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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dugny-sur-Meuse.
Lien du pdf (Arrêté - 1780323365 ap 2026 11541 ouverture fermeture de la chasse 1)
Thèmes du document : Animaux, Espaces terrestres et maritimes, Transports,
EX PREFETE DE
LA
MEUSE
Liberté Égalité Fraternité
ARRÊTÉ n° 2026
- A1
54
Direction
départementale
des
territoires
relatif à l'ouverture
et à la clôture
de
la chasse
campagne
cynégétique
2026/2027
dans
le département
de
la
Meuse
La
Préfète
de
la
Meuse,
Chevalier
de
la
Légion
d'honneur
Officier
de
l’ordre
national
du
Mérite
VU
le
Code
de
l’environnement
et
notamment
ses
articles
L.
424-2
à
L.
424-7,
R.
4241
à
R.
424-9
;
VU
le Code
des
relations
entre
le public
et
l'administration
et
notamment
l’article
L. 41122 ;
VU
le
Code
de
justice
administrative
et
notamment
l'article
R
4211 ;
VU
l'arrêté
du
24
mars
2006
relatif
à
l'ouverture
de
la
chasse
aux
oiseaux
de
passage
et
au
gibier
d'eau ; VU
l'arrêté
du
19 janvier
2009
relatif
aux
dates
de
fermeture
de
la chasse
aux
oiseaux
de
passage
et
au
gibier
d’eau;
VU
l'arrêté
du
23
novembre
2015
modifiant
divers
arrêtés
en
matière
de
chasse
suite
à
la
nouvelle
délimitation
des
cantons
;
VU
l'arrêté
du
2
septembre
2016
relatif
au
contrôle
par
la
chasse
des
populations
de
certaines
espèces
non
indigènes
;
VU
le
décret
du
08
avril
2026
portant
nomination
de
Mme
Anne-Florence
CANTON,
Préfète
de
la
Meuse ;
VU
le
Schéma
départemental
de
gestion
cynégétique
de
la
Meuse
(SDGC)
couvrant
la
période
2019-2025
et
arrivé
à
échéance
le
1er
novembre
2025:
VU
l'arrêté
n°
11522-2026-DDT-SE
fixant,
à
titre
exceptionnel,
l'utilisation
des
bracelets
des
cervidés
pour
la
saison
de
chasse
2026/2027
dans
le département
de
Meuse
VU
Arrêté
n°11253-2025-DDT-SE
fixant,
à
titre
exceptionnel,
les
règles
de
sécurité
en
action
de
chasse VU
l'avis
de
la
Commission
départementale
de
la
chasse
et
de
la
faune
sauvage
du
1er
avril
2026 ; VU
les
propositions
issues
de
l'assemblée
générale
de
la
Fédération
Départementale
des
Chasseurs
du
24
avril
2026:
VU
la
mise
à
disposition
du
public
du
projet
du
présent
arrêté
réalisée
du
27
avril
2026
au
17
mai
inclus
2026,
conformément
à
l'article
L.
120-1
du
Code
de
l'environnement
;
1/8 CONSIDÉRANT
que
la
chasse
doit
contribuer
à
l'équilibre
agro-sylvo-cynégétique
;
CONSIDÉRANT
que
les
dégâts
aux
cultures,
causés
par
le
sanglier
nécessitent
des
actions
visant
à
le
maintenir
au
cœur
des
massifs
forestiers
dès
la
période
des
sernis
;
CONSIDÉRANT
que
la
consultation
du
public
n’a
pas
apporté
de
nature
à
remettre
en
cause
une
disposition
prévue
au
projet
d'arrêté
;
SUR
proposition
du
directeur
départemental
des
territoires
;
ARRÊTE
Article
1°
: Ouverture
Générale
La
période
d'ouverture
générale
de
la
chasse
à
tir
et
de
la
chasse
au
vol
est
fixée
pour
le
département
de
la
Meuse :
Du
20
septembre
2026
à 8h00
au
28
février
2027
à
17h30.
Article
2 : Ouvertures
Spécifiques
Par
dérogation
à
l'article
1”
ci-dessus,
les
espèces
de
gibier
figurant
aux
tableaux
ci-après
ne
peuvent
être
chassées
que
pendant
les
périodes
comprises
entre
les
dates
et
aux
conditions
spécifiques
de
chasse
suivantes.
