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Procès Verbal - DELB 20250256 01
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20250256 01)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Banque,
TARIFS Individuel entrée libre Tarif (TTC)
ENTREE UNITAIRE
Tarif adulte 3.50 €
Tarif réduit : moins de 16 ans, étudiants et lycéens, 60 ans et +,
demandeur d'emploi, familles nombreuses 2.50 €
Tarif accessibilité / spécifique: Allocataires du RSA demeurant au Havre et leurs ayants droits , Personne en situation de handicap à + 50% 0.70 €
Tarif enfant de moins de 3 ans
Tarif accompagnateur selon Carte mobilité inclusion Gratuit
Entrée Spécial été (tarif valable uniquement du 1er juillet au 31 août) 1.00 €
TARIFS FAMILLE
Forfait 1 adulte et 1 enfant de moins de 11ans 4.00 €
1 adulte ou enfant supplémentaire 1.00 €
CARTES et ABONNEMENTS
12 entrées adulte 37.00 €
10 entrées Spécial Été (tarif valable uniquement sur la période entre le 1er juillet et le 31 août) 10.00 €
6 entrées COSL 10.00 €
12 entrées tarif réduit (moins de 16 ans, étudiants et lycéens, 60 ans et +,demandeur d'emploi, familles nombreuses ) 27.00 €
12 entrées tarif accessibilité/ spécifique: Allocataires du RSA demeurant au Havre et leurs ayant droit, Personne en situation de handicap à + 50% 8.00 €
Carte de 10 heures (réservée aux adultes) 22.00 €
Abonnement semestriel plein tarif (quel que soit le nombre d'entrées) 75.00 €
Abonnement semestriel tarif réduit (quel que soit le nombre d'entrées) 55.00 €
Abonnement annuel plein tarif (quel que soit le nombre d'entrées) 120.00 €
Abonnement annuel tarif réduit (quelque soit le nombre d’entrées) 75.00 €
TARIFS Individuel Activités Tarif (TTC)
Stage mis en place dans le cadre d'appel à projets de l'Agence Nationale du Sport gratuit
Stage 1 semaine (1 séance par jour du lundi au vendredi) 30.00 €
Séance unitaire Bébés Nageurs (Enfant et 1 parent) 6.90 €
Parent accompagnateur supplementaire Bébés Nageurs 1.00 €
Carte 5 mois (suivant calendrier) 1 séance par semaine 75.00 €
Carte 10 mois (suivant calendrier) 1 séance par semaine 150.00 €
Stage mise en place dans le cadre d'appel à projets de l'Agence Nationale du Sport gratuit
Stage 1 semaine (1 séance par jour du lundi au vendredi) 35.00 €
Carte 10 mois (suivant calendrier) 1 séance par semaine : annule et remplace le Forfait au trimestre (suivant calendrier)1 séance par semaine 195.00 €
Activités aquatiques hors natation encadrée (aquagym, etc.)
Animation Adulte ( 1 séance entrée incluse) 5.90 €
Carte de 12 entrées 65.00 € Carte nominative, plusieurs entrées simultanées possibles +6€ soit environ +10%
Pass annuel: activités programmées en période scolaire uniquement
(selon calendrier) 195.00 € Carte nominative et individuelle -15€ soit environ -
7%
TARIFS Divers Tarif (TTC)
Entrée gratuite suite à une evacuation (problème technique) Gratuit
Carte piscine perdue 2.10 €
Manifestations, animations spécifiques organisées par les directions de la Ville du Havre (ex: Fête de quartier, fête de la natation, Aqua-activités estivales etc...)
Invitation délivrée par la Direction du Sport de la Ville du Havre (ex: tombola, etc...) Gratuit
Entrée unitaire CCAS 0.70 €
10 entrées CCAS 7.00 €
20 entrées CCAS 14.00 €
Carte Lia perdue ou non rendue 33 passages 40.00 €
Carte Lia perdue ou non rendue 25 passages 30.00 €
Evenementiel organisé par les piscines (Abonnements, pass et cartes non pris en compte sur ces événements) Tarif (TTC)
Tarif unique Activité aquatique 7.00 €
Plein tarif 7.00 €
Tarif réduit 5.00 €
Tarif accessibilité / spécifique 1.40 €
Tarif enfant de moins de 3 ans
Tarif accompagnateur selon Carte mobilité inclusion Gratuit
TARIFS GROUPES
TARIFS Entrée pour les groupes Tarif (TTC)
Tarif unitaire par personne pour les groupes préconstitués d'associations, centres sociaux et de loisirs 1.90 €
Encadrant de groupes préconstitués (selon taux d'encadrement) gratuit
Groupes Scolaires (primaires, collèges, lycées) de la ville du Havre gratuit
Groupes Scolaires privés et publics hors ville du havre (primaires, collèges, lycées) Prix par séance et par classe 70.00 €
Groupes en situation de handicap (IME, EPA…) de la ville du Havre gratuit
Tarif unitaire par personne pour les groupes en situation de handicap (IME, EPA…) Hors ville du Havre 0.70 €
TARIFS Location Tarif (TTC)
Bassin sportif: 1 heure pour 1 ligne d’eau (sans personnel) associations dont club de plongée 10.00 €
Bassin sportif pour compétitions officielles et entraînements pour les associations affiliés Gratuit
Bassin d'apprentissage (à l'heure sans personnel) associations loi de 1901 35.00 €
Demi Bassin d'apprentissage (à l'heure sans personnel) associations loi de 1901 17.50 €
Location ponctuelle horaire de la piscine sur réservation 1 mois avant (ex: tournage de film, gala...) 105.00 €
Coût horaire pour la mise à disposition d'un éducateur/ maître nageur 20.00 €
Location à la journée de matériel de formation sur réservation préalable (secourisme….) 150.00 €
REMBOURSEMENT
Remboursement par chèque bancaire, au prorata des mois ou des
séances écoulés sur l'abonnement en cours par rapport à la date
d'envoi du courriel ou de la lettre justificative (le cachet de la poste
faisant foi)
REGULARISATION REJET DE PRELEVEMENT Par virement, sur facture envoyée par mail à la suite de la relance du régisseur
Paiement différé, sur facture
Sur reservation. Nombre d'accompagnateur gratuit selon taux d'encadrement réglementé. Paiement classique + Paiement différé sur facture, à regler dans les deux mois apres reception, par virement ou par cheque
Sur reservation selon l'autorisation d'occupation temporaire (AOT) Paiement différé sur facture, à regler dans les deux mois apres reception, par virement ou par cheque
ADULTES
RIB à jour si changement depuis la saisie du prelevement qui a amené au rejet. Si le rejet n'est pas regularisé dans les 10 jours après relance du régisseur, la carte d'accés est bloquée et le paiement peut faire l'objet d'un titre de recette executoire par la tresorerie municipale pour le recouvrement de la dette
Précisions et paiement
Ticket vendu à l'unité. Valable le jour de l'achat, toute sortie est definitive paiement classique
Justificatifs et caractéristiques
Sur demande à l'accueil lors de l'evacuation. Valable pour les entrées libres, hors abonnements. Remise d'un billet d'entrée à utiliser dans le mois suivant l'evacuation.
Ticket vendu à l'unité, sur justificatif si besoin: Carte d'identité, familles nombreuse, mobilité inclusion, étudiante, ou attestion de droit de l'année en cours.
Entrée valable uniquement le jour de l'achat. Toute sortie est definitive. Le prix est payable intégralement le jour de l'achat. Il peut s'effectuer en espèces, CB, chèque (à partir de 10€), ou chèque vacances.
CONDITIONS GENERALES DE VENTES
Justificatifs et caractéristiques
Justificatifs et caractéristiques
ENFANTS
Activités Natation encadrées ( initiation-apprentissage- perf, aquaphobie, etc.)
Le prix est payable intégralement le jour de l'achat. Il peut s'effectuer en espèces, par chèque (à partir de 10€), ou carte bancaire
Entrée valable le jour même contre remise de la contremarque, toute sortie est definitive.
