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Procès Verbal - PV+du+CM+du+14+octobre+
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+CM+du+14+octobre+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
Département du Doubs
Arrondissement de Pontarlier Commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont (25650)
Canton d’Ornans
CONSEIL MUNICIPAL de MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT
SEANCE du lundi 14 octobre 2024 à 18 heures 30
e Convocation du 08 octobre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le quatorze-octobre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal s’est
réuni sous la présidence de Monsieur BOURDIN Francis, Maire.
Etaient présents : Mr BOURDIN Francis, Mr PELLETIER Jean-Noël, Mr COURLET Jean-Luc, Mr FUSIER
Nicolas, Mr GUINCHARD Jérémie, Mme BERTRAND Emmanuelle, Mr JACQUET Baptiste, Mr MINARY
Fabian, Mr POURCHET Emmanuel, Mr POURCHET Julien, Mr VUILLEMIN Marc.
Absent excusé : Mr NICOD Christian (pouvoir à Mr FUSIER Nicolas), Mme BERTIN Marie (pouvoir à Mr
JACQUET Baptiste), Mme JONCOUR Magaly (pouvoir à Mr VUILLEMIN Marc)
Secrétaire de séance : Conformément à l’article 1 2121-15 du CGCT, le Conseil Municipal nomme Mr
GUINCHARD Jérémie, secrétaire de séance.
Ordre du jour :
1- Approbation du Compte-rendu du CM du 03 octobre 2024
2 — Réhabilitation et Restructuration du Centre d'Accueil — Choix de l’entreprise pour le lot 13 —
Chauffage — Ventilation - Plomberie
Monsieur le Maire ouvre la séance à 18h30
1°) Approbation compte-rendu du CM du 03 octobre 2024
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance précédente au vote du Conseil municipal
(envoyé par Mail le 09 octobre 2024) : celui-ci est approuvé à l'unanimité.
2°) Réhabilitation et Restructuration du Centre d'Accueil — Choix de l’entreprise pour le lot 13 —
Chauffage — Ventilation - Plomberie
Dans le cadre de la Réhabilitation et restructuration du Centre d'Accueil, Monsieur le Maire explique
que lors de la dernière réunion de Conseil municipal, il a été décidé de renégocier le lot n°13, les offres
étant toutes au-dessus de l'estimation du maître d'œuvre.
Pour rappel, les critères de notation sont les suivants :
- Valeur Prix: / 50
- Valeur technique : / 50
Sous-critères techniques :
o Moyens humain et matériel : /20 o Mémoire Technique et respect de l’environnement: /20
o Délais planning : / 10
L’exposé du Maire entendu et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- _ DECIDE, suite à la renégociation du lot 13, auprès des 3 entreprises ayant répondues à l'offre,
de retenir l’entreprise mieux-disante ci-dessous, placée en 1°"® position du classement suite à
l'analyse du Maître d'œuvre, et décidé par la Commission d'Appel d'Offres en date du 14
octobre 2024 :
© MYOTTE & COMPAGNIE — 25390 ORCHAMPS-VENNES, ayant obtenu la note de
98.50/100, pour un montant total de 501 060.00 € HT.
- AUTORISE le Maire à signer les pièces du marché, et à lancer les travaux.
3°) Questions diverses
- Assurance Dommages Ouvrage — La proposition a été envoyée à tous les conseillers — ce point
sera étudié lors du prochain Conseil municipal.
Prochain Conseil municipal : Mercredi 30 octobre 2024 à 20h
La séance est levée à 19h00
Le Secrétaire, Le Maire,
Jérémie GUINCHARD Francis BOURDIN