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Document publié le Jeudi 26 juin 2014 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 131 d1404388974310 259)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Démocratie,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 26 juin 2014
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 17/06/2014
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 30/06/2014
SEANCE DU 23 JUIN 2014
Délibération n° D-2014-259
Subventions aux clubs de haut niveau - Convention d'acompte
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Nicolas MARJAULT, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean- Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Elodie TRUONG
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Romain DUPEYROU, ayant donné pouvoir à Madame Anne-Lydie HOLTZ CONSEIL MUNICIPAL DU 23 juin 2014
Délibération n° D-2014-259
Direction Animation de la Cité Subventions aux clubs de haut niveau - Convention d'acompte
Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
La Ville de Niort conduit une politique tendant à favoriser le sport sur son territoire. Cela repose avant tout sur l’existence d’associations, remplissant des missions d’intérêt général et bénéficiant de ce fait d’une reconnaissance particulière par la collectivité publique, en raison de la qualité et de la diversité des services rendus.
La Ville de Niort a conclu avec les clubs de haut niveau des conventions pluriannuelles d’objectifs. Chaque convention a été établie en lien avec le projet sportif des clubs. Elle permet de mettre en évidence tout le travail accompli par ces associations dans le développement de leur propre structure et la promotion de leur sport au sein de la cité.
Ces conventions arrivent à échéance le 30 juin 2014. Dans l’attente de l’élaboration des nouvelles conventions pluriannuelles, et afin que ces clubs puissent débuter leur saison sportive dans de bonnes conditions, il vous est proposé de verser un acompte qui viendra en déduction de la subvention globale de fonctionnement de la saison 2014 / 2015, aux clubs suivants :
- Le Niort Handball Souchéen : 10 000 €.
- Le Sport Athlétique Souché Tennis de Table : 15 000 €.
- Le Volley Ball Pexinois Niort : 25 000 €.
- Les Chamois Niortais - Centre de formation : 130 000 €
Les crédits nécessaires sont ouverts au budget de l’exercice.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les conventions entre la Ville de Niort et les associations suivantes :
Niort Handball Souchéen 10 000 €
Sport Athlétique Souché Tennis de Table 15 000 €
Volley Ball Pexinois Niort 25 000 €
Chamois Niortais - Centre de formation 130 000 €
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à les signer et à verser aux associations concernées les acomptes de subventions afférents, conformément aux dispositions mentionnées dans les conventions.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 1
Excusé : 0
Monsieur Alain GRIPPON, Adjoint au Maire, n'ayant participé ni au débat ni au vote.
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Alain BAUDIN