 0,00 0,00 1 118,99
458133 0,00 257,38 0,00 0,00 257,38 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 78
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
458162 0,00 861,61 0,00 0,00 861,61
Restes à réaliser au 31/12 0,00 26 046,01 0,00 0,00 26 046,01
RECETTES (2) 292 787,35 2 895 593,19 0,00 0,00 3 188 380,54
Réalisations 292 787,35 2 882 020,19 0,00 0,00 3 174 807,54
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 354 741,88 0,00 0,00 354 741,88
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 53 465,41 11 856,43 0,00 0,00 65 321,84
2182 Matériel de transport 0,00 11 856,43 0,00 0,00 11 856,43
2802 Frais liés à la réalisation des document 2 008,25 0,00 0,00 0,00 2 008,25
28031 Frais d'études 48 979,66 0,00 0,00 0,00 48 979,66
280422 Privé : Bâtiments, installations 2 477,50 0,00 0,00 0,00 2 477,50
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 3 509,35 492 386,20 0,00 0,00 495 895,55
10222 FCTVA 0,00 461 009,87 0,00 0,00 461 009,87
10223 TLE 2 620,84 333,19 0,00 0,00 2 954,03
10226 Taxe d'aménagement 888,51 31 043,14 0,00 0,00 31 931,65
13 Subventions d'investissement 235 812,59 1 955 138,64 0,00 0,00 2 190 951,23
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 174 980,67 0,00 0,00 174 980,67
1323 Subv. non transf. Départements 211 289,00 767 666,00 0,00 0,00 978 955,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 24 523,59 855 980,97 0,00 0,00 880 504,56
1343 P.A.E. non transférable 0,00 156 511,00 0,00 0,00 156 511,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 67 897,04 0,00 0,00 67 897,04
458211 0,00 300,29 0,00 0,00 300,29
458212 0,00 300,29 0,00 0,00 300,29
458213 0,00 443,90 0,00 0,00 443,90
458251 0,00 26 792,56 0,00 0,00 26 792,56
458263 0,00 40 060,00 0,00 0,00 40 060,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 13 573,00 0,00 0,00 13 573,00
SOLDE (2) 187 219,94 2 625 593,83 0,00 0,00 2 812 813,77 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 79
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
102 INFORMATISATION DES
SERVI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
109 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 80
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DIVERS AMENAGEMENT
VOIRIE
110 ZONE PROJET LA TREILLE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
118 REHABITATION DU
CHATEAU/CREATION
PARKING
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15 ACQ. MATERIEL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 ACHAT DE TERRAINS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
85 AMENAGEMENT BATIMENTS
COMMUNAUX
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458133 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458162 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2802 Frais liés à la réalisation des
document
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10223 TLE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf.
Départements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 81
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1343 P.A.E. non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458211 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458212 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458213 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458251 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458263 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 82
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 13 128,38 0,00 13 128,38
Réalisations 13 128,38 0,00 13 128,38
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 13 128,38 0,00 13 128,38
15 ACQ. MATERIEL 13 128,38 0,00 13 128,38
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 83
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -13 128,38 0,00 -13 128,38
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15 ACQ. MATERIEL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
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(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 85
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 0,00 7 212,55 0,00 0,00 0,00 1 152,00 8 364,55
Réalisations 0,00 7 212,55 0,00 0,00 0,00 1 152,00 8 364,55
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 7 212,55 0,00 0,00 0,00 1 152,00 8 364,55
15 ACQ. MATERIEL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 152,00 1 152,00
85 AMENAGEMENT BATIMENTS
COMMUNAUX
0,00 7 212,55 0,00 0,00 0,00 0,00 7 212,55
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 86
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -7 212,55 0,00 0,00 0,00 -1 152,00 -8 364,55
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 87
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15 ACQ. MATERIEL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
85 AMENAGEMENT BATIMENTS COMMUNAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 88
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 89
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1)
Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 90
(1)
Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 91
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 0,00 2 530,20 0,00 2 530,20
Réalisations 0,00 2 530,20 0,00 2 530,20
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 2 530,20 0,00 2 530,20
15 ACQ. MATERIEL 0,00 2 530,20 0,00 2 530,20
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 92
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -2 530,20 0,00 -2 530,20
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15 ACQ. MATERIEL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 93
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 94
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 420,00 0,00 420,00
Réalisations 420,00 0,00 420,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 420,00 0,00 420,00
122 CREATION D'UN CABINET MEDICAL 420,00 0,00 420,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 95
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -420,00 0,00 -420,00
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
122 CREATION D'UN CABINET MEDICAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 96
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 97
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 19 207,02 19 207,02
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 19 207,02 19 207,02
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 19 207,02 19 207,02
15 ACQ. MATERIEL 0,00 0,00 0,00 0,00 1 227,77 1 227,77
85 AMENAGEMENT BATIMENTS COMMUNAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 17 979,25 17 979,25
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 41 853,00 0,00 0,00 0,00 41 853,00
Réalisations 0,00 41 853,00 0,00 0,00 0,00 41 853,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 41 853,00 0,00 0,00 0,00 41 853,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 98
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 41 853,00 0,00 0,00 0,00 41 853,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 41 853,00 0,00 0,00 -19 207,02 22 645,98
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 99
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 100
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 101
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 0,00 3 657 561,11 0,00 3 657 561,11
Réalisations 0,00 3 180 535,44 0,00 3 180 535,44
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 2 396 923,24 0,00 2 396 923,24
108 CLASSEMENT DE LA VOIRIE C 0,00 3 234,00 0,00 3 234,00
109 DIVERS AMENAGEMENT VOIRIE 0,00 970 723,19 0,00 970 723,19
110 ZONE PROJET LA TREILLE 0,00 576 633,00 0,00 576 633,00
118 REHABITATION DU CHATEAU/CREATION PARKING 0,00 213 186,38 0,00 213 186,38
119 PUP STE CROIX 0,00 12 882,00 0,00 12 882,00
120 CONSTRUCTION RESTAURANT SCOLAIRE 0,00 5 832,00 0,00 5 832,00
123 REQUALIFICATION LA BASE DE LOISIRS DE LA GARENNE 0,00 28 091,52 0,00 28 091,52
126 TRAVAUX D'EXTENSION MATERNELLE 0,00 23 332,25 0,00 23 332,25
15 ACQ. MATERIEL 0,00 20 709,84 0,00 20 709,84
18 ACHAT DE TERRAINS 0,00 20 139,46 0,00 20 139,46
85 AMENAGEMENT BATIMENTS COMMUNAUX 0,00 430 163,60 0,00 430 163,60
91 AMELIORATION DES FORETS 2 0,00 91 996,00 0,00 91 996,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 783 612,20 0,00 783 612,20
458111 0,00 300,29 0,00 300,29 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 102
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
458112 0,00 300,29 0,00 300,29
458113 0,00 443,90 0,00 443,90
458131 0,00 239 529,39 0,00 239 529,39
458132 0,00 209 443,40 0,00 209 443,40
458133 0,00 300 588,64 0,00 300 588,64
458151 0,00 2 610,16 0,00 2 610,16
458161 0,00 10 577,76 0,00 10 577,76
458162 0,00 12 912,77 0,00 12 912,77
458163 0,00 5 939,67 0,00 5 939,67
458164 0,00 965,93 0,00 965,93
Restes à réaliser au 31/12 0,00 477 025,67 0,00 477 025,67
RECETTES (2) 9 848,00 357 396,70 0,00 367 244,70
Réalisations 9 848,00 246 269,70 0,00 256 117,70
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 800,00 0,00 800,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 800,00 0,00 800,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 9 848,00 223 437,50 0,00 233 285,50
1323 Subv. non transf. Départements 9 848,00 0,00 0,00 9 848,00
1343 P.A.E. non transférable 0,00 223 437,50 0,00 223 437,50
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 22 032,20 0,00 22 032,20
458262 0,00 22 032,20 0,00 22 032,20
Restes à réaliser au 31/12 0,00 111 127,00 0,00 111 127,00
SOLDE (2) 9 848,00 -3 300 164,41 0,00 -3 290 316,41 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 103
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
108 CLASSEMENT DE LA VOIRIE
C
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
109 DIVERS AMENAGEMENT
VOIRIE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
110 ZONE PROJET LA TREILLE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
118 REHABITATION DU
CHATEAU/CREATION
PARKING
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
119 PUP STE CROIX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
120 CONSTRUCTION
RESTAURANT SCOLAIRE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
123 REQUALIFICATION LA BASE
DE LOISIRS DE LA GARENNE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 104
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
126 TRAVAUX D'EXTENSION
MATERNELLE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15 ACQ. MATERIEL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 ACHAT DE TERRAINS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
85 AMENAGEMENT BATIMENTS
COMMUNAUX
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
91 AMELIORATION DES FORETS
2
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458111 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458112 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458113 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458131 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458132 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458133 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458151 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458161 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458162 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458163 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458164 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1343 P.A.E. non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 105
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458262 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 106
