Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil3 2012
Document publié le Dimanche 1 janvier 2012
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil3 2012)
Thèmes du document : Santé, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
©}
Liberté » Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE PYRENEES- ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N ° 3 - JANVIER 2012
http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web SOMMAIRE
Administration territoriale de l'Aquitaine
Agence régionale de santé
Arrêté N °2012016-0014 - Arrêté du 16 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 30 novembre 2011 fixant la composition de la Conférence Régionale de la Santé et de l'Autonomie .................................... 1
Arrêté N °2012016-0015 - Arrêté du 16 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 30 novembre 2011 fixant la composition de la commission spécialisée dans le domaine des usagers du système de santé de la Conférence Régionale de la Santé et de l'autonomie d'Aquitaine .................................... 11
Arrêté N °2012016-0016 - Arrêté du 16 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 30 novembre 2011 fixant la composition de la commission spécialisée de
l'organisation des soins de la Conférence Régionale de la Santé et de
l'Autonomie d'Aquitaine .................................... 14
Direction régionale des entreprises, de la concurence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Arrêté N °2012012-0006 - arrêté de subdélégation de signature de M. Serge LOPEZ,
DIRECCTE Aquitaine .................................... 19
Administration territoriale des Pyrénées- Atlantiques
Agence Régionale de Santé
Arrêté N °2012017-0003 - Arrêté portant réquisition des médecins chargés de la permanence des soins sur le secteur de garde de PAU (secteur 21) - Février- Mars 2012. .................................... 24
Centre Hospitalier de Pau
Arrêté N °2012013-0008 - 4 Postes de cadre de santé- filière infirmier- sont à pourvoir au Centre Hospitalier de Pau. .................................... 25
Arrêté N °2012018-0001 - Rectificatif sur la publication de postes de cadres de santé- filière infirmière- au centre hospitalier de PAU. 3 postes sont à
pourvoir et non 4 comme indiqué sur l'arrêté 2012013-0008 .................................... 26
Direction départementale de la cohésion sociale
Arrêté N °2011010-0013 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association "Jeanne d'Arc le Béarn" à Pau 64 000. .................................... 27
Arrêté N °2011084-0009 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association "Association Sportive Sainte Elisabeth" à Saint- Palais 64 120. .................................... 28
Arrêté N °2011084-0010 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association "Club Pyrénéiste Jurançonnais" à Jurançon 64 110. .................................... 29
Arrêté N °2011167-0011 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association "Avenir Jurançonnais" à Jurançon 64 110. .................................... 30
Arrêté N °2011167-0012 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association "Association sportive municipale de Pau- CAPOEIRA" à Pau 64 000. .................................... 31 Arrêté N °2011167-0013 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association "Association sportive municipale de Pau - MOTO VERTE" à Pau 64 000. .................................... 32
Arrêté N °2011167-0014 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association "Association sportive municipale de Pau - COURSE SUR ROUTE" à Pau 64 000. .................................... 33
Arrêté N °2011333-0020 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association "Cercle des amis du Sport" à Biarritz 64 200. .................................... 34
Arrêté N °2011333-0021 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association " Ur Tipula" à Itxassou 64 250. .................................... 35
Arrêté N °2011333-0022 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association "Université du Temps Libre d'Anglet" à Anglet 64 600. .................................... 36
Arrêté N °2011335-0012 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association "Fast 64" à Anglet 64 600. .................................... 37
Arrêté N °2012002-0011 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association "Société de Tir de Ciboure" à Ciboure 64 500. .................................... 38
Arrêté N °2012003-0005 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association "Randonneurs Pyrénéens" à Pau 64 000. .................................... 39
Arrêté N °2012003-0006 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association "Kanboarrak Mendiz Mendi" à Cambo- les- Bains 64 250. .................................... 40
Arrêté N °2012003-0008 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association "Amicale de la Pelote Burosienne" à Buros 64 160. .................................... 41
Arrêté N °2012013-0015 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association "Biarritz Olympique" à Biarritz 64 200. .................................... 42
Arrêté N °2012013-0016 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association "Lescar Pelotari Club" à Lescar 64 230. .................................... 43
Arrêté N °2012013-0017 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association "Cambo Judo" à Cambo- les- Bains 64 250. .................................... 44
