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Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Briec.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 08.02.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 29 Novembre 2022
Intervention : Actualités du SIVOM par Madame Le Pennec, DGS
SPORT / CITOYENNETÉ
5000 terrains de sports – nouvelles installations
sportives (annexe 1)
Rapporteur : Laurette GUILLOU
Relance du dispositif « Argent de Poche » pour 2023
(annexe 2)
Rapporteur : Aurélie DAO
URBANISME / FONCIER / AMENAGEMENT
Convention SDEF d’accompagnement de l’obligation de
réduction des consommations d’énergie des bâtiments
« décret Eco Energie Tertiaire » (annexe 3)
Rapporteur : Bruno LE MEN
SDEF – Audit technique de maintenance (annexe 4)
Rapporteur : Bruno LE MEN
Suivi de la procédure de modification n°3 du PLU – Avis
de la MRAe : lancement d’une étude environnementale et
modalités de la concertation (annexe 5)
Rapporteur : Jean-Pierre CAUGANT
Droit de préemption urbain parcelles AB 214 – AB 431 et
AB 215 – Place de Ruthin (annexe 06)
Rapporteur : Jean-Pierre CAUGANT
Rétrocession à la commune voie du lotissement Le Clos de
Kervélen – Allée des Saules (annexe 07)
Rapporteur : Jean-Pierre CAUGANT
Adressage (annexe 08)
Rapporteur : Jean-Pierre CAUGANT
VIE LOCALE
Ouverture des commerces (annexe 9)
Rapporteur : Thomas FEREC
AFFAIRES FINANCIERES
Adhésion Villes amies des ainés (annexe 10)
Rapporteur : Solange MOLARET
Rapport d’orientation budgétaire (annexe 11)
Rapporteur : Jean-Claude PERINAUD
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 FEVRIER 2023
à 20h00
ORDRE DU JOUR
Délibération n°08.02.2023.05
Délibération n°08.02.2023.06
Délibération n°08.02.2023.08
Délibération n°08.02.2023.09
Délibération n°08.02.2023.07
Délibération n°08.02.2023.03
Délibération n°08.02.2023.04
Délibération n°08.02.2023.01
Délibération n°08.02.2023.02
Délibération n°08.02.2023.11
Délibération n°08.02.2023.10 Marchés signés dans le cadre de la délégation du Maire
convention d’assistance juridique (annexe 12)
Rapporteur : Jean-Claude PERINAUD
PERSONNEL COMMUNAL
Modification des horaires d’ouverture de la mairie (annexe 13) Rapporteur : Jean-Claude PERINAUD
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