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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2018 057
Document publié le Mardi 3 avril 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2018 057)
Thèmes du document : Éducation, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2018-057
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 3 AVRIL 2018
L’an deux mil dix-huit le trois du mois d’avril à 18 h 30 le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes de BOUSSAIS, sous la présidence d’Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
22 présents + 5 pouvoirs :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Jacky METAY, Jacques METREAU, Lucette ROCHER, Maryse CHARRIER, Jean- Marie COLIN, Viviane CHABAUTY, Jacky PRINCAY
Commune d’Assais les Jumeaux : Jean-Pierre CESBRON, Jean-Michel PROUST, Claude SERVANT Commune d'Availles Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais : Jacques ROY
Commune de Le Chillou : Jeanne BARIGAULT
Commune d'Irais : Joël MEUNIER
Commune de Louin : Monique NOLOT, Maryse BARIGAULT Commune de Saint-Loup-Lamairé : Pascal BIRONNEAU, Jacques CHAUVEAU, Micheline REAU Commune de Tessonnière : Frédérique DAMBRINE
Commune de Maisontiers : Jean-François COIFFARD
5 pouvoirs :
Jacky JOZEAU a donné pouvoir à J. METAY Huguette ROUSSEAU a donné pouvoir à L. ROCHER
Ludovic BARREAU a donné pouvoir à P. BIRONNEAU Claire SAINCOURT a donné pouvoir à M. CHARRIER
Mathias DIXNEUF a donné pouvoir à M. NOLOT
Excusé (e) s : Ludovic BARREAU, Mathias DIXNEUF, Jacky JOZEAU, Philippe MORIN, Huguette ROUSSEAU, Claire SAINCOURT
Jacky METAY a été élu secrétaire de séance.
Date de la convocation : Mardi 27 mars 2018
PISCINES
REGLEMENTS INTERIEURS ET HORAIRES DES PISCINES D’AIRVAULT ET DU CEBRON
Après délibération et à l’unanimité des membres présents ou représentés, le Conseil Communautaire :
Valide, tels que joints à la présente délibération :
o le règlement intérieur et les horaires d’ouverture 2018 au public du bassin du Cébron
o le règlement intérieur et les horaires d’ouverture 2018 au public du bassin d’Airvault
Autorise M. Le Président ou son représentant à signer tous les documents se rapportant à la présente
délibération
Le Président, Olivier FOUILLET
Préfecture
079-200041416-20180403-D2018057-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 13-04-2018
Publication le : 13-04-2018 COMMUNAUTE DE COMMUNES AIRVAUDAIS – VAL DU THOUET
REGLEMENT INTERIEUR
PISCINE D’AIRVAULT
Délibération n° D2018-XXX du XXX
Article 1er : la piscine d’AIRVAULT est accessible aux visiteurs et aux baigneurs du 04 juin au 28 septembre 2018 pendant les horaires d’ouverture indiqués ci-dessous. La délivrance des tickets d’entrée au bain cesse 30 minutes avant l’heure de fermeture. Le bassin de baignade sera évacué 15 minutes avant l'heure de fermeture.
Du 4 juin au 6 juillet et du 4 au 28 septembre
JOURS MATIN APRES MIDI MERCREDI Fermé DE 15 A 19h VENDREDI Fermé DE 17h30 à 19H DIMANCHE Fermé DE 15 A 19 H
Du 7 Juillet au2 Septembre
JOURS MATIN APRES MIDI LUNDI Fermé DE 15 A 19H30 MARDI Fermé Fermé MERCREDI Fermé DE 15 A 19H30
JEUDI DE 10 A 12 H
DE 15 A 18 h tout public
DE 18 A 19H30 adultes et
enfants accompagnés
VENDREDI Fermé
DE 15 A 18 H tout public
DE 18 A 19H30 adultes
uniquement
SAMEDI Fermé DE 15 A 19H30 DIMANCHE DE 10 A 12 H DE 15 A 19H30
Article 2 : le public est admis dans l’enceinte de la piscine après avoir acquitté le droit d’entrée suivant le tarif affiché à la caisse.
Article 3 : les enfants de moins de 7 ans ne sont admis qu'accompagnés d'une personne majeure. Les enfants de moins de 7 ans qui souhaitent accéder au grand bain devront être équipés de ceinture/ flotteurs et être accompagnés d’une personne majeure.
Article 4 : pour les groupes en plus de la présence du surveillant de baignade, un animateur au moins pour 8 enfants de plus de 6 ans et un animateur pour 5 enfants de moins de 6 ans doit être présent dans l’eau
Article 5 : chaque baigneur est tenu d’utiliser les cabines de déshabillage tant pour le déshabillage que l’habillage. Les portes des cabines doivent rester ouvertes après usage et doivent être verrouillées pendant la durée de l’utilisation.