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
108 CLASSEMENT DE LA VOIRIE C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
109 DIVERS AMENAGEMENT VOIRIE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
110 ZONE PROJET LA TREILLE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
118 REHABITATION DU
CHATEAU/CREATION PARKING
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
119 PUP STE CROIX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
120 CONSTRUCTION RESTAURANT
SCOLAIRE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
123 REQUALIFICATION LA BASE DE
LOISIRS DE LA GARENNE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
126 TRAVAUX D'EXTENSION
MATERNELLE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15 ACQ. MATERIEL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 ACHAT DE TERRAINS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
85 AMENAGEMENT BATIMENTS
COMMUNAUX
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
91 AMELIORATION DES FORETS 2 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458111 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458112 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458113 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458131 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458132 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458133 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458151 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458161 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458162 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458163 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458164 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 107
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1343 P.A.E. non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458262 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 108
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
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(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
Solde d'exécution sect°
d'investissement
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 110
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
A3
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : SELON AVIS DU COMPTABLE €
05/04/2012
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L SUBVENTIONS RAVALEMENT DE FACADES 5
L ETUDES DIVERSES NON SUIVIES DE TRAVAUX 5
L ETUDES POUR DOCUMENTS D'URBANISME 10 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 111
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES
A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 151 774,02 I 126 292,71
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 112 637,06 112 637,05
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 112 637,06 112 637,05
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 39 136,96 13 655,66
10... Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10... Reversement de dotations, fonds divers et réserves
10226 Taxe d'aménagement 13 656,00 13 655,66
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 25 480,96 0,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses au 31/12
Solde d’exécution
D001 de l’exercice
précédent (N-1)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 126 292,71 503 071,68 0,00 629 364,39
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 112
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES
A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 888 969,41 III 549 360,96
Ressources propres externes de l’année (a) 611 504,00 495 895,55
10222 FCTVA 461 010,00 461 009,87
10223 TLE 0,00 2 954,03
10226 Taxe d’aménagement 142 144,00 31 931,65
10228 Autres fonds 0,00 0,00
13146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13156 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13256 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00
26... Participations et créances rattachées
27... Autres immobilisations financières
276351 Créance GFP de rattachement 8 350,00 0,00
Ressources propres internes de l’année (b) (2) 277 465,41 53 465,41
15... Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26... Participations et créances rattachées
27... Autres immobilisations financières
28... Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation des document 2 008,25 2 008,25
28031 Frais d'études 48 979,66 48 979,66
280422 Privé : Bâtiments, installations 2 477,50 2 477,50
29... Prov. pour dépréciat° immobilisations
39... Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481... Charges à rép. sur plusieurs exercices
49... Prov. dépréc. comptes de tiers
59... Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 224 000,00 0,00
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes au 31/12
Solde d’exécution
R001 de l’exercice
précédent
Affectation
R1068 de l’exercice
précédent
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
549 360,96 124 700,00 354 741,88 0,00 1 028 802,84
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 629 364,39
Ressources propres disponibles IV 1 028 802,84
Solde V = IV – II (3) 399 438,45
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 113
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É
C3.5
C3.5 – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 10 414 529,97 3 573 706,35 503 071,68 6 337 751,94
RECETTES 10 059 788,09 3 118 036,36 124 700,00 6 817 051,73
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 4 474 114,06 3 964 743,20 0,00 509 370,86
RECETTES 3 964 218,00 4 057 891,59 0,00 -93 673,59
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1)
(1) Ne sont pas pris en compte les CCAS et caisses des écoles, régies personnalisées ...qui sont des personnes morales distinctes de la commune ou de l’établissement de rattachement
juridique.