GRAND
GIBIER
Dates
Dates
de
a
Conditions
spécifiques
de
chasse
d'ouverture
clôture
pécifiq
Espèces
de
gibier
CERF
æ
Tir
d'été
du
cerf
à
l'approche
ou
à
l'affût,
tous
les
jours
du
1”
septembre
2026
au
25
septembre
2026
sur
autorisation
préfectorale
individuelle,
suivant
les
modalités
prévues
par
l'arrêté
n° 11522-2026-DDT-SE
1* septembre
Fermeture
CERF - BICHE - FAON
2026
générale
|»
À
l'affüt
ou
à
l'approche,
tous
les jours
du
26
septembre
2026
à
la
fermeture
générale
suivant
les
modalités
prévues
par
l'arrêté
n°
11522-2026-DDT-SE +
En
battue
du
26
septembre
2026
à
la
fermeture
générale
selon
le
calendrier
prévu
par
l'arrêté
n°
11522-2026-DDT-SE
CERF
CHEVREUIL
1“ juin
2026
Fermeture
BROCARD
générale
»
Tir
d'été
à
l'approche
ou
à
l'affüt,
tous
les
jours
du
1°
juin
2026
au
19
septembre
2026
2/8 sur
autorisation
préfectoraie
individuelle
suivant
les
modalités
prévues
par
l'arrêté
n°
11522-2026-DDT-SE
BROCARD
- CHEVRETTE
- CHEVRILLARD
>
À
l'affüt,
à
l'approche,
tous
les
jours
de
l'ouverture
générale
à
la
fermeture
générale
suivant
les
modalités
prévues
par
l'arrêté
n°
11522-2026-DDT-SE
En
battue,
de
l'ouverture
générale
à
la
fermeture
générale
selon
le
calendrier
prévu
l'arrêté
n° 11522-2026-DDT-SE
5
mur
Dat
D
7
2
Espèces
de
gibier
——
mL
Conditions
spécifiques
de
chasse
>
Tir
d'été,
à
l'approche
ou
à
l'affôt,
tous
les
jours
du
1”
août
2026
au
14
août
2026,
sur
autorisation
préfectorale
au
détenteur
du
droit
de
chasse
suivant
les
modalités
prévues
l'arrêté
n° 11522-2026-DDT-SE
>
À
l'aff0t,
à
l'approche,
tous
les
jours
du
15
août
2026
au
28
février
2027
suivant
les
F
k
modalités
prévues
l'arrêté
n°
11522-2026-DDT-
SANGLIER
|
1200t2026 |
"
"
|SE
générale
.
|
æ
En
battue
ou
poussée
silencieuse,
du
15
août
2025
au
28
février
2027
selon
le
calendrier
prévu
l'arrêté
n°
11522-2026-DDT-SE
.
Pour
la
battue,
le
détenteur
du
droit
de
chasse
devra
toutefois
avoir
obtenu
au
préalable
l'autorisation
écrite
de
l'exploitant
agricole
dès
lors
que
la
demande
de
battue
est
prévue
dans
une
culture
sur
pied.
AUTRES ESPECES
Espèces
de
gibier
Dates
Dates
de
clôture
Conditions
spécifiques
de
chasse
P
8
d'ouverture
Péciriq
Sur
territoires
non
soumis
à plan
de
chasse
1er
novembre 2026
ou
plan
de
gestion
lièvre
sur
les
communes
LIÈVRE
17
octobre
figurant
en
annexe
1.
2026
mn.
3!
11
novembre
2026 |
Sur
territoires
soumis
à
plan
de
chasse
ou
plan
de gestion
lièvre.
1“ juin
2026
Avec
autorisation
individuelle
de
tir
d'été
19 septembre
| du brocard.
15
août
2026
2026
Dans
les
conditions
spécifiques
de
chasse
en
battue
au
sanglier.
RENARD
Ouverture
Fermeture
générale
générale
3/8 Espèces
de
gibier
Dates
Dates
de
clôture
Conditions
spécifiques
de
chasse
d'ouverture
BLAIREAU
Ouverture
Fumeur
générale
générale
Ru
De
OE
Ouverture
Fermeture
en
énérale
énérale
VÉNÉRÉ
ë 1er novembre
|
Sur
territoires
non
soumis
à plan
de
chasse
2026
ou
plan
de
gestion
perdrix
grise
17
octobre
PERDRIX
GRISE
2026
Sur
territoires
soumis
à
plan
de
chasse
ou
11
novembre
2026
|plan
de
gestion
perdrix
grise
sur
les
communes
figurant
en
annexe
1.
