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Conseil Municipal - 20191118 D1 2Annexe
Document publié le Dimanche 30 mars 2014 par la commune de Saint-Jean-d'Angély.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20191118 D1 2Annexe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
- 1 -
L’ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L’ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-10, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.
L’ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé, même quand il y a des sections électorales : 1° Par la date la plus ancienne de nomination intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).
Fonction 1 Qualité (M. ou Mme) Nom et Prénom Date de naissance Date de la plus
récente élection
à la fonction
Suffrages
obtenus
par la liste
(en chiffres)
1 Maire Mme MESNARD Françoise 13/06/1957 30 mars 2014 1 463
2 Premier Adjoint M. CHAPPET Cyril 14/10/1970 30 mars 2014 1 463
3 2ème Adjoint M. GUIHO Matthieu 16/07/1980 30 mars 2014 1 463
4 3ème Adjoint M. MOUTARDE Jean 04/09/1953 30 mars 2014 1 463
5 4ème Adjointe Mme MICHEL Natacha 21/02/1967 30 mars 2014 1 463
6 5ème Adjointe Mme DEBARGE Myriam 31/01/1953 30 mars 2014 1 463
7 6ème Adjointe Mme JAUNEAU Marylène 28/12/1960 30 mars 2014 1 463
8 7ème Adjoint M. BARRIERE Philippe 28/04/1956 30 mars 2014 1 463
9 Conseiller municipal M. SICAUD Gérard 27/07/1942 30 mars 2014 1 463
10 Conseiller municipal M. CARDET Jacques 21/01/1945 30 mars 2014 1 463
11 Conseiller municipal M. PRABONNAUD Bernard 12/05/1948 30 mars 2014 1 463
12 Conseillère municipale Mme DELAUNAY Anne 05/07/1952 30 mars 2014 1 463
13 Conseillère municipale Mme BREDECHE Anne-Marie 17/09/1955 30 mars 2014 1 463
14 Conseiller municipal M. BORDESSOULES Jean-Louis 15/09/1956 30 mars 2014 1 463
15 Conseillère municipale Mme BOISSINOT Chantal 20/12/1956 30 mars 2014 1 463
1 Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d’ordre de l’adjoint) ou conseiller.
DÉPARTEMENT
CHARENTE-MARITIME
_____
ARRONDISSEMENT
SAINT-JEAN-D’ANGÉLY
_____
Effectif légal
du conseil municipal
29
______
_____
Commune de 1 000
habitants et plus
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL (article L 2121-1 du Code général des collectivités territoriales - CGCT)
du 5 avril 2014, modifié les 18 septembre 2014, 24 septembre 2015, 26 mai 2016, 15 décembre 2016, 7 décembre 2017, 26 septembre 2019 et 18 novembre 2019
COMMUNE :
SAINT-JEAN-D’ANGÉLY - 2 -
Fonction 1 Qualité Nom et Prénom Date de naissance
Date de la plus
récente élection à la
fonction
Nombre de
suffrages
obtenus
16 Conseiller municipal M. BOUCHET Patrice 27/12/1964 30 mars 2014 1 463
17 Conseillère municipale Mme TARIN Annabel 11/09/1965 30 mars 2014 1 463
18 Conseillère municipale Mme TANGUY Gaëlle 25/09/1969 30 mars 2014 1 463
19 Conseiller municipal M. DIRAISON Médéric 07/10/1976 30 mars 2014 1 463
20 Conseillère municipale Mme MAINGUENAUD Mathilde 11/09/1978 30 mars 2014 1 463
21 Conseiller municipal M. MORIN Anthony 05/11/1981 30 mars 2014 1 463
22 Conseillère municipale Mme DUCOURNAU Yolande 24/09/1948 30 mars 2014 1 319
23 Conseiller municipal M. COCQUEREZ Jacques 01/06/1951 30 mars 2014 1 319
24 Conseillère municipale Mme FORGEARD-GRIGNON Sylvie 19/07/1957 30 mars 2014 1 319
25 Conseillère municipale Mme BLANCHARD Isabelle 19/10/1966 30 mars 2014 1 319
26 Conseillère municipale Mme DIADIO-DASYLVA Henriette 23/02/1971 30 mars 2014 1 319
27 Conseiller municipal M. BORDAS Antoine 13/11/1974 30 mars 2014 1319
28 Conseillère municipale Mme RONTET-DUCOURTIOUX Sandrine 28/07/1967 30 mars 2014 526
29 Conseiller municipal M. CHAUVREAU Henoch 23/09/1975 30 mars 2014 526
A Saint-Jean-d’Angély, le 18 novembre 2019
Certifié par Mme la Maire,
Conseillère régionale,
Françoise MESNARD