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Déliberation - 23 058 MAD salle Descartes ADFmotoclub tamponne
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune d'Amboise.
Lien du pdf (Déliberation - 23 058 MAD salle Descartes ADFmotoclub tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DE
LA VILLE D’AMBOISE
Séance ordinaire du 2 février 2023
Délibération n°23-058
OBJET : CULTURE
Mise à disposition de la salle Descartes, association ADF Motoclub
Date de la convocation : le 25 janvier 2023
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de présents : 26
Nombre de votants : 33
Ayant donné procuration : 7
Absents excusés : 7
Absents : 0
L’an deux mille vingt-trois, le deux février, le Conseil Municipal de la Commune d’Amboise, dûment convoqué par le Maire s’est assemblé à la salle des fêtes Francis Poulenc, avenue des Martyrs de la Résistance, à Amboise, sous la présidence de Monsieur Thierry BOUTARD, Maire d’Amboise.
Étaient présents : M. Thierry BOUTARD, M. Atman BOUCHEKIOUA, Mme Françoise THOMERE, M. Bernard PÉGEOT, Mme Josette GUERLAIS, M. Marc LÉONARD, Mme Régine MALASSIGNÉ, M. Alexis LAMOUREUX, M. Jean-Louis VOLANT, Mme Élisabeth JOURDAIN, M. Sylvain GILLET, M. Denis CHARBONNIER, M. Patrick DESCHAMPS, Mme Julie ELISSALDE, M. Stéphane ROUX, Mme Marie ARNOULT, M. Thierry PRIEUR, M. Guillaume HELLOCO, M. Brice RAVIER, Mme Isabelle GAUDRON, Mme Évelyne LAUNAY, Mme Myriam SANTACANA, M. Rémi LEVEAU, Mme Sandra GUICHARD, M. Fabien ROZWADOWSKI, Mme Justine BÉCHET.
Absents Excusés : Mme Jacqueline MOUSSET donne pouvoir à M. Marc LEONARD, Mme Sylvie LADRANGE donne pouvoir à Mme François THOMERE, Mme Brigitte DEBRINCAT donne pouvoir à M. Thierry BOUTARD, M. Youness ZELMAT donne pouvoir à M. Jean-Louis VOLANT, Mme Katiana DAVEAU donne pouvoir à Mme Régine MALASSIGNÉ, M. Claude VERNE donne pouvoir à Mme Myriam SANTACANA, Mme Chantal BOUVIER DE LA MOTTE donne pouvoir à Mme Marie ARNOULT
Secrétaire de Séance : M. Marc LEONARD.
Vu l’article L.2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Pour l’organisation d’une Assemblée Générale, l’association amboisienne ADF Motoclub, présidée par Monsieur Franck DENIZE, sollicite la Ville d’Amboise pour le prêt de la salle Descartes, le vendredi 17 février 2023, de 19h00 à 21h00. Il est proposé de répondre favorablement à cette demande en appliquant les conditions tarifaires en vigueur, soit la gratuité de la mise à disposition, compte-tenu du motif d’Assemblée Générale de cette association amboisienne.
Ce projet de délibération a recueilli l’avis de la commission Sport culture et vie associative le 19 janvier 2023.
Le Conseil Municipal, après délibération, décide par 33 voix POUR :
- De répondre favorablement à cette demande en appliquant la gratuité de la mise à disposition.
POUR : 33 (M. Thierry BOUTARD, Mme Jacqueline MOUSSET, M. Atman BOUCHEKIOUA, Mme Françoise THOMERE, M. Bernard PÉGEOT, Mme Josette GUERLAIS, M. Marc LÉONARD, Mme Régine MALASSIGNÉ, M. Jean-Louis VOLANT, Mme Élisabeth JOURDAIN, M. Alexis LAMOUREUX, Mme Sylvie LADRANGE, Mme Brigitte DEBRINCAT, M. Denis CHARBONNIER, M. Youness ZELMAT, Mme Katiana DAVEAU, M. Sylvain GILLET, Mme Marie ARNOULT, M. Thierry PRIEUR, M. Guillaume HELLOCO, Mme Chantal BOUVIER DE LA MOTTE, Mme Sandra GUICHARD, M. Fabien ROZWADOWSKI, Mme Justine BÉCHET, M. Patrick DESCHAMPS, Mme Julie ELISSALDE, M. Stéphane ROUX, M. Brice RAVIER, Mme Évelyne LAUNAY, M. Rémi LEVEAU, Mme Isabelle GAUDRON, Mme Myriam SANTACANA, M. Claude VERNE) CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
POUR EXTRAIT CONFORME,
Le secrétaire de séance, Thierry BOUTARD Marc LEONARD Maire d’Amboise
L’adjoint délégué aux Finances Président de la Communauté de Communes du Val d’Amboise
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