PLU - Règlements - Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques

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PLU - Règlements - Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques Document publié le Lundi 20 février 2023 Lien du pdf (PLU - Règlements - Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Démocratie locale et participation citoyenne, ÉLÉMENTS DE PATRIMOINE PAYSAGER BÂTI III -

77III. Elements de patrimoine paysager bâti

78

PRÉAMBULE

ARTICLES R421-17d, R421-28 du Code de

l’Urbanisme

Ces articles permettent aux communes de

protéger leur patrimoine naturel et bâti mais

avant tout de les identifier. Il s’agit d’établir

une obligation de déclaration préalable avant

tous travaux ou toute modification.

Le dernier article instaure le permis de

démolir.

Travaux et changements de destina-

tion soumis à déclaration préalable

En application de l’article R421-17-d :

Doivent être précédés d’une déclaration

préalable lorsqu’ils ne sont pas soumis à

permis de construire en application des

articles R*421-14 à *R. 421-16 les travaux

exécutés sur des constructions existantes,

à l’exception des travaux d’entretien ou de

réparations ordinaires, et les changements

de destination des constructions existantes

suivants :

[...]

d) Les travaux exécutés sur des constructions

existantes ayant pour effet de modifier ou

de supprimer un élément que le plan local

d’urbanisme ou un document d’urbanisme

en tenant lieu a identifié, en application de

l’article L. 151-19 ou de l’article L. 151-23,

comme présentant un intérêt d’ordre culturel,

historique, architectural ou écologique.

Dispositions applicables aux démo-

litions

En application de l’article R421-28 :

Doivent en outre être précédés d’un permis

de démolir les travaux ayant pour objet de

démolir ou de rendre inutilisable tout ou

partie d’une construction :

[...]

e) Identifiée comme devant être protégée

en étant située à l’intérieur d’un périmètre

délimité par un plan local d’urbanisme ou

un document d’urbanisme en tenant lieu

en application de l’article L. 151-19 ou de

l’article L. 151-23, ...

Cette disposition permet à la commune

de conserver des éléments participant à

son identité.

Les propriétaires privés de ces patri-

moines doivent demander l’accord à la

commune avant tout travaux ayant pour

effet de changer l’aspect du bien. Elle

use d’un droit de regard sur l’évolution

de l’élément.

La liste des éléments de patrimoine paysager

bâti protégés est présentée à travers un ta-

bleau, propre à chaque commune concernée.

LISTE DES ÉLEMENTS DE PATRIMOINE PROTÉGÉS PAR COMMUNEIII. Elements de patrimoine paysager bâti