Justificatifs et caractéristiques
Justificatifs et caractéristiques
Justificatifs et caracteristiques
Justificatifs et caracteristiques
Carte nominative et individuelle utilisable uniquement par le titulaire (carte incessible). Sur justificatif si besoin: Carte d'identité, COSL, familles nombreuses, étudiante, mobilité inclusion ou attestation de droit de l'année en cours. Le prix est payable intégralement le jour de l'achat. Paiement classique. Carte valable 1 an (ou 6 mois pour les abonnements semestriels) à compter du jour de l'achat. (Pour la carte 10 heures l'arrêt du compteur de temps s'opere via le passage de carte. En cas d'oubli 2 heures seront decomptées) Aucune prolongation ni report possible en cas de carte non consommée. Valable dans toutes les piscines municipales de la Ville du Havre
TARIFS DES PISCINES MUNICIPALES
Valable 1 an à compter de la date d'achat, pas de report
possible. Valable dans toutes les piscines municipales de la
Ville du Havre.
Paiement classique + echelonné par prelevement pour le
PASS ANNUEL, sur présentation d'un RIB et d'une carte
d'identité valide. Paiement echelonné en 4 fois. 1er
paiement en CB ou especes lors de la vente + 3
prelevements le 7 Octobre, Novembre et Décembre (+/- 2
jours)
Carte nominative, plusieurs entrées simultanées possible, valable un an à partir de la date d'achat. Le prix est payable intégralement le jour de l'achat. Il peut s'effectuer en espèces, CB, chèque (à partir de 10€), chèque vacances, ou coupon sport. Aucune prolongation ni report possible en cas de carte non consommée. Valable dans toutes les piscines municipales de la Ville du Havre
Justificatifs et caractéristiques
Carte nominative et individuelle, pas de report de cours possible + ticket vendu à l'unité valable le jour de l'achat pour l'article "Bébés Nageurs".
Paiement classique pour tous les tarifs + echelonné par prelevement pour la "CARTE 10 MOIS", sur présentation d'un RIB et d'une carte d'identité valides. Paiement echelonné en 4 fois. 1er paiement en CB ou especes lors de la vente + 3 prelevements le 7 Octobre, Novembre et Décembre (+/- 2 jours) (Blocage de la carte jusqu’à regularisation si rejet de prélèvement non régularisé sous 10 jours en espèces).
Lettre ou courriel avec justificatif médical ou de déménagement hors de la Communauté Urbaine. Valable uniquement pour les abonnements, pass et cartes 5, 10 mois et Trimestre Adulte
Ticket vendu à l'unité. Abonnements, pass et cartes non pris en compte sur ces evenements. Sur justificatif si besoin: Carte d'identité, familles nombreuse, mobilité inclusion, étudiante, ou attestion de droit de l'année en cours. Entrée valable uniquement le jour de l'evenement. Toute sortie est definitive. Le prix est payable de manière anticipée ou intégralement le jour de l'achat. Il peut s'effectuer en espèces, CB, chèque (à partir de 10€), ou chèque vacances.ENTREES UNITAIRES
TARIFS Individuel Séances publiques Tarif (TTC)
Plein 5.80 €
Réduit
(Jeunes de moins de 16 ans, étudiants et lycéens , carte famille nombreuse, demandeur d'emploi, RSA et titulaire d'une carte COSL)
4.20 €
Personne en situation de handicap ( titulaire d'une carte mobilité inclusion, + de 50%) 1.15 €
Accompagnateur de personne en situation de handicap (selon la carte mobilité inclusion) Parent accompagnateur d'enfant en gradin gratuit
Enfant de moins de 3 ans gratuit
Licenciés ( FFSG et FFHG ) 3.00 €
Dimanche (le matin de 10h30 à 12h30) avec accès aux Jardins des glaces et parcours ludiques pour les enfants 3.00 €
Soirée Thématique organisée par la Patinoire 1€ en + du tarif individuel
Associations ( 10 personnes minimum), Centres sociaux et de loisirs 3.00 €
TARIFS Abonnements/ Cartes Séances publiques Tarif (TTC)
TARIFS PLEIN
10 séances avec location des patins 73.00 €
10 séances sans location des patins 48.00 €
5 séances avec location des patins 37.50 €
5 séances sans location des patins 25.00 €
TARIFS REDUIT
10 séances avec location des patins 63.00 €
10 séances sans location des patins 38.00 €
5 séances avec location des patins 32.50 €
5 séances sans location des patins 20.00 €
AUTRES ABONNEMENTS
10 séances licenciés ( FFHG ou FFSG) 30.00 € Carte individuelle, sur presentation de la licence. Valable un an à partir de la date d'achat.
