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Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Saint-Hilaire-de-Clisson.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2025 03 13 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Démocratie,
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL]
Saint Hilaire . . ! Séance publique du 13 mars 2025
de Clisson RAI
L'an deux mille vingt-cinq, le treize mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Hilaire-de-Clisson, dûment convoqué, s'est réuni en session
ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Denis THIBAUD, Maire. Nombre de conseillers :
En exercice : 18 Présents : Denis THIBAUD, Sylvaine ALBERT, Nathalie VOLPATO, Mickael Présents : 12 HERVOUET, Régis HAMY, Dominique VALTON, Laetitia BORTOT, Olivier
pesant : Ê ALBERTEAU, Judith LE STER SCHWARZBARD, Samuel PITEL, Silvère ouvoirs : Votants : 18 REMIGEREAU, Asuman GUNEY.
Date d'envoi et Absents: Catherine TAILLEE-PERRAUD, Guillaume POIRON, Josiane BOSCHE, d'affichage de la Fabien MANDIN, Sophie RIDEAU, Romain RICHARD. convocation : 05/03/2025
Pouvoirs : Catherine TAILLEE-PERRAUD à Denis THIBAUD ; Guillaume POIRON à
Mickaël HERVOUET, Josiane BOSCHE à Nathalie VOLPATO, Fabien MANDIN à Judith LE STER SCHWARZBARD, Sophie RIDEAU à Samuel PITEL, Romain
RICHARD à Régis HAMY.
Secrétaire de séance : Mickaël HERVOUET
Préambule :
Bilan de l’activité 2024 du restaurant scolaire : cantine à 1€, loi Egalim.…
Commission finances du 24 février 2025
Liste des délibérations :
Numéro Intitulé Vote
DCM/2025/PV/01 | Procès-verbal séance du 09 janvier 2025 Unanimité
17 voix pour DCM/2025/06 Vote des taux de taxes locales directes 2025 1 abstention
DCM/2025/07 Subventions et participations 2025 Unanimité
DCM/2025/08 Dotation OGEC Unanimité
Souscription aux accords-cadres de la Centrale d'Achat du aie
BCM2025/08 Numérique et des Télécoms (CANUT) Granit
DCM/2025/10 Augmentation du temps de travail de l'agent du patrimoine Unanimité
DCM/2025/11 Désaffectation et déclassement d'un véhicule __ service technique Unanimité
DCM/2025/12 Programme d'aménagement et de sécurisation des voies Unanimité
communales
DCM/2025/13 Vente d'un terrain communal rue du surchaud_M et Mme Musset Unanimité
Fixation des attributions de compensations 2024 et 2025 (sujet 17 voix pour | PEMEUSSTS ajouté en séance)
1 abstention
Décisions du Maire :
DM_2025_02_ Clôture de la régie de recettes de la bibliothèque.
Affichée et publiée le 13 mars 2025 conformément aux prescriptions de l’article 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le secrétaire de séance Le Maire
Mickaël VOUET Denis THIBAUD