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Conseil Municipal - Listedesdélibérations
Document publié le Jeudi 8 septembre 2022 par la commune de Biol.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Listedesdélibérations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
L’an deux mil vingt-deux, le 8 septembre, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de BIOL, s’est réuni, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Patrick BELMONT, Maire
Nombre de Conseillers : 15
En exercice : 15
Présents : 15
Votants : 15
Date de convocation : 02/09/2022
Présents : BELMONT Patrick, BOITON Jean-Claude, CALLOUD Magnolia, CHAPOT Bernadette, CHAVROT Éric, CONSTANTIN-BERTIN Christel, DUPUY Jean-Louis, DURAND Marie-Agnès, GIROUD Chantal, GONÇALVES Caroline, GROS Jean-Luc, PRUDHOMME Guy, ROCHESANI Philippe, SALIS Stéphanie, UGNON Emilien
Secrétaire de séance : Eric CHAVROT
N° de délibération Objet Résultat des votes
2022-4-01 Modalité d’attribution du régime indemnitaire Approuvé à l’unanimité
2022-4-02 Tarif des locations des salles communales Approuvé à l’unanimité
2022-4-03 Extinction de l’éclairage public Approuvé à l’unanimité
COMMUNE DE BIOL
Département de l'Isere
Arrondissement de La Tour du Pin
Canton de Le Grand Lemps
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 8 SEPTEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL