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Document publié le Mercredi 5 mars 2008 par la commune de Cazaril-Tambourès.
Lien du pdf (PLU - Annexes - sectorisation graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Espaces terrestres et maritimes,
18s —-
161
En
dehors
des
secteurs
constructibles,
les
Constructions
ne
sont
pas
autorisées
à
l'exception
de
l'adaptation,
du
changement
de
destination,
la
réfection
ou
l'extension
des
constructions
existantes,
ou
des
Constructions
et
installations
nécessaires
à
des
équipements
collectifs,
à
l'exploitation
agricole
ou
forestière
et
à
la
mise
en
valeur
des
ressources
naturelles.
Les
autorisations
d'occuper
et
d'utiliser
le
sol
sont
instruites
et
délivrées
sur
le
fondement
des
règles
générales
de
l'urbanisme.
1
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À
PF
I
CS
V2
| Eos
}
zone
N
, CAZARIL
- TAMBOURES.
Sections
hors
plan
. Ech
: 1 / 35.000
Parties
du
territoire
couvertes
|
C2
par le plan
au
4/2.500
; le
reste
du
territoire
est
classé
en
Zone
constructible
au
sens
du
RNU Zone
agricole
et forestière,
construtibilité
limitée
:
\
ae
ner aimait
5e
ER RET
ñ #
|
CAZARIL TAMBOURES
HAUTE
GARONNE
DDE UT
Sud
Saint
Gaudens
Carte
communale
Cabinet
d'urbanisme
AMENA 3, rue
d'Apollo
31240
— L’ UNION
05-61-99-82-08
amena-etudes@dub-internet.fr
REVISION
Approuvée
le
Exécutoire
le
:
t VISA Date { Le
Maire
1/2500 4 l | Document
graphique
3
|