(2) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la AGRÉGÉE neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 10 414 529,97 3 573 706,35 503 071,68 6 337 751,94
RECETTES 10 059 788,09 3 118 036,36 124 700,00 6 817 051,73
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 4 474 114,06 3 964 743,20 0,00 509 370,86
RECETTES 3 964 218,00 4 057 891,59 0,00 -93 673,59
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 14 888 644,03 7 538 449,55 503 071,68 6 847 122,80
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 14 024 006,09 7 175 927,95 124 700,00 6 723 378,14
(1) Y compris les rattachements. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 114
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E ET CONSOLID E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS É É ANNEXES
C3.5
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (Cf. liste des principales opérations en annexe de la M14) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 10 414 529,97 3 573 706,35 503 071,68 6 337 751,94
RECETTES 10 059 788,09 3 118 036,36 124 700,00 6 817 051,73
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 4 474 114,06 3 964 743,20 0,00 509 370,86
RECETTES 3 964 218,00 4 057 891,59 0,00 -93 673,59
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements. MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 115
IV – ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
(si connues à la
date de vote)
Variation des
bases/N-1 (%)
Taux appliqués
par décision de
l’assemblée
délibérante
(%)
Variation de
taux/N-1 (%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit/N-1
(%)
Taxe d'habitation 5 473 000,00 0,91 16,43 0,00 899 214,00 2,26
TFPB 4 869 000,00 1,24 19,00 0,00 925 110,00 0,87
TFPNB 91 200,00 48,40 37,00 0,00 33 744,00 45,69
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 116
IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 23
Nombre de membres présents : 20
Nombre de suffrages exprimés : 20
VOTES :
Pour : 20
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 08/04/2021
Présenté par (1) L'ADJOINT AUX FINANCES.
A PEYNIER, le 13/04/2021
L'ADJOINT AUX FINANCES
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session PUBLIQUE.
A PEYNIER, le 13/04/2021
Les membres de l’assemblée délibérante (2),
.
AMBROGIO CATHERINE
ANGUILLE BENJAMIN
AUBERT JEAN-LUC
BELCASTRO ANGELA
BURLE CHRISTIAN
CHEVANCHE ELVIRE
CIFRATI AURELIE
COULET SOPHIE
GUILIANI JEANNE
JUNG PASCAL
LUCAS CHRISTOPHE
LUCIANI FRANCE
MALLET RAYMOND
MARANO MARIO
MARGOGNE FREDERIQUE
MAUNIER ANDRE
MAUNIER ROMAIN
MAZET KARINE
PALUMBO CLAUDIA
PECOUL VERONIQUE
PHILIPPE BRUNO MAIRIE DE PEYNIER - MAIRIE DE PEYNIER - CA - 2020
Page 117
IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
PORTE LUC
RAPUZZI STEPHANE
Certifié exécutoire par (1) L'ADJOINT AUX FINANCES, compte tenu de la transmission en préfecture, le 15/04/2021, et de la publication le 15/04/2021
A PEYNIER,le 13/04/2021
(1) Indiquer le maire ou le président de l’organisme.
(2) L’assemblée délibérante étant : LE CONSEIL MUNICIPAL.