10 séances dimanche matin sans location de patin 30.00 € Carte nominative, plusieurs entrées simultanées possibles, uniquement le dimanche matin. Valable un an
DIVERS
Tarif unitaire CCAS 3.00 €
Carte perdue 2.10 €
Manifestations , animations spécifiques organisées par les directions de la Ville du Havre (ex: Fête de quartier,etc...)
Invitation délivrée par la Direction du Sport de la ville du Havre (ex: tombola, etc...) Gratuit
TARIFS Individuel horaire Hors Séances publiques Tarif (TTC)
Associations ( 10 personnes minimum ) , centres sociaux et de loisirs ou scolaires (hors 1er degré de la Ville du Havre) 1.80 €
Enseignement du 2nd degré de la Ville du Havre (location incluse) 1.50 €
Groupes en situation de handicap (IME, EPA…) (Hors ville du Havre) (Hors vacances scolaires) 1.15 €
Groupes en situation de handicap (IME, EPA…) (Hors vacances scolaires)
Enseignement du 1er degré de la Ville du Havre et Découvrez le Sport
Licenciés : sur leur heures de club, sur réservation créneau
TARIFS Location de patins (incluant le vestiaire) Tarif (TTC)
Tarif plein et réduit 3.00 €
Tarif unitaire personne en situation de Handicap (titulaire d'une carte mobilité inclusion, + de 50%) 0.60 €
Enfant de moins de 3 ans et accompagnateur de personne porteuse de handicap (selon carte mobilité inclusion)
Manifestations , animations spécifiques organisées par les Directions de la ville du Havre (ex: Fête de quartier,etc...)
Invitation délivrée par la Direction du Sport de la ville du Havre (ex: tombola, etc...)
gratuit
Licenciés ( FFSG et FFHG )
Associations( 10 personnes minimum ), Centre sociaux et de loisirs et tarif CCAS
Associations, centre sociaux et de loisirs ou scolaires (hors 1er degré de la ville du Havre) hors séance publique ( 10 personnes minimum ) 1.50 €
TARIFS autres prestations Tarif (TTC)
Affûtage
Vente de lacets
10 Affutages (pour les clubs affiliés à la patinoire) 24.50 €
Affutage (pour les clubs affiliés à la patinoire) 2.45 €
TARIFS ANNIVERSAIRES Tarif (TTC)
Forfait pour 5 enfants 75.00 €
Par enfant supplémentaire (maximum 10) 10.00 €
CAFETARIA Tarif (TTC)
Paiement Pourcentage d'augmentation
BOISSON 33 cl (sauf BIERE et EAU GAZEUSE) 1.50 € 15%
EAU 50 CL 0.80 €
EAU GAZEUSE 33CL 1.30 €
BIERE SANS ALCOOL 33 cl 2.10 €
CAFE 1.50 € 50%
THE 1.50 € 25%
CHOCOLAT CHAUD 1.50 € 15%
CAFE AU LAIT 1.70 € 42%
THE AU LAIT 1.70 € 31%
SIROP + EAU 25 cl 1.00 €
SIROP + BOISSON GAZEUSE 25 cl 1.50 € 15%
BOISSON GAZEUSE 25 cl 1.30 € 30%
SUPPLEMENT (LAIT, SIROP, CHANTILLY etc…) 0.20 €
BARRE CHOCOLATÉE INDIVIDUELLE 2.00 € 67%
CONFISERIES (< 100g) 2.00 € 67%
CONFISERIES CHOCOLATÉES (>= 100g) 3.00 € 20%
SACHET DE BONBONS 30g 1.20 € 50%
CHIPS (25g) 1.20 € 20%
VIENNOISERIE (Pain au chocolat, croissant, …) 1.50 € 15%
COMPOTE EN GOURDE 1.10 €
SACHET DE FRUITS OU FRUITS SECS 1.00 €
BARRES DE CEREALES et BISCUIT 1.20 € 20%
GLACES Sundaes/Cônes/Pop Up 2.50 €
GLACES Bâtonnets enrobés 3.00 €
GLACES Petits bâtonnets 1.50 €
GLACES Barres glacées 2.00 €
1 viennoiserie avec boisson chaude 2.80 € 40%
TARIFS Location à l'heure de la patinoire
Tarif hors
entreprise
(TTC)
Tarif entreprise TTC Justificatifs et caractéristiques
En période de glace : par heure de mobilisation de la patinoire hors séances publiques 95.00 € 200.00 €
En période de glace : par heure de mobilisation de la patinoire durant les séances publiques habituelles 400.00 € 800.00 €
