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Convocation - Convocation CM 25.11.2024
Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Saint-Briac-sur-Mer.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 25.11.2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Dialogue social,
PA é D'AC Le 18 novembre 2024
Ssur-mer
Mesdames et Messieurs
Les membres du Conseil Municipal
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous invite à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le lundi 25 novembre 2024
A 18 heures
Presbytère 1°" étage
ORDRE DU JOUR :
Nomination secrétaire de séance
Approbation PV conseil municipal du 19 septembre 2024
Institution et vie politique
1) Rapport d’activité 2023 - SIERG
2) Rapport d'activité 2023 — Communauté de communes Côte d’Emeraude 3) CCCE - CITEO
Domaine et patrimoine
4) Modification simplifiée du PLU
5) Dénomination de voies (lotissement rue des belles noés)
6) Don jugé — Vente CCAS
Commande publique
7) Délégation de service public — attribution concession gestion du centre d’affaires 8) Attribution marché — Maison médicale
Finances publiques commune
9) Décision modificative budgétaire
10) Ouverture compte à terme
11) Tarifs 2025
12) Surveillance plage 2025
13) Demande DETR — Bornes incendie
14) Demande DETR -— Eglise tranche 2
15) Demande subvention Eglise — Fondation Stéphane Bern
16) Remboursements Lancieux
17) Remboursement Ehpad
18) Versement subvention — championnat de France des Cormorans
Finances publiques port de plaisance
19) Décision modificative budgétaire
20) Tarifs 2025
Personnel communal
21) Régime indemnitaire police municipale
22) Recensement de la population : agents recenseurs et coordinateurs 23) Modification temps de travail d’un agent
Informations Questions diverses
Croyez, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes meilleures salutations.
Le Maire,
Philippe FOURNEYRON.