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Compte-Rendu - cr conseil du 13 juin 2015
Document publié le Samedi 13 juin 2015 par la commune d'Espalais.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil du 13 juin 2015)
Thèmes du document : Transports, Éducation, Institutions publiques,
La version complète du compte rendu de la séance ordinaire du conseil municipal est
à consulter directement au secrétariat de la mairie.
Séance du 13 Juin 2015:
Les membres du Conseil Municipal se sont réunis en séance publique, sous la Présidence de M. Marcel MOLLE Maire.
Après que les Conseillers Municipaux aient pris connaissance du compte rendu de la séance précédente, celui-ci a été adopté à l’unanimité des membres présents.
M. COMBALBERT Serge a été élu secrétaire de séance.
Il a été décidé :
Modification des statuts du SDE : après avoir pris connaissance des modifications statutaires proposés par le SDE, il est décidé d’approuver les modifications statutaires du SDE.
Achat groupé d’Electricité : considérant la proposition de regroupement de communes par le SDE, pour les besoins en matière d’acheminement et de fourniture d’électricité, il est décidé d’adhérer au regroupement de communes pour ainsi bénéficier de meilleurs tarifs.
Bornes de recharge pour véhicules électriques :
Considérant les futures implantations des bornes de recharge électrique pour véhicules à proximité d’Espalais, il est décidé, au vu des frais d’investissement et d’exploitation de ne pas donner suite.
Eclairage Public :
Il est proposé de moderniser l’éclairage public au « Lotissement Communal de Lastours » qui date de 1987, cela au vue des importantes consommations électriques constatées (lampes BF) et d’une remise aux normes. Décision prise de réaliser les dits travaux et de solliciter les a ides prévues auprès du SDE.
DM1 / 2015 :
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal, qu’en fonction des travaux et fournitures décidés, il est nécessaire d’apporter des modifications au Budget Primitif voté en début d’année.
Accord du Conseil Municipal.
Location L ogements :
- Suite au départ des locataires du logement situé au N°5 rue du Barry a/c du 30/06/15 et après étude des demandes reçues, il est décidé d’accorder la location à une famille avec trois enfants en bas âge.
- De rétablir le bail de location à/c du 1° juin 2015, du logement situé au N°33 rue du Barry.
- D’exécuter les travaux de réhabilitation locative dans les meilleurs délais du logement situé au N° 12 de la ru e du Barry. Personnel Communa l :
- De solliciter une prolongation d’une année supplémentaire pour l’Agent actuellement en Contrat Emploi Solidarité, après avoir effectué un stage dans une autre structure.
- D’étudier la possibilité d’ouvrir un poste d’Agent de Maitrise dans la structure « Voirie » et autres au cours de l’année 2016.
- De revoir ou dénoncer la convention qui lie la Co mmune au S.D.I.S, suite au refus définitif ou non de signer la subrogation des vacations.
Ecole :
- En ce qui concerne l’organisation du temps « Périscolaire », le projet éducatif territorial (PEDT) se met en place pour la prochaine rentrée scolaire, un comité local est mis en place.
- Les travaux prévus à l’Ecole seront exécutés pendant les prochaines vacances.
- Il est décidé de participer financièrement pour les cadeaux offert aux enfants qui nous quittent en fin d’année s colaire pour les écoles et classes de 6°en accord avec la Commune de Pommevic et l’APE.
Travaux - Fournitures :
- Les travaux de mise aux normes électriques du bâtiment Saint Exupéry seront exécutés d’ici la fin de l’année .
- La signalisation verticale de la rue du Barry sera modifiée pour tenir compte de la nouvelle règlementation.
- Les panneaux aux entrées du Village seront remplacés (trop ancien et défraîchi).
Voté à l’unanimité des membres présents.