Arrêté N °2012013-0018 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association "Tennis Club Ascain" à Ascain 64 310. .................................... 45
Arrêté N °2012013-0019 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association "Être en Recherche dans l'Eau (E.R.E.)" à Pau 64 000. .................................... 46
Arrêté N °2012016-0008 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association "Xutik" à Saint- Palais 64 120. .................................... 47
Arrêté N °2012016-0009 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association "Light Contact Côte Basque" à Biarritz 64 200. .................................... 48
Direction départementale des territoires et de la mer
Arrêté N °2012006-0016 - avenant n °2 à la convention de délégation de
compétence
signé entre l'Anah et l'agglomération Côte Basque .................................... 49
Arrêté N °2012009-0005 - Arrêté de circulation sous chantier pour des travaux programmés au niveau du diffuseur de Mousserolles et sur la bretelle
A64(RD1)/ A63 dans le sens Pau- Bordeaux. .................................... 51
Arrêté N °2012012-0002 - Arrêté de renouvellement d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial Pompage depuis un forage dans la nappe d'accompagnement du Gave de Pau sur la commune de Lahontan par EARL Arnaubaigt .................................... 54 Arrêté N °2012012-0004 - Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine
public fluvial par un ouvrage de prise d'eau sur le Gave d'Oloron Commune de Préchacq Navarrenx par EARL CARASSOU .................................... 56
Arrêté N °2012016-0010 - Arrêté de circulation sous chantier pour des travaux programmés au niveau de l'échangeur de Mousserolles et de la bifurcation
A63/ A64(RD1) .................................... 60
Arrêté N °2012016-0013 - Arrêté portant création du comité technique de la DDTM .................................... 64
Préfecture
Arrêté N °2011354-0016 - Arrêté modifiant l'arrêté du 27 mai 2008 instituant une procédure d'information - recommandations et d'alerte à la pollution
atmosphérique par le dioxyde de soufre (SO2), le dioxyde d'azote (NO2) et les particules fines (PM10) sur l'agglomération de Pau. .................................... 66
Arrêté N °2011354-0017 - Arrêté modifiant l'arrêté du 11 janvier 2010 instituant une procédure d'information - recommandations et d'alerte à la pollution
atmosphérique par le dioxyde de soufre (SO2), le dioxyde d'azote (NO2) et les particules fines (PM10) sur le bassin de Lacq. .................................... 73
Arrêté N °2011356-0023 - Arrêté interpréfectoral modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 instituant une procédure d'information - recommandations et d'alerte à la pollution atmosphérique par le dioxyde de soufre (SO2), le dioxyde d'azote (NO2) et les particules fines (PM10) sur l'agglomération de Bayonne .................................... 79
Arrêté N °2012010-0007 - optimisation du réseau d'assainissement de la commune de
Bidart et dérivation des eaux de l'Uhabia dans l'émissaire en mer .................................... 86
Arrêté N °2012012-0003 - Arrêté portant dissolution de l'association foncière de remembrement de Bentayou- Seree .................................... 88
Arrêté N °2012013-0009 - Arrêté portant agrément d'un domiciliataire
d'entreprises .................................... 89
Arrêté N °2012013-0011 - Ouverture d'une enquête publique en vue de l'élaboration du plan de prévention des risques technologiques - plates formes Sobegi et
Arysta - Mourenx, Noguères, Os- Marsillon et Pardies .................................... 90
Arrêté N °2012013-0020 - Arrêté portant dissolution de l'association foncière de remembrement de Carrère .................................... 93
Arrêté N °2012013-0021 - Arrêté portant dissolution de l'association foncière de remembrement de Berenx .................................... 94
Arrêté N °2012016-0001 - Arrêté autorisant un système de vidéoprotection - Polyclinique de Navarre - Pau .................................... 95
Arrêté N °2012016-0002 - Arrêté autorisant un système de vidéoprotection - Quality Hôtel Pau Centre Bosquet - 80 rue Emile Garet - Pau .................................... 97
Arrêté N °2012016-0003 - Arrêté autorisant un système de vidoéprotection - Bijouterie l'Ecrin - 24 rue du Trinquet - Cambo les Bains .................................... 99
Arrêté N °2012016-0004 - Arrêté autorisant un système de vidéoprotection - SAS Augima - Boulangerie Patisserie - 6 rue Mercadet - Morlaàs .................................... 101
Arrêté N °2012016-0005 - Arrêté autorisant un système de vidéoprotection - Sarl Eco Viandes - 33 boulevard Gambetta - Mauléon .................................... 103
Arrêté N °2012016-0006 - Arrêté autorisant un système de vidéoprotection - Promocash Sarl Cash Palois - avenue Blaise Pascal - Lons .................................... 105 Arrêté N °2012017-0001 - Arrêté portant extension de compétences et modification des statuts de la communauté de communes du Miey- de- Béarn .................................... 107
Unité territoriale de la direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi
Arrêté N °2012012-0009 - Arrêté de délagation de signature sur les décisions des pouvoirs propres du directeur de l'unité territoriale des Pyrénées- Atlantiques de la DIRECCTE Aquitaine .................................... 111