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Conseil Municipal - Avis du Maire CM 8 12 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Malô-du-Bois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis du Maire CM 8 12 25)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
MAIRIE
DE
SAINT
MALO
DU
BOIS
AO
CONSEIL MUNICIPAL
AVIS
DU
MAIRE
BOI
Le
Maire
a l'honneur
d'informer ses
administrés
que
la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
aura
lieu :
>
Le
lundi
8 décembre
2025
à 20h00
à la mairie.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
participer
à
cette
séance
et
vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
sentiments
les meilleurs.
A St Malo
du
Bois,
le 4 décembre
2025
Le
Maire,
Arnaud
PRAILE
ORDRE
DU
JOUR
=“
Révision
libre
de
l'Attribution
de
Compensation
2025
sous
forme
d’Attribution
de
Compensation
d'investissement
relative
au
financement
des
travaux
d'assainissement
des
eaux
pluviales ;
=
Mise
à disposition
d'agents
à l'association
AAA
- Saison
2025
;
“Approbation
du
solde
de
l'opération
680
par Vendée
Expansion
(Aménagement
Tempyre
- Complexe
Sportif)
;
=“
Modification
des
baux
du
commerce
"MARKET"
et de
l'appartement
situé
bis
rue Tempyre ;
=
Tarifs
Gites
Vallée
de
Poupet
2027
;
“Location
Théâtre
de Verdure
- Tarif exceptionnel
pour
manifestation
particulière
;
“Autorisation
à engager,
liquider
et mandater
les dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
BP
2026
;
“
Modalités
financières
de
la participation
aux
frais
de
scolarité
des
enfants
inscrits
dans
une
école
d'une
autre
commune ;
“
Approbation
du
principe
de
recours
à
des
bénévoles
pour
certaines
activités
de
la
commune
;
"Adhésion
au
contrat
d'assurance
groupe
garantissant
les
risques
statutaires
du
personnel
territorial
- Autorisation
de
signature
du
contrat
d'adhésion
;
=
Approbation
du
Plan
Local
Unique
Santé
Social
2026
/ 2030
(PLUSS).
Avis
CM
du
8/12/2025
Page
1