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Déliberation - D2025 123 Designation dun membre dans les commissions en remplacement de Mme Sophie Mercier
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Royat.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 123 Designation dun membre dans les commissions en remplacement de Mme Sophie Mercier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 18/12/2025
Reçu en préfecture le 18/12/2025
Publié le 18/12/2025 EM
ID : 063-216303081-20251217-D2025_123-DE
D2025-123
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PUY-DE-DÔME
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mil vingt-cinq, le dix-sept du mois de décembre, à dix-huit heures, le Conseil municipal
de la commune de ROYAT, dument convoqué, s’est réuni en session ordinaire en mairie de Royat,
sous la présidence de M. Marcel ALEDO, Maire de Royat.
Date de convocation : 10 décembre 2025
Etaient présents : MM. ALEDO Marcel, LUNOT Jean-Pierre, JOURDY Isabelle, SOLELIS Vérène,
BIGOURET-DENAES Christine, COURNOL Stéphane, GAZET André, COQUEL Isabelle, DOCHEZ Alain,
MEYER Jean-Luc, BUONOCORE Jacqueline, MINGUET Géraldine, CANAVEIRA Antonio, JALLEY
Philippe, MAHE Lucie, BERNETTE Christian, JOUFFRET Philippe.
Absents/excusés : Marie-Anne JARLIER, Delphine LINGEMANN
Procurations : Annie CHAUMETON à Marcel ALEDO
Jean-Louis CELSE à Isabelle COQUEL
Virginie MICHEL à Stéphane COURNOL
Arnaud BELZANNE à Isabelle JOURDY
Bruno TIRADON à Vérène SOLELIS
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en
exécution de l’article L2121-27 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Nombre de membres en exercice : 24
Nombre de membres présents : 17
Nombre de suffrages exprimés : 22 dont 5 procurations
M. le Maire ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec
l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d’un secrétaire de
séance pris au sein du Conseil municipal ; Mme MAHE Lucie a été désignée pour remplir cette
fonction qu’elle a acceptée.
OBJET : Désignation d’un membre dans les commissions en remplacement de M. Sophie
MERCIER
Rapporteur : M. Jean-Pierre LUNOT, er adjoint
Suite à la démission de Madame MERCIER, il est nécessaire de pourvoir les postes de conseillers
municipaux au sein des commissions où elle siégeait. L'assemblée est invitée à procéder à la
nomination de l'élu remplaçant.
Liste des commissions concernées et des membres actuels : Commission d’appel d'Offres
Publié le 18/12/2025
Envoyé en préfecture le 18/12/2025
Reçu en préfecture le 18/12/2025
ID : 063-216303081-20251217-D2025_123-DE
D2025-123
Délégués titulaires Délégués suppléants
Marcel ALEDO, président
Jean-Pierre LUNOT Alain DOCHEZ
Christine BIGOURET-DENAES Jean-Louis CELSE
Jean-Luc MEYER Marie-Anne JARLIER
Vérène SOLELIS-BOUROUSSE André GAZET
Christian BERNETTE A nommer
Délégués titulaires
Commission de délégation de service public
Délégués suppléants
Marcel ALEDO, président Marie-Anne JARLIER
Jean-Luc MEYER Delphine LINGEMANN
Jean-Pierre LUNOT Virginie MICHEL
Vérène SOLELIS Isabelle COQUEL
Philippe JALLEY Géraldine MINGUET
Christian BERNETTE A nommer
Commission Urbanisme — PLU
André GAZET
Jean-Pierre LUNOT
Alain DOCHEZ
Delphine LINGEMANN
Jean-Louis CELSE
Isabelle COQUEL
Annie CHAUMETON
Stéphane COURNOL
A nommer
Commission de contrôle des Listes E ectorales
Délégués titulaires Délégués suppléants
Jacqueline BUONOCORE Jean-Louis CELSE
Jean-Luc MEYER Philippe JALLEY
Antonio CANAVEIRA Géraldine MINGUET