79

LISTE DES ÉLEMENTS DE PATRIMOINE PROTÉGÉS PAR COMMUNE

COMMUNE ÉLEMENT PROTÉGÉ RÉFÉRENCE REFERENCE CADAS- TRALE

BADECON-LE-PIN Batiment remar- quable EPPA01 AD0024

BADECON-LE-PIN Batiment remar- quable EPPA01 AD0025

BADECON-LE-PIN Batiment remar- quable EPPA02 AE0113

BADECON-LE-PIN Batiment remar- quable EPPA02 AE0109

BADECON-LE-PIN Batiment remar- quable EPPA02 AE0108

BADECON-LE-PIN Pont Romain EPPA03 ZA0111

BADECON-LE-PIN Pont Romain EPPA03 ZC0009

BADECON-LE-PIN Pont Romain EPPA03 ZC0007

BADECON-LE-PIN Pont Romain EPPA03 ZC0008

BADECON-LE-PIN Croix de justice EPPA04 Domaine public

BADECON-LE-PIN Lavoir Chatillon EPPA05 AP0133

BADECON-LE-PIN Lavoir des touchards EPPA07 AH0144

BADECON-LE-PIN Lavoir du point du jour EPPA08 AH0060

BADECON-LE-PIN Cascade EPPA09 Domaine public

BADECON-LE-PIN Eglise Saint-Denis et son cimetière EPPA10 AR0041

BADECON-LE-PIN Ancien Prieuré EPPA11 AR0009

BADECON-LE-PIN Manoir du XVIIe EPPA12 AR0112

BADECON-LE-PIN Eglise Ste Solange EPPA13 AE0001780

III. Elements de patrimoine paysager bâti

LISTE DES ÉLEMENTS DE PATRIMOINE PROTÉGÉS PAR COMMUNE

BADECON-LE-PIN Maison Henri IV EPPA14 AE0109

BADECON-LE-PIN la Poste EPPA15 AE0475

BADECON-LE-PIN Le Moulin Loup EPPA16 AC0184

BADECON-LE-PIN Le Grand Moulin EPPA17 AC0142

BARAIZE Batiment remar- quable EPPB01 0A0753

BARAIZE Batiment remar- quable EPPB01 0A0754

BARAIZE Batiment remar- quable EPPB02 0A0753

BARAIZE Batiment remar- quable EPPB03 0A0754

BARAIZE Batiment remar- quable EPPB03 0A0755

BARAIZE Batiment remar- quable EPPB04 0A0753

BARAIZE Batiment remar- quable EPPB04 0A0754

BARAIZE Batiment remar- quable EPPB05 0A0753

BARAIZE Batiment remar- quable EPPB06 0A0753

BARAIZE Batiment remar- quable EPPB06 0A0754

BARAIZE Batiment remar- quable EPPB06 0A0755

BARAIZE Croix St Cloud EPPB07 0A0549

BARAIZE Fontaine EPPB08 Domaine public

BARAIZE Fontaine EPPB09 0C0188III. Elements de patrimoine paysager bâti

81

LISTE DES ÉLEMENTS DE PATRIMOINE PROTÉGÉS PAR COMMUNE

BARAIZE Lavoir EPPB10 0B0176

BARAIZE Lavoir EPPB11 Domaine public

BARAIZE Lavoir EPPB12 0B0176

BARAIZE Puits EPPB13 0C0095

BAZAIGES Croix de la Jette EPPC01 ZA0001

BAZAIGES Croix EPPC02 Domaine public

BAZAIGES Lavoir - Cabane EPPC03 0B1177

BAZAIGES Lavoir EPPC04 Domaine public

BAZAIGES Croix EPPC05 0A0141

BAZAIGES Source EPPC06 0B1200

BAZAIGES Croix EPPC07 0A0660

BAZAIGES Croix EPPC08 0A0660

BAZAIGES Lavoir EPPC09 0A0281

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD01 AC0082

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD01 AC0083

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD02 0A0639

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD03 AE0071

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD04 AE0070

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD04 AE0071

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD05 0B060982

III. Elements de patrimoine paysager bâti

LISTE DES ÉLEMENTS DE PATRIMOINE PROTÉGÉS PAR COMMUNE

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD05 0B1094

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD05 0B1093

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD05 0B1091

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD05 0B0612

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD05 0B0613

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD06 AC0100

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD06 AC0101

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD07 0B0762

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD07 0B0763

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD08 0A0161

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD08 0A0160

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD09 0A0162

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD09 0A0160

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD10 0A0161III. Elements de patrimoine paysager bâti

83

LISTE DES ÉLEMENTS DE PATRIMOINE PROTÉGÉS PAR COMMUNE

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD10 0A0160

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD11 0A0171

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD11 0A0205

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD11 0A1825

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD12 0A0208

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD12 0A0209

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD12 0A0210

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD12 0A1834

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD12 0A1835

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD12 0A1833

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD12 0A0220

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD12 0A0211

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD13 0A1821

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD13 0A182284

III. Elements de patrimoine paysager bâti

LISTE DES ÉLEMENTS DE PATRIMOINE PROTÉGÉS PAR COMMUNE

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD13 0A1834

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD13 0A1663

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD13 0A0214

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD13 0A1820

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD13 0A0212

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD14 0A1663

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD14 0A1820

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD15 0A1823

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD15 0A1822

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD15 0A0218

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD15 0A1835

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD16 AB0115

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD16 AB0251

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD16 AB0114III. Elements de patrimoine paysager bâti

85

LISTE DES ÉLEMENTS DE PATRIMOINE PROTÉGÉS PAR COMMUNE

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD16 AB0113

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD17 0A0173

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD18 0A0206

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD18 0A0207

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD19 0A1825

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD19 0A0177

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD20 0A0218

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD20 0A0221

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD20 0A0220

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD21 0A0204

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD21 0A0207

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD22 0A0179

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD22 0A0180

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD22 0A018186

III. Elements de patrimoine paysager bâti

LISTE DES ÉLEMENTS DE PATRIMOINE PROTÉGÉS PAR COMMUNE LISTE DES ÉLEMENTS DE PATRIMOINE PROTÉGÉS PAR COMMUNE

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD23 0A1824

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD23 0A1825

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD23 0A0203

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD23 0A0180

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD23 0A0202

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD24 0A0202

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD24 0A0201

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD25 0A1828

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD25 0A1827

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD26 0A1782

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD26 0A1804

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD26 0A1805

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD26 0A1827

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD27 0A1784III. Elements de patrimoine paysager bâti

