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Document publié le Mardi 15 avril 2008
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 28 2008)
Thèmes du document : Dialogue social, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
PUBLIE LE.
| 15 AVR. 2008
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 8 AVRIL À 18 HEURES 30
N° 2 - 28 / 2008 : CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT DU PAYS DE L'ALBIGEOIS ET DES BASTIDES : DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS
L'An Deux Mille Huit, le 8 Avril 2008
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 8 Avril 2008 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Christian DELEBOIS, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Christelle GUILLAUMOT, Michel FOURNIALS, Miche! FRANQUES, Dominique BILLET, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, William NION, Claude JULIEN, Félix TORRÈS, Thierry ASTOULS, Gérard POUJADE, Anne- Marie ROSÉ, Bruno LADOUCETTE, Thierry DUFOUR, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Viviane COMBES, Michel DELPOUX, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES
Membres suppléants votants : Mesdames, Monsieur, Gisèle DEDIEU, Laure SUDRE,
Jacqueline MAUREL, Daniel GAUDEFROY, Robert PAGGI, Blandine THUEL
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Jean ESQUERRE, Marie-Louise AT, Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÈDE, Françoise LESCURE, Jean-Marie COUDERC, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Christian MALGOUYRES, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Michel ANDRAL, Alain. LONG, Noël RAMON, Claude COSTES, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Patrice MANGIONE, Thierry MALLÉ, Jean-Marc WISNIEWSKI, Monique MILHAU, Eliane CARLES, David KOWALCZYK, Emmanuelle VIEILLEDENT, Jean MAURIÈS
Membres excusés :
Membres titulaires : Madame, Messieurs, Olivier BRAULT, Patrick GARNIER, Geneviève PARMENTIER, Stephen JACKSON, Christian CHAMAYOU, Robert BOUDES
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Naïma MARENGO, Pierre COSTES, Pierre- Yves LAMBOLEZ, Frédéric ESQUEVIN, Françine ALARY, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 67
Votants (titulaires, suppléants votants): 40 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 8 AVRIL 2008
N° 2 - 28 / 2008 : CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU PAYS DE L’ALBIGEOIS ET DES BASTIDES : DÉSIGNATION DES RÉPRESENTANTS
Pilote : Direction Générale des Services
Madame Christine DEVOISINS, rapporteur,
Le Pays de l’Albigeois et des Bastides dispose d'un conseil de développement composé de de 65 membres choisis es qualité répartis en 4 collèges :
- 13 représentants des élus
- 6 représentants des chambres consulaires
- 16 représentants des organisations syndicales
- 30 représentants de la société civile
Le Conseil de développement remplit les rôles suivants :
- Il est consulté pour avis sur les grandes orientations du Pays et les grands projets structurants. Il fonctionne comme une «boite à idées >» en relation avec les commissions qui doivent continuer à fonctionner à l'issue de l'approbation de la Charte de Développement. Ils seront les rapporteurs de chacune de ces commissions
- Il est informé sur la gestion et la conduite de l’ensemble des projets élaborés dans le cadre du Pays
La Communauté d'Agglomération de l'Albigeois dispose de trois représentants dans le collège des élus du territoire. Ces représentants ne doivent pas par ailleurs être membres du bureau de l'association.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l’Albigeois
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l'avis favorable du Bureau du 1° avril 2008,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
% DÉSIGNE comme représentants au sein du Conseil de développement du Pays de l’Albigeois et des Bastides :
- Monsieur Gérard POUJADE.
- Madame Christine DEVOISINS,.
- Monsieur Thierry DUFOUR.
Pour extrait conforme,
Fait le 8 Avril 2008,
Fe e Président, PUBRLIE LE
mi) :
15 AVR. 2008 TD 3,
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