FAISAN
COMMUN
La
chasse
du
faisan
hors
forme
obscur
est
x
Ouverture
22
novembre
1:
y
compris
énérale
2026
soumise
à
plan
de
chasse
sur
le
territoire
OBSCUR
8
des
communes
figurant
en
annexe
1.
LAPIN
OUErUrE
10janvier
2027
L'emploi
du
furet
est
autorisé
pour
la
générale
chasse
au
lapin.
En
fonction
des
CAILLE
29
août
2026**
décisions
ministérielles
TOURTERELLE DES |
29 août 2026 |
ns
BOIS
Rs
nn
à
ministérielles
Ramier:
prolongation
du
11
au
20
février
Ouverture
AL.
s
.
een
.
PIGEONS
Vo,
10
février
2027
|2027
à
poste
fixe
matérialisé
de
main
générale
d'homme.
BÉCASSE
DES
Ouverture
|
BOIS
générale
20
février
2027
OIES
21
août
2026* |
31 janvier
2027
Selon
évolutions
Chi
lieul
”
oui
CANARDS
des
décisions
ipeau,
fuligules
morillon
et
milouin,
ne:
nette
rousse:
ouverture
le
15
septembre
ministérielles
et
Ln
2026.
|
arrêté
-
LIMICOLES
Vanneau
huppé
:
ouverture
le
20
septembre
2026.
Bécassine
des
marais/bécassine
sourde :
Ouverture
le
1
août
2026
sur
les
seules
prairies
humides
et
les
zones
de
marais
non
asséchées
spécifiquement
aménagées
pour
la
chasse
de
ces
deux
espèces,
par
la
réalisation
de
platières
et
la
mise
en
eau,
entre
10heures
et
17
heures
et
ce
jusqu'au
20
août
2026.
A
partir
du
21
août
2026
la
chasse
peut
y
4/8 Dates
Espèces
de
gibier
Dates
de
clôture
Conditions
spécifiques
de
chasse
P
8
d'ouverture
RÉCITS
être
pratiquée
dès
6
h
pour
les
autres
territoires
L.
424-6
(étangs,
cours
d'eau,
marais
non
asséché..).
À
partir
du
20
septembre
2026
sur
le
reste
du
territoire.
15
septembre
*
RALLIDES
2026
TOURTERELLE
TURQUE
En
fonction
des
décisions
AUTRES
OISEAUX
|
ministérielles
DE
PASSAGE
* Sur
les
marais
non
asséchés,
fleuves,
rivières
et
étangs.
#* avec
quota
dans
le cadre
de
la gestion
adaptative.
À
confirmer
par
arrêté
ministériel
La
chasse
de
la
Gélinotte
des
Bois
est
interdite.
VÉNERIE
SOUS
TERRE
La
chasse
du
blaireau
par
vénerie
sous
terre
est
autorisée
du
15
septembre
2026
au
15 janvier
2027.
ÉTABLISSEMENTS
PROFESSIONNELS
DE
CHASSE
À
CARACTÈRE
COMMERCIAL.
Sur
les
territoires
des
établissements
professionnels
de
chasse
à caractère
commercial
constitué
des
oppositions
cynégétiques
:
- Didier
GUILLAND
sur
les
communes
de
Montigny-les-Vaucouleurs
et
Mauvages
par
arrêtés
préfectoraux
n°
2005-0164
du 08 juin
2005
et
n°
2004-178
du 09
juin
2004.
- Morin
Gibiers
-
Domaine
de
la
Claire
sur
la
commune
de
Chattancourt
par
arrêté
préfectoral
n°2019-5971
du
21
novembre
2017.
Espèces
de
gibier
|
Dates
d'ouverture |
Dates
de
clôture
Conditions
spécifiques
de
chasse
PERDRIX
ROUGE
PERDRIX
GRI
ÉEe
Ouverture
Fermeture
FAISAN
COMMUN
générale
générale
y compris
Faisan
|
obscur
Article
3 :
Horaires
de
chasse
Les
horaires
spécifiques
suivant
le
mode
de
chasse
au
grand
gibier
et
au
gibier
d'eau
figurent
dans
conformément
aux
dispositions
du
Code
de
l'environnement.