cout horaire d'un agent d'accueil
Cout horaire d'un technicien de la glace
Galas ou spectacles pour les clubs (organisés par leurs soins) affiliés à la Patinoire
Competitions officielles( fédérale ou ligue)
TARIFS PATINOIRE
25.00 €
Sur réservation pour les Associations et Centres et sur presentation d'un bon de commande ou d'un paiement classique. Paiement différé sur facture, à regler dans les deux mois apres reception, par virement ou par chèque. Toute sortie est definitive
Justificatifs et caractéristiques
Sur réservation. Sur presentation d'un bon de commande ou d'un paiement classique. Paiement différé sur facture, à regler dans les deux mois apres reception, par virement ou par chèque.
Toute sortie est definitive
gratuit
Sur reservation, gratuit sur présentation de la Licence
Le prix est payable intégralement le jour de l'achat. Il peut
s'effectuer en espèces, par chèque, chèques vacances, coupons
sport ou carte bancaire
Justificatifs et caractéristiques
Gratuit
Il n'est pas autorisé de louer la patinoire à un particulier
Paiement différé sur facture, à regler dans les deux mois apres reception, par virement ou par chèque.
Selon autorisation d'occupation temporaire (AOT)
Paiement différé sur facture, à regler dans les deux mois apres
recéption, par virement ou par chèque
Ticket vendu à l'unité, sur justificatif si besoin : carte mobilité inclusion. Valable uniquement le jour de l'achat. Toute sortie est définitive.
Le prix est payable intégralement le jour de l'achat. Il peut s'effectuer en espèces, par chèque (à partir de 10€), chèques vacancesou carte bancaire, ou contre remise d'une contremarque.
Gratuit dans la limite de 2 demis journées par saison sportive (Selon AOT)
BOISSONS
Le prix est payable intégralement le jour de l'achat. Il peut
s'effectuer en espèces ou carte bancaire.
4.00 €
2.00 €
30.00 €
FORMULE
NOURRITURE
Le prix est payable intégralement le jour de la prestation. Il peut s'effectuer en espèces, par chèque (si montant superieur à 10€), chèques vacances ou carte bancaire
Le prix est payable intégralement le jour de l'achat. Il peut s'effectuer en espèces, par chèque (à partir de 10€), ou carte bancaire
Entrée valable le jour même. Gratuit ou contre remise de la contremarque, toute sortie est definitive.
Sur reservation par téléphone ET courriel : Comprenant les entrées, locations de patins, gateau, animateur et un parent accompagnateur.
Le prix est payable intégralement le jour de la prestation. Il peut s'effectuer en espèces, par chèque, chèques vacances, ou carte bancaire
Justificatifs et caractéristiques
Sur justificatif si le tarif le necessite. Sont exclus de cette majoration les cartes abonnements. Toute sortie est définitive
Sur réservation et sur presentation d'un bon de commande ou d'un paiement classique. Paiement différé sur facture, à regler dans les deux mois apres reception, par virement ou par chèque. Toute sortie est definitive
CONDITIONS GENERALES DE VENTES
Justificatifs et caractéristiques
Justificatifs et caractéristiques
Carte nominative, plusieurs entrées simultanées possible, valable un an à partir de la date d'achat. Le prix est payable intégralement le jour de l'achat. Il peut s'effectuer en espèces, CB, chèque ,chèque vacances, ou coupon sport. Aucune prolongation ni report possible en cas de carte non consommée.
