Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - syndicat transport colleges 20240214 liste deliber
Déliberation - syndicat transport colleges 20230628 liste deliber
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - cm 20230131 liste deliberations
Déliberation - Liste DES Deliberations EXAMINEESpdf
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Luynes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations EXAMINEESpdf)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
C Co LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DE LA SÉANCE DU
EX CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023
dl uyne s CONFORMÉMENT À L'ARTICLE L.2121-25
Œ DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES (CGCT)
DEL N°09-06-2023/01 ELECTION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS AU SEIN DU COLLEGE
ELECTORAL QUI SERA CHARGE DE PROCEDER A L'ELECTION DES SENATEURS. PREND ACTE
DEL N°09-06-2023/02 FONDS DE CONCOURS TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ANNEE 2023 - ANNULATION DE LA DELIBERATION DU 11 AVRIL 2023. APPROUVÉE
DEL N°09-06-2023/03 ADOPTION D’UNE CONVENTION DE DELEGATION PORTANT SUR L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER PAR LES OPERATEURS DE MICRO MOBILITES EN LIBRE SERVICE SANS STATION D’ATTACHE AU SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE EN TANT QU’AUTORITE ORGANISATRICE DE LA MOBILITE. APPROUVÉE
DEL N °09-06-2023/04A MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL MUNICIPAL - TRANSFORMATION DE POSTES. APPROUVÉE
DEL N°09-06-2023/04B CRÉATION D'UN POSTE DE DIRECTION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS - CONTRAT D’ENGAGEMENT ÉDUCATIF. APPROUVÉE
DEL N°09-06-2023/05 TARIFS SAISON CULTURELLE 2023 / 2024. APPROUVÉE
SRISDEDBDRAES
Liste publiée sur Le site internet de La commune le 12 juin 2023.
LDÉDEDEDR AAC
Liste affichée dans Le panneau administratif de l’Hôtel de Ville Le 12 juin 2023.
PIPDEDPIA RACE
Fait à Luynes, le 12 juin 2023
e, DE 7