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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2019 098
Document publié le Mardi 10 septembre 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2019 098)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2019-098
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 10 septembre 2019
L’an deux mil dix-neuf le dix du mois de septembre à 18 h 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d’Irais, sous la présidence d’Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
18 présents + 2 pouvoirs (20 votes) :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Jean-Marie COLIN, Jacques METREAU, Frédérique DAMBRINE, Viviane CHABAUTY, Maryse CHARRIER, Lucette ROCHER
Commune d’Assais les Jumeaux : Jean-Pierre CESBRON Commune d'Availles Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais :
Commune de Le Chillou : Jeanne BARIGAULT
Commune d'Irais : Joël MEUNIER
Commune de Louin : Monique NOLOT, Maryse BARIGAULT Commune de Saint-Loup-Lamairé : Pascal BIRONNEAU, Micheline REAU, Jacques CHAUVEAU Commune de Maisontiers :
Membres suppléants présents :
Commune de Maisontiers : Alain GILLES
Commune de Boussais : Gérard GIRET
2 pouvoirs :
Ludovic BARREAU a donné pouvoir à Pascal BIRONNEAU
Claude SERVANT a donné pouvoir à Jean-Pierre CESBRON
Excusés : Ludovic BARREAU, Jacky JOZEAU, Jean-François COIFFARD, Jacques ROY, Claude SERVANT, Claire SAINCOURT, Céline PIGNON, Frédéric LIAIGRE
Frédérique DAMBRINE a été élue secrétaire de séance.
Date de la convocation : Mercredi 4 septembre
COMPTABILITE FINANCES FISCALITE
Décision modification n°2019-001
ZA Le Grand Tillais : DM n°1
Budget Section Chapitre Compte Dépenses Recettes
ZA Le Grand Tillais
Fonctionnement
011 605 500,00
77 774 500,00
Total 500,00 500,00 Budget Principal : DM n°1
Budget Section Chapitre Compte Dépenses Recettes
Budget Principal
Fonctionnement
011 67441 500,00
022 022 - 500,00
Total 0,00 /
Après délibération et à l’unanimité des membres présents et représentés, le Conseil Communautaire valide les décisions budgétaires telles que décrites ci-dessus.
A Airvault, le 10 septembre 2019
Le Président,
Olivier FOUILLET
AR-Préfecture
079-200041416-20190916-11-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 16-09-2019
Publication le : 16-09-2019