Article
4 : Jours
de
chasse
collective
au grand
gibier
Les jours
de
chasse
collective
au
grand
gibier
sont
définies
par
le
présent
arrêté
Article
5 : Sécurité
pour
la chasse
Les
dispositions
relativesà
la sécurité
sont
définies
par
l'arrêté
n°11253- 2025- DDT- SE
Article
6
:
La
she
en
temps
de
neige
L'exercice
de
la chasse
en
temps
de
neige
est
interdit
à
l'exception
:
5/8 e
du
renard
et
du
pigeon
ramier,
|
e
du
gibier
d'eau
sur
les
fleuves,
rivières,
canaux,
réservoirs,
lacs,
étangs
et
dans
les
marais
non
asséchés,
le tir au-dessus
de
la
nappe
d'eau
étant
seul
autorisé,
+ de
la vénerie
|
e
de
la chasse
au
grand
gibier
conformément
aux
dispositions
du
Code
de
l'environnement.
Article
7 : Protection
particulière
du
gibier
|
Afin
de
favoriser
la
protection
et
le
repeuplement
des
espèces :
+
la
chasse
de
la
perdrix
grise
est
interdite
sur
les
territoires
de
la
Barboure
et
soumise
à
plan
de
chasse
sur
le territoire
de
l'Orne
figurant
en
annexe
au
présent
arrêté.
e
la
chasse
du
lièvre
est
soumise
à
plan
de
chasse
sur
les
territoires
de
l'Orne,
de
la
Barboure
et
sur
les
communes
de
Richecourt
et
Lahayville.
e
la
chasse
du
faisan
commun
hors
forme
obscur
est
soumise
à
plan
de
chasse
sur
le territoire
des
communes
figurant
en
annexe
au
présent
arrêté.
Article
8 : Recherche
au
sang
|
La
recherche
des
animaux
blessés
qui
ne
sera
effectuée
que
par
les
conducteurs
reconnus
l'arrêté
n°
11522-2026-DDT-SE
pourra
être
entreprise
en
tout
temps.
À
cette
occasion,
les
conducteurs
auront
la
possibilité
d'être
armés.
Article
9 : Exécution
Le
secrétaire
général
de
la
préfecture,
les
sous-préfets
de
Verdun
et
Commercy,
la
colonelle,
commandant
le
groupement
de
gendarmerie
de
la
Meuse,
les
maires
de
toutes
les
communes
du
département
de
la
Meuse,
le
directeur
départemental
des
territoires,
les
directeurs
d'agences
de
l'office
national
des
forêts,
le
chef
du
service
départemental
de
l'office
français
de
la
biodiversité,
le
président
de
la
fédération
départementale
des
chasseurs
de
la
Meuse,
et
toute
personne
:
responsable
de
la
police
de
la
chasse
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture.
Article
10
: Délais
et
voies
de
recours
Délais
et
voies
de
recours
(application
des
articles
L.411-2
du
code
des
relations
entre
le
public
et
l'administration
et
R.421-1
et
suivants
du
Code de
justice
administrative).
Dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
notification
du
présent
arrêté,
les
recours
suivants
peuvent
être
introduits
en
recommandé
avec
accusé
de
réception :
- soit
Un
recours
gracieux,
adressé
à
Madame
la
Préfète
de
la
Meuse,
40
rue
du
Bourg
- 55012
Bar-le-
Duc; - soit.un
recours
hiérarchique,
adressé
à
Monsieur
le
Ministre
de
l'Intérieur,
Place
Beauvau
-
75800
-
Paris
Cedex
08;
É
- soit
Un
recours
contentieux,
en
saisissant
le
Tribunal
Administratif
de
NANCY
-
5,
place
de
la
Carrière
-
CO
20038
-
54036
NANCY
Cedex
-
le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
"Télérecours
citoyens"
accessible
par
le site
Internet
wwwtelerecours.fr".
Après
Un
recours
gracieux
ou
hiérarchique,
le
délai
du
recours
contentieux
ne
court
qu'à
compter
du
rejet
explicite
ou
implicite
de
l'un
de
ces
deux
recours.