Article 6 : chaque baigneur est tenu de passer à la douche et au pédiluve avant d’accéder au bassin.
Article 7: il est rigoureusement interdit de
• circuler sur la plage en tenue de ville (sauf personnel de service) • entrer dans l’enceinte du bassin avec des chaussures
• jeter des graviers
• courir sur les plages
• s’enduire le corps de produits de bronzage ou de produits gras • de crier
• de se pousser
• de cracher
• d’uriner dans l’eau
• nager sous le plongeoir
• monter à plusieurs sur le plongeoir
• déposer des déchets en dehors des poubelles Article 8 : en cas de fortes affluences la durée du bain pourra être limitée par des évacuations partielles sans réduction ou remboursement du droit d’entrée.
Article 9 : les groupes encadrés pourront accéder au bassin à tarif réduit à condition de se conformer au tableau de fréquentation dressé par la direction de l’établissement. Les groupes ainsi admis seront sous l’entière responsabilité de leurs moniteurs pendant toute la durée de leur présence dans l’établissement. La responsabilité du maître nageur ne saurait être engagée vis-à-vis de ces groupes à l’exclusion de la sécurité nautique. Compte tenu de cette responsabilité relative à la sécurité générale des usagers, le maître nageur pourra interdire sans appel toute action qu’il jugera dangereuse tant pour un baigneur faisant partie d’un groupe encadré que pour un usager indépendant. Les groupes ci-dessus définis utiliseront les vestiaires collectifs et la garde de leur vêtement sera sous la responsabilité de leur moniteur. L’accès de l’établissement pourra leur être interdit en cas de mauvaise tenue après deux avertissements de la direction restés sans effet.
Article 10 : l’accès à la piscine pourra être interdit aux personnes en état de malpropreté évidente ou portant des signes caractéristiques de maladies contagieuses ou présentant une affection de l’épiderme ou se présentant en état d’ébriété.
Article 11 : aucun animal ne sera toléré en liberté dans l’établissement, ni même en laisse sur le pourtour du bassin.
Article 12 : une tenue de bain décente est exigée et une attitude correcte est de rigueur. Les caleçons et les shorts de bains sont interdits. Toute personne qui ne satisferait pas à ces conditions pourrait être exclue immédiatement sans pouvoir prétendre à un remboursement.
Article 13 : les plongeurs doivent s’assurer qu’aucun danger n’existe, tant pour eux-mêmes que pour autrui, à proximité de leur point de chute.
Article 14 : les jeux violents, bousculades et tous actes pouvant gêner le public ou les baigneurs sont interdits et leurs auteurs pourront être expulsés immédiatement s’ils font preuve de mauvais esprit ou d’incorrection.
Les jeux de ballons pourront être interdits en période d’affluence. Le port des palmes, masque est interdit sauf autorisation du maître nageur. L’utilisation d’engins flottants tels que matelas pneumatiques ou autres engins gonflables est également astreinte à l’autorisation du maître nageur.
Il est interdit de fumer sur la plage et dans l’établissement. Il est interdit d’apporter des objets dangereux notamment en verre, sur la plage et autour du bassin.
Article 15 : Il est interdit de prendre des photos dans l'enceinte. L’usage des appareils bruyant (transistor notamment) pourra être interdit si le volume sonore crée une gêne pour autrui.
Article 16 : l’enseignement de la natation est l’exclusivité du maître nageur attaché à l’établissement.
Article 17 : la responsabilité de l’établissement n’est engagée que pendant les heures d’ouverture et seulement vis-à-vis des usagers en règle avec le présent règlement.
Article 18 : le maître nageur, le président et tout le personnel affecté à la piscine sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent règlement.
A Airvault, le
Le Président, Olivier FOUILLET.
Préfecture
079-200041416-20180403-D2018057-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 13-04-2018
Publication le : 13-04-2018 COMMUNAUTE DE COMMUNES AIRVAUDAIS – VAL DU THOUET
REGLEMENT INTERIEUR
BASSIN DE BAIGNADE DU CEBRON
Délibération n° D2018-xxxxxx
Article 1er : Le bassin de baignade est accessible aux visiteurs et aux baigneurs du 7 juillet au 2 Septembre 2018 pendant les horaires d’ouverture indiqués ci-dessous. La délivrance des tickets d’entrée au bain cesse 30 minutes avant l’heure de fermeture. Le bassin de baignade sera évacué 15 minutes avant l'heure de fermeture.
Du 7 Juillet au 2 Septembre
JOURS MATIN APRES MIDI LUNDI Fermé Fermé
MARDI Fermé De 14h30 à 19h
MERCREDI Fermé De 14h30 à 19h
JEUDI Fermé
De 14h30 à 19h
VENDREDI Fermé
De 14h30 à 19h
SAMEDI Fermé De 14h30 à 19h
DIMANCHE Fermé De 14h30 à 19h
Article 2 : le public est admis dans l’enceinte de la piscine après avoir acquitté le droit d’entrée suivant le tarif affiché à la caisse.