87

LISTE DES ÉLEMENTS DE PATRIMOINE PROTÉGÉS PAR COMMUNE

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD27 0A1839

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD27 0A1837

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD28 0A0639

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD29 0A0637

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD29 0A0638

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD30 0A0637

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD31 0A1797

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD31 0A1798

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD32 0A0650

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD33 0A0617

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD33 0A0616

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD34 0A0614

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD34 0A0616

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD34 0A061588

III. Elements de patrimoine paysager bâti

LISTE DES ÉLEMENTS DE PATRIMOINE PROTÉGÉS PAR COMMUNE

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD35 0A0617

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD35 0A0616

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD36 AC0105

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD36 AC0107

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD36 AC0108

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD36 0A0650

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD36 0A0649

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD37 0A1734

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD37 0A0366

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD37 0A0365

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD38 0A1667

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD38 0A0422

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD39 0A0425

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD39 0A0424III. Elements de patrimoine paysager bâti

89

LISTE DES ÉLEMENTS DE PATRIMOINE PROTÉGÉS PAR COMMUNE

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD39 0A0423

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD40 0A0431

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD40 0A0609

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD40 0A0608

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD41 0A0609

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD41 0A0608

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD42 0C0002

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD43 AE0034

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD44 AE0091

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD44 AE0090

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD44 AE0092

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD44 AE0093

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD44 AE0094

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD44 AE008790

III. Elements de patrimoine paysager bâti

LISTE DES ÉLEMENTS DE PATRIMOINE PROTÉGÉS PAR COMMUNE

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD44 AE0095

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD45 0A1498

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD45 0A1497

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD45 0A1495

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD46 AC0082

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD46 AC0084

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD46 AC0083

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD47 AE0033

CEAULMONT Batiment remar- quable EPPD48 AC0097

CEAULMONT Arbre isole EPPD49 AE0162

CEAULMONT Arbre isole EPPD50 0C1244

CEAULMONT Arbre isole EPPD51 0C1245

CEAULMONT Arbre isole EPPD52 0C1274

CEAULMONT Arbre isole EPPD53 Domaine public

EGUZON-CHANTOME Batiment remar- quable EPPF01 0A0756

EGUZON-CHANTOME Batiment remar- quable EPPF01 0A0758

EGUZON-CHANTOME Batiment remar- quable EPPF02 BR0014III. Elements de patrimoine paysager bâti

91

LISTE DES ÉLEMENTS DE PATRIMOINE PROTÉGÉS PAR COMMUNE

EGUZON-CHANTOME Batiment remar- quable EPPF02 BR0013

EGUZON-CHANTOME Batiment remar- quable EPPF02 BR0011

EGUZON-CHANTOME Batiment remar- quable EPPF02 BR0012

EGUZON-CHANTOME Batiment remar- quable EPPF02 BR0010

EGUZON-CHANTOME Batiment remar- quable EPPF03 BR0012

EGUZON-CHANTOME Batiment remar- quable EPPF03 BR0010

EGUZON-CHANTOME Batiment remar- quable EPPF04 BH0039

EGUZON-CHANTOME Fontaine et lavoir EPPF05 BM0198

EGUZON-CHANTOME Fontaine Saint-Syl- vain EPPF06 0A0686

EGUZON-CHANTOME Lavoir de la feyte EPPF07 BM0266

EGUZON-CHANTOME Lavoir EPPF08 BP0108

EGUZON-CHANTOME Lavoir EPPF09 BS0015

EGUZON-CHANTOME Lavoir EPPF10 BS0015

GARGILESSE-DAM-

PIERRE

Batiment remar-

quable EPPG01 AH0083

GARGILESSE-DAM-

PIERRE Lavoir EPPG02 AN0088

GARGILESSE-DAM-

PIERRE Lavoir-Puits EPPG03 AN0198

POMMIERS Borne romaine EPPG04 Domaine public