Le
rejet
implicite
intervient,
suite
au
silence
gardé
par
l'administration,
à
l'issue
d’une
période
de
deux
mois.
ag
Bar-le-Duc,
le L2X mac
RL
‘La
Préfète
Arne-Florénce
CANTON
L
6/8 HORGNE,
NAIVES-EN-BLOIS,
NAIX-AU-FORGES,
REFFROY,
SAUVOY,
SAULVAUX,
SAINT-AMAND-
SUR-ORNAIN,
SAINT-AUBIN-SUR-AIRE,
SAINT-JOIRE,
TREVERAY,
VOID-VACON,
VILLEROY-SUR-
MEHOLLE. Territoires
sur
lesquels
la chasse
au
faisan
hors
forme
obscure
est
soumise
à plan
de
chasse
Liste des
communes
sur lesquelles
la chasse
du
FAISAN
est soumise
à un plan
de
chasse
LOUPPY
LE
CHATEAU,
MARVILLE
BOULIGNY
8/8 ANNEXE
1
RELATIVE
À
L'OUVERTURE ET
À
LA
CLÔTURE
DE
LA
CHASSE
Territoires
sur lesquels
la chasse
à la perdrix
grise
et du
lièvre
sont
soumis
à plan
de
chasse
Territoire
de
l'Orne / MASSIFS
CYNÉGÉTIQUES
n° 14 et 15
LIMITES
GÉOGRAPHIQUES
ET ADMINISTRATIVES
>
Limites
communales
Nord
de
la
commune
de
SENON,
et
limite
communale
Sud
de
la
commune
de
VAUDONCOURT,
de
la
Route
Départementale
n°
24
à
la
route
Nationale
n°
18.
ASRERP
|.
La
Route
Nationale
n° 18
jusqu’à
la
Route
Départementale
n°
16.
>
La
Route
Départementale
n°
16
de
la
Route
Nationale
n°
18
à
la
limite
départementale
MEUSE
/ MEURTHE-et-MOSELLE.
>
Limite
départementale
MEUSE
/
MEURTHE-et-MOSELLE
de
la
Route
AMIEST
Départementale
n°
16
à
la
limite
communale
DOMMARY
BARONCOURT
/ ROUVRES.
æ
Limites
communales
Sud
des
communes
de
DOMMARY
BARONCOURT,
ETON,
AU
SUD
AMEL
SUR
L'ETANG
et
SENON.
A
l'OUEST
|»
Limites
communales
entre
SENON
et
GINCREY
COMMUNES: AMEL-SUR-L'ETANG,
BOULIGNY,
DOMMARY-BARONCOURT,
DOMREMY-LA-CANNE,
ETON,
GOURAINCOURT,
SENON.
Partie
des
communes
de
SPINCOURT,
VAUDONCOURT
et
HAUCOURT-LA-RIGOLE
au
sud
de
la
route
départementale
n°
16.
Territoires
sur
lesquels
les
chasses
à la perdrix
grise,
au
lièvre
sont
soumises
à plan
de
chasse
Territoire de la Barboure / MASSIF
CYNÉGÉTIQUE
n° 50
LIMITES
GEOGRAPHIQUES
ET ADMINISTRATIVES
AU
NORD |
>
La
Route
Nationale
n°
4
de
LIGNY-EN-BARROIS
à VOID-VACON.
A
l'EST
»
Le
Canal
de
«
La
Marne
au
Rhin
»
de
MAUVAGES
à
VOID-VACON
>
La
Route
Départementale
n°
980
de
HOUDELAINCOURT
à
ROSIERES-EN-BLOIS
et
A
DENC
la
Route
Départementale
n°
10
de
ROSIERES-EN-BLOIS
à
MAUVAGES.
A
V'OUEST |
»
La
rivière
« l'Ornain
» de
LIGNY-EN-BARROIS
à
HOUDELAINCOURT.
COMMUNES: BOVEE-SUR-BARBOURE,
BOVIOLLES,
BROUSSEY-EN-BLOIS,
CHANTERAINE,
DELOUZE-ROSIERES,
DEMANGE-BAUDIGNECOURT,
GIVRAUVAL,
HOUDELAINCOURT,
LIGNY-EN-BARROIS,
MARSON-
SUR-BARBOURE,
MAUVAGES,
MELIGNY-LE-GRAND,
MELIGNY-LE-PETIT,
MENAUCOURT,
MENIL-LA-
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