Article 3 : les enfants de moins de 7 ans ne sont admis qu'accompagnés d'une personne majeure. Les enfants de moins de 7 ans qui souhaitent accéder au grand bain devront être équipés de ceinture/ flotteurs et être accompagnés d’une personne majeure.
Article 4 : pour les groupes en plus de la présence du surveillant de baignade, un animateur au moins pour 8 enfants de plus de 6 ans et un animateur pour 5 enfants de moins de 6 ans doit être présent dans l’eau
Article 5 : chaque baigneur est tenu d’utiliser les cabines de déshabillage tant pour le déshabillage que l’habillage. Les portes des cabines doivent rester ouvertes après usage et doivent être verrouillées pendant la durée de l’utilisation.
Article 6 : chaque baigneur est tenu de passer à la douche et au pédiluve avant d’accéder au bassin.
Article 7: il est rigoureusement interdit de
• circuler sur la plage en tenue de ville (sauf personnel de service) • entrer dans l’enceinte du bassin avec des chaussures
• jeter des graviers
• courir sur les plages
• s’enduire le corps de produits de bronzage ou de produits gras • de crier
• de se pousser
• de cracher
• d’uriner dans l’eau
• nager sous le plongeoir
• monter à plusieurs sur le plongeoir
• déposer des déchets en dehors des poubelles Article 8 : en cas de fortes affluences la durée du bain pourra être limitée par des évacuations partielles sans réduction ou remboursement du droit d’entrée.
Article 9 : les groupes encadrés pourront accéder au bassin à tarif réduit à condition de se conformer au tableau de fréquentation dressé par la direction de l’établissement. Les groupes ainsi admis seront sous l’entière responsabilité de leurs moniteurs pendant toute la durée de leur présence dans l’établissement. La responsabilité du maître nageur ne saurait être engagée vis-à-vis de ces groupes à l’exclusion de la sécurité nautique. Compte tenu de cette responsabilité relative à la sécurité générale des usagers, le maître nageur pourra interdire sans appel toute action qu’il jugera dangereuse tant pour un baigneur faisant partie d’un groupe encadré que pour un usager indépendant. Les groupes ci-dessus définis utiliseront les vestiaires collectifs et la garde de leur vêtement sera sous la responsabilité de leur moniteur. L’accès de l’établissement pourra leur être interdit en cas de mauvaise tenue après deux avertissements de la direction restés sans effet.
Article 10 : l’accès à la piscine pourra être interdit aux personnes en état de malpropreté évidente ou portant des signes caractéristiques de maladies contagieuses ou présentant une affection de l’épiderme ou se présentant en état d’ébriété.
Article 11 : aucun animal ne sera toléré en liberté dans l’établissement, ni même en laisse sur le pourtour du bassin.
Article 12 : une tenue de bain décente est exigée et une attitude correcte est de rigueur. Les caleçons et les shorts de bains sont interdits. Toute personne qui ne satisferait pas à ces conditions pourrait être exclue immédiatement sans pouvoir prétendre à un remboursement.
Article 13 : les plongeurs doivent s’assurer qu’aucun danger n’existe, tant pour eux-mêmes que pour autrui, à proximité de leur point de chute.
Article 14 : les jeux violents, bousculades et tous actes pouvant gêner le public ou les baigneurs sont interdits et leurs auteurs pourront être expulsés immédiatement s’ils font preuve de mauvais esprit ou d’incorrection.
Les jeux de ballons pourront être interdits en période d’affluence. Le port des palmes, masque est interdit sauf autorisation du maître nageur. L’utilisation d’engins flottants tels que matelas pneumatiques ou autres engins gonflables est également astreinte à l’autorisation du maître nageur.
Il est interdit de fumer sur la plage et dans l’établissement. Il est interdit d’apporter des objets dangereux notamment en verre, sur la plage et autour du bassin.
Article 15 : Il est interdit de prendre des photos dans l'enceinte. L’usage des appareils bruyant (transistor notamment) pourra être interdit si le volume sonore crée une gêne pour autrui.
Article 16 : l’enseignement de la natation est l’exclusivité du maître nageur attaché à l’établissement.
Article 17 : la responsabilité de l’établissement n’est engagée que pendant les heures d’ouverture et seulement vis-à-vis des usagers en règle avec le présent règlement.
Article 18 : le maître nageur, le président et tout le personnel affecté à la piscine sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent règlement.
A Airvault, le
Le Président, Olivier FOUILLET.
Préfecture
079-200041416-20180403-D2018057-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 13-04-2018
Publication le : 13-04-2018