Carte nominative et individuelle, valable un an à partir de l'achat, utilisable uniquement par le titulaire (carte incessible). Sur justificatif si besoin. Carte d'identité, COSL, CE, familles nombreuses etc... Le prix est payable intégralement le jour de l'achat. Il peut s'effectuer en espèces, CB, chèque, chèque vacances ou coupons sport.
Aucune prolongation ni report possible en cas de carte non consommée.
Ticket vendu à l'unité, sur justificatif si besoin : Carte d'identité, étudiante, familles nombreuses, mobilité inclusion, Attestation de droit de l'année en cours ou Licence ( FFSG et FFHG )
Valable uniquement le jour de l'achat. Toute sortie est définitive.
Le prix est payable intégralement le jour de l'achat. Il peut s'effectuer en espèces, par chèque (à partir de 10€), chèques vacances, ou carte bancaire
Justificatifs et caractéristiques
Justificatifs et caractéristiques
Justificatifs et caractéristiques
Justificatifs et caractéristiquesVIE SPORTIVE: Activités mises en place dans le cadre des politiques publiques suivantes: Tarif (TTC)
Découvrez le sport gratuit
Sport à l’école gratuit
Mon Coach Sportif gratuit
Sport en famille gratuit
Un été en forme gratuit
Frais d'occupation à usage non exclusif: tarif à l'heure
Gymnase (40X20 et ou 44X24)
Salle de sport spécifique (polyvalente, salle de boxe, escrime, dojo, structure artificielle d'escalade, boulodrome, salle d'athletisation...)
Gymnase/Salle de sport spécifique en partage
Pour 1 terrain ou piste d'athlétisme
Pour 1 demi terrain
Salles de réunions
Club house de GAGARINE et PELE pour manifestations sportives
Club house de GAGARINE et PELE pour manifestations autres que sportives
STADE DESCHASEAUX pour manifestations sportives
STADE DESCHASEAUX pour manifestations autres que sportives
SKATE PARK
ESPACE SPORT PLAGE ET AIRES SPORTIVES EXTERIEURES
BASE NAUTIQUE DU BASSIN DU COMMERCE / BASE FLUVIALE / BASE HARDOUIN
Badges magnétiques Tarif (TTC)
Fourniture et paramétrage d'un badge magnétique pour accès aux bâtiments sportifs et festifs municipaux 15.00 €
Associations havraises pour une utilisation à des fins sportives / Etablissements d'enseignements primaire et secondaire
Paiement
Il est précisé qu'il n'est pas autorisé de louer les locaux à des particuliers
Selon Autorisation d'Occupation
Temporaire.
Paiement sur facture (A regler sous deux
mois apres reception de la facture, par
virement ou cheque) Si pas de paiement
à date d'echeance, la facture fera l'objet
d'un titre de recette executoire par la
trésorerie municipale
Entreprises privées
15.00 €
13.00 €
30.00 € 15.00 €
Gratuit
Du lundi au vendredi, le week end et jours fériés
Echange contre un bon de remise du badge. Paiement sur facture envoyée à la remise du badge. A regler sous 2 mois apres reception de la facture par virement ou chèque
15.00 €
Paiement et caractéristiques
5.00 €
30.00 €
50.00 €
160.00 €
370.00 €
30.00 €
15.00 €
12.50 €
10.00 €
50.00 €
80.00 €
200.00 €
13.00 €
6.50 €
20.00 €
4.00 €
Du lundi au vendredi, le week end et jours fériés
Clubs sportifs d'entreprises / Associations non havraises /
Etablissements d'enseignements supérieurs/ Associations havraises pour une utilisation à des fins non sportives
6.50 €
Du lundi au vendredi, le week end et jours fériés
30.00 €
420.00 €