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Procès Verbal - Scan 17122025 115854
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Morre.
Lien du pdf (Procès Verbal - Scan 17122025 115854)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Économie et finances,
MAIRIE 16 rue de Saint-Fort
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
25660
MORRE
©
03.81.81.25.27
Du
16
DECEMBRE
2025
Le
16
décembre
2025
à
20h00
se
sont
réunis
les
membres
du
conseil
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Michel
CAYUELA,
Maire.
Étaient
présents
:Clotilde
BOILLON,
Gilles
BOUDAY,
Martine
CARTIER,
Catherine
GRAND,
Michel
JANNIN,
Agnès
LEPLAT,
Fabrice
MERCIER,
Nicolas
PERRARD,
Étaient
absent(e)s
excusé(e}s
:
Philippe
LUSSAGNET
procuration
à
Martine
CARTIER
Hervé
PONT
procuration
à
Fabrice
MERCIER
Emmanuelle
BARDEY,
Carole
FOUQUET,
Brigitte
ROY
Absent(s)
non
excusé(s) :
M.
Nicolas
PERRARD
a été
désigné
comme
secrétaire
de
séance.
Le
Maire
donne
lecture
du
procès-verbal
de
la
séance
du
25
novembre
2025,
arrêté
par
les
membres
du
conseil.
Il est
rajouté
à
l'ordre
du
jour
:Remboursement
institutrice
achat
stickers
école
1.
REMBOURSEMENT
PARTIEL
EMPRUNT
LOTISSEMENT
Un
prêt
relais
de
350
000€
avait
été
sollicité
auprès
de
la
Caisse
d'Epargne
afin
de
parer
aux
frais
du
lotissement
dans
l'attente
des
ventes
de
terrain.
Seuls
287
000€
ont
été
débloqués
en
octobre
2024
sur
les
350
000€
prévus
initialement
;
il a
été
proposé
en
réunion
d'adjoints,
au
vu
de
la
trésorerie
actuelle,
de
ne
pas
demander
le
versement
des
63
000€
restants.
Les
ventes
de
terrain
pour
le
salon
de
coiffure
et
la
maison
seniors
et
micro-crèche
ayant
eu
lieu
en
2025,
il serait
préférable
de
rembourser
partiellement
le
prêt
relais
afin
de
diminuer
le
montant
des
intérêts
avec
une
première
échéance
le
25
février
2026.
ll est
donc
proposé
le
remboursement
de
la
somme
de
47
000€
en
sus
des
intérêts
prélevés
le
25
février
prochain
de
15
071.93€.
Les
explications
entendues
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
-__
Décide
le
remboursement
partiel
de
l'emprunt
du
lotissement
soit
la
somme
de
47
000€
;un
courrier
à
cet
effet
sera
transmis
sans
délai
à
la
Caisse
d'Epargne.
2.
DM
N°
2
BUDGET
COMMIUNAL
M.
MERCIER,
adjoint
au
Maire,
indique
que
la
DM
n°
1,
qui
se
fait
automatiquement,
n'est
pas
à
voter
en
conseil
municipal
s'agissant
d’un
jeu
d’écritures
pour
la
cession
du
camion. Il présente
la
DM
N°
2
relative
au
budget
communal.
Désignation
Diminution
crédits
Augmentation
crédits
D
61524
:Entretien
bois
et
forêts
3
400.00
€
TOTAL
D
011
:Charges
à
3 400.00
€
caractères
général
R
64111
:Rémunération
1
100.00
€
principales
titulaires
R
64131
:Rémunérations
2
300.00
€
TOTAL
R
012
:Charges
de
3
400.00
€
personnel
et
frais
assimilés
Les
explications
entendues
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité :
-
ACCEPTE
la
décision
modificative
n°
2.
3.
REMBOURSEMENT
INSTITUTRICE
ACHAT
STICKERS
ECOLE
Mme
CARTIER,
adjointe,
explique
qu'une
institutrice
de
l’école
a
acheté
personnellement
des
stickers
pour
la
salle
de
sieste
et
qu'il
convient
de
la
rembourser.
Les
explications
entendues
et après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
-
Décide
le
remboursement
de
la
somme
de
71.95€
à
Mme
HUMBERT
pour
l'achat
des
stickers
de
la
salle
de
sieste.
INFORMATIONS
DIVERSES
Commission
finances :
fixée
au
13
janvier
et
10
février
à
19h.
CASC
: Le
spectacle
de
Noël
a réuni
environ
90
personnes
avec
goûter
offert aux
enfants.
Quelques
remarques
ont
été
remontées
du
fait
que
le
spectacle
de
Noël
était
quasiment
identique
à
la
représentation
de
février
dernier.
Travaux : Rue
du
Lieutenant
Vallet:
les
travaux
sont
achevés
avec
remise
en
état
de
la
chaussée
et
des
abords. Rue
de
Maiche :
les travaux
d'assainissement
de
Montfaucon
se
poursuivront
encore
pour
au
moins
3
semaines
dans
la
continuité
de
la
rue
du
Lieutenant
Vallet.
Impasse
des
Clos
: le
Maire
indique
avoir
adressé
ses
remerciements
aux
services
de
GBM
pour
leur
réactivité
suite
à
l’inondation
de
fin
octobre
dans
le
centre
du
village.
Eclairage
rues
:Il
est
demandé
par
Mme
GRAND,
conseillère,
que
l'éclairage
des
rues
en
période
hivernale
s'allume
à
partir
de
16h30/17h
au
lieu
de
17h30,
et
ce
jusqu'à
la
fin
du
mois
de
janvier.
La
demande
sera
transmise
à
GBM
en
charge
de
l'éclairage
public
sur
la
commune.
Divers
:
-M.
BOUDAY,
adjoint,
informe
l'assemblée
de
la
commande
de
fioul
pour
les
divers
bâtiments.
-Marché
de
Noël
: le
19
décembre
dans
le centre
du
village.
-Vœux
du
Maire
: le
12
janvier
à
partir
de
19h
à
la
salle
socioculturelle.
-Repas
du
CCAS
: le
17 janvier
à
la salle
socioculturelle Prochain
conseil :
Mardi
27 janvier
2026
à 20h00.
Mardi
24
février
2026
à
20h00
Liste
des
délibérations
votées
:
>
2025 61
Remboursement
partiel
emprunt
lotissement
>
2025
62
DM
n°
2
budget
communal
>
2025
63
Remboursement
institutrice
achat
stickers
école
Le
Maire,
|
Le
secrétaire,
Jean-Michel
CAYUELA.
Nicolas
PERRARD.
-Z>
di
Gr
Es
=
dc
SR
À