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Convocation - Convocation Conseil 2022 02 10
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monnières.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département
de
Loire-Atlantique
Canton
de
Clisson
Commune
de
Monnières
Liberté
- Égalité
- Fraternité
RÉUNION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Application
des
articles
L.2121-10
et L.2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Madame,
Monsieur,
Je vous
convie
à
la réunion
du
Conseil
municipal
qui
se
déroulera
le
:
Jeudi
10
février
2022
à 20
heures
Salle
Henri
Gaborit
Ordre
du
jour
:
Intervention
de
Monsieur
Eric
BILLET,
adjoint
au
directeur
diocésain
:présentation
du
cadre
de
fonctionnement
d’une
école
privée
sous
contrat
ComCo
pilote
ComCo
Dates
des
débats
Date
butoir
Délibération/Information
concernés
UAP
13/01/2022
10/02/2022
1.
Modification
du
Plan
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable
(PADD)
dans
le
cadre
de
la
révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
de
la
commune
RSO
2.
Territoire
à
Energie
Positive
2030
RSO
UAP-VET
25/03/2021-
10/02/2022
|3.
Projet
hameau
léger
Tiny
06/05/2021
Houses
:achat
d’un
terrain
17/06/2021- 08/07/2021- 9/9/2021- 14/10/2021 04/11/2021
ASP
RSO-UAP
08/04/2021-
4.
Projet
d'habitat
ouvrier
avec
06/05/2021
accueil
de
familles
roumaines
17/06/2021-
sur
Monnières
08/07/2021- 09/09/2021- 14/10/2021 13/01/2022
ASP
CVE-EPI
5.
Pôle
santé NE3M
EJE
Nouvelle
école
publique
des
3
Moulins
EJE
Convention
d'adhésion
à
un
groupement
de
commandes
pour
la
mise
en
place
d'un
environnement
numérique
de
travail
dans
les
écoles
de
l'académie
de
Nantes
UAP
CVE
Nouvelle
division
cadastrale
des
parcelles
dans
le
cadre
de
l'échange
Commune
de
Monnières/Consorts
Caillé
ASP
FPRH
Affectation
au
budget
communal
des
produits
des
concessions
du
cimetière
FPRH
10.
Autorisation
donnée
au
maire
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent)
Maire-ASC
13/01/2022
11.
Terrain
de
football
mutualisé
UAP
12.
Délégation
de
signature
d’une
déclaration
préalable
de
travaux
déposée
par
Monsieur
le
Maire
13.
Questions
diverses
Affiché
le
0
Ex
22
Fait
à
Monnières
le 3 février
2022
Le
Maire,
Benoît
COUTEAU