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Document publié le Mercredi 6 juillet 2016 par la commune de Nogent-sur-Seine.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Emplacement réservé aux ouvrages publics)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Tourisme,
Département de l'Aube
Plan
Local
d'Urbanisme
Nogent-sur-Seine
ELABORATION REVISION PLAN N°3.1
rescrite le: Prescrite le :
, mai 2009 6 juillet 2016
DS Arrêté le 11 juillet 2018
Approuvée le : pprouvée le :
9 février 2014 Echelle "
lodifiée les : 1 /6000
EU.
rrêté le :
Vu pour être annexé à la délibération du :
ppprouvée le :
2 mai 2019
0 500 1000 m
10268_PRESCRIPTION_SURF_20190502
Emplacements réservés
Légende
2 mai 2019
Plan des emplacements
réservés aux ouvrages
publics