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Déliberation - 2026.04.09 LIST Delib
Déliberation - 2026.05.28 LIST Delib
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Déliberation - 2025.07.10 LIST Delib
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châtillon-en-Vendelais.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.07.10 LIST Delib)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Dialogue social,
Mairie de Châillon-en-Vendelais- 3 Place de l'Église-35210 Châtillon-en-Vendelais
LISTE DES DELIBERATIONS
JEUNESSE
DCM2025.05.71 Projet d’ouverture du service ALSH communal.
FINANCES :
DCM2025.05.72 Participation aux frais d’accueil de loisirs des enfants résidents de Châtillon-en-Vendelais
dans les ALSH des communes extérieures.
DCM2025.05.73 Actualisation de la subvention 2025 accordée à l’association « Les Mômes du Vendelais ».
DCM2025.05.74 Résiliation de la convention avec la CSF suite à la dissolution de l’association « Les Mômes
du Vendelais »
DCM2025.05.75 Réalisation d’un crédit de trésorerie de 200 000€.
DCM2025.05.76 Décisions modificatives n°3
DCM2025.05.77 Approbation du règlement intérieur de la salle du complexe du lac.
RESSOURCES HUMAINES
DCM2025.05.78Suppression d’un poste d’adjoint technique territorial à 26/35ème
DCM2025.05.79 Suppression d’un poste d’adjoint technique à 35/35ème
DCM2025.05.80 Création d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe à temps complet et
suppression d’un poste d’adjoint administratif à temps complet.
DCM2025.05.81 Création de deux postes non-permaments pour accroissement temporaire ou saisonnier
d’activité (catégorie c)
DCM2025.05.82 Création d’un poste de direction multi-sites, responsable du Pôle Enfance Jeunesse à temps
complet.
DCM2025.05.83 Mise à jour du tableau des effectifs.
DCM2025.05.84 Mise en place de l’annualisation du temps de travail.
VOIRIE
DCM2025.05.85 Création de noms des voies en vue de la complétude de la base adresse nationale.
ENVIRONNEMENT
DCM2025.05.86 Institution et délégation du droit de préemption urbain sur les périmètres de protection
rapprochée de prélèvement d'eau destinée à l’alimentation en eau potable.
CULTURE :
DCM2025.05.87 Rapport d’activités de la médiathèque municipale Erik Orsenna.
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du Jeudi 10 JUILLET à 20H30
à la mairie de Châtillon-en-Vendelais