Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - zonage
PLU - Annexes - zonage
PLU - Annexes - zonage
PLU - Annexes - zonage
PLU - Annexes - zonage sud
PLU - Annexes - plan zonage
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 41 A
PLU - Annexes - zonage
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Annexes - zonage
PLU - Annexes - zonage
Document publié le Lundi 10 mars 2003 par la commune de Donzacq.
Lien du pdf (PLU - Annexes - zonage)
Thèmes du document : Énergies, Espaces terrestres et maritimes, Bois et produits du bois,
LEGENDE
ZONAGE ET SECTEURS
|
| f | le sf. $ « Et _ 4 ï À
ni We | | 2 À l V . . He { Secteurs où lés constructions sont autorisées.
en b: EE Secteurs où les cor uctions-ne sont D RER ur pas autorisées, à llexception de l'adaptation,
DEPARTEMENT DES LANDES la réfection oul'éxtension dés constructions
COMMUNE DE DONZACQ existantes ou des constructions et installations nécessaires à des équpements collectifs,
à l'exploitation agricole ou foresti ère
et à la mise en valeur des ressources naturelles.
\\
|
AUTRES INDICATIONS
CARTE COMMUNALE
& Siège d'exploitation (élevage)
O Siège d'exploitation (sans élevage)
|
== Panneau d'agglomeration DOCUMENT GRAPHIQUE
Enquête publique du 10 mars 2003 au 10 avril 2003 inclus
ECHELLE 1/5 000
Planche 1/1
Référence n° 4479
S.C.P. MAZUYER & GAUBERT
Géomètres Experts Associés
Place à: Briand - Pre téléphone : 05.58.73.64.07.
Enr ai télécopie: 05.58.73.12,10. Rue Gambetta - 40 350 Pouillon , e-mail : laurent. gaubert@wanadoo.fr ai : francois mazuyer@wanadoo.fr