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Déliberation - k1gij8emc1z6xo8
Document publié le Mardi 11 mars 2014 par la commune de Sompuis.
Lien du pdf (Déliberation - k1gij8emc1z6xo8)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Humanitaire,
Personnes présentes : Mauricette ROYER, Marie-José TARE, Eric CHAVEROU, Ludovic GAUDIN, Laurent
HEBERT, Jean-Marie HUSSON, Jean-Claude JACQUEMIN, Christian LEMOINE, Bernard LEQUEUX,
Laurent SOUCAT
Excusés :
Absente : Sophie NAUDIN
Secrétaire de séance : J-M. Husson - La réunion débute à 20h00
1. Lecture et approbation du CR de la réunion précédente
2. Comptes administratifs et comptes de gestion 2013. Affectation des résultats.
Après analyse des comptes de 2013, le Conseil délibère à l’unanimité pour valider les résultats qui
sont les suivants :
Résultat de clôture de l’exercice 2013 pour le service de l’eau : 62 315,11 €
Résultat de clôture de l’exercice 2013 pour le budget principal : 177 825,60 €
Les excédents de l’exercice 2013 seront réaffectés au budget 2014.
La situation financière en cette fin de mandat est remarquable avec un résultat de clôture
confortable pour un Village de la taille de Sompuis et aucun endettement.
3. Convention avec CCVCD pour transfert de compétences.
Le Conseil délibère à l’unanimité pour accepter la convention de transfert des charges liées aux
nouvelles compétences transférées à la CCVCD.
4. Contrat adjoint administratif 2ème classe.
Le Conseil délibère à l’unanimité pour le renouvellement du contrat de 16h00 par semaine à l’indice
330 de Myriam Pousse pour la tenue de l’agence postale de Sompuis. Ce contrat qui était à durée
déterminée passe en contrat à durée indéterminée.
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
11 mars 2014
SOMPUIS 2014 5. Tour de garde des élections municipales.
Matin
8h00 à 10h30
Matin
10h30 à 13h00
Soirée
13h00 à 15h30
Soirée
15h30 à 18h00
Bernard Lequeux Eric Chaverou Laurent Soucat Laurent Hébert
23 mars 2014 Jean-Marie husson Ludovic Gaudin Marie-José Taré Mauricette Royer
Jean-Claude Jacquemin
6. Questions diverses.
Les Conseillers acceptent à l’unanimité l’achat d’équipements supplémentaires destinés aux
sapeurs pompiers de Sompuis pour un montant d’environ 2000 €.
Les pompiers de Sompuis rappellent à la population que lors d’un appel au 18, ils ne sont pas
directement prévenus. Donc lors d’un appel n’oubliez pas de prévenir aussi le chef de corps de
Sompuis Fabien Tournant au 06 18 56 71 96 pour obtenir une première intervention en
attente des secours.
Pour les élections municipales des 23 et 30 mars 2014, la Sous préfecture de Vitry Le
François nous a communiqué la liste officielle des candidats aux élections municipales de
Sompuis. Le nombre de candidats est de 13 pour 11 sièges à pourvoir.
Il a été décidé d’envoyer cette liste aux habitants ainsi que les modalités des élections.
La séance se termine à 23h00