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Convocation - convocation conseil municipal 10 fevrier 2026
Document publié le Mardi 10 février 2026 par la commune de Suze-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal 10 fevrier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Handicap et inclusivité,
k F Le 03/02/2026 Monsieur le Maire LA SUZE sur sarthe Mesdames, Messieurs Les Conseillers Municipaux La Suze sur Sarthe
Mesdames, Messieurs,
Je vous invite à assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le:
Mardi 10 février 2026 à 20h30
Salle du Conseil à la Mairie
Ordre du jour :
Adoption du Procès-Verbal du Conseil municipal du 20 janvier 2026
Attribution d’un fonds de concours en fonctionnement à la Cdc dans le cadre du soutien à la qualité des modes d'accueil du jeune enfant
Transfert de la compétence danse
o Protocole d'accord transactionnel entre la Cdc et la Commune o Révision libre de l'attribution de compensation
Avenant à la convention « Petites Villes de Demain - Opération de Revitalisation du territoire »
Subventions aux associations 2026
Conventions d'objectifs Entente Sportive, FC La Suze Roezé, Récréajeux, la Nat Suzeraine, Coulée Douce
Forfait communal fonctionnement des classes primaires Ecole du Sacré Coeur 2026
Forfait communal fonctionnement des classes maternelles (ASEM) Ecole du Sacré Coeur 2026
Subvention CCAS 2026
Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels
Tableau des effectifs du personnel communal
Convention d'adhésion au service d'assistance du psychologue du travail du centre de gestion
Tableau des Promus/promouvables
o Création d'un poste d’adjoint technique principal de 1è° classe o Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1° classe
Modification de la durée hebdomadaire du travail d’un adjoint technique
Convention de servitude Enedis parcelles AF432 et AE 327-Ombrières Parc des Sports
Cession parcelle AB 576
Tarif du guide multi randonnées
Questions et informations diverses
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de mes salutations distinguées.
LE MAIRE
Emmanuel D’AIL
MAIRIE : 16, Grande Rue - 72210 La Suze-sur-Sarthe
contact@lasuze.fr - www.lasuze.fr
& 02 43 77 30 49