Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations séance du 12 03 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 28 03 2026 1
Ordre du Jour - 2023 10 OCTOBRE 03 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour 2 CM du 28 03 2026
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 03 février 2026pdf
Ordre du Jour - Ordre du Jour du CM du 02 12 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 03 mars 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 21 mai 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 02 avril 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour 2
Ordre du Jour - Ordre du Jour 12 03 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Laudun-l'Ardoise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 12 03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Violences sexistes et sexuelles, Institutions publiques,
Secrétariat général des assemblées
1 / 1
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 12 MARS A 18H30
Annexe 1
de la convocation
N° Rapporteur Intitulé de la délibération
A M. le Maire Élection du secrétaire de séance
B M. le Maire Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal précédent
C M. le Maire Énumération des points de l’odre du jour de la séance
D M. le Maire Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T.
1 M. le Maire TABLEAU DES INDEMNITÉS DES ÉLUS
2 M. le Maire CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE D'AFFILIATION TEMPORAIRE AUX COLLECTIVITÉS
3 Manon CROUSIER APPROBATION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER
4 Manon CROUSIER BUDGET 2024 - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE
5 Jocelyne MOSCATO
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE
GRATUIT D’UN LOGEMENT A LA COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN, DANS LE
CADRE D’UNE POLITIQUE DE SOUTIEN ET
D’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES VICTIMES DE
VIOLENCES CONJUGALES
6 M. le Maire AVANCE DE SUBVENTION 2024 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTIONS SOCIALES (CCAS)
7 Michel AGNEL TRAVAUX RUE DE BOULOGNE - TRANCHE 2 ETAT FINANCIER SMEG
8 Michel AGNEL PROGRAMME PLURIANNUEL DE TRAVAUX DE VOIRIE
9 Frédéric BERNE
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION
"EQUI-LIBRE" POUR L'ENLÈVEMENT DES BIODÉCHETS
DE LA CANTINE LAPIERRE
10 Mélina JOLI ALIÉNATION CHEMIN DE SAINT LÉGER
11 Mélina JOLI SOUSCRIPTION A L'AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SPL30
12 Mélina JOLI BILAN CONCERTATION ZAeNR
13 Mélina JOLI ARRÊT DE LA CARTOGRAPHIE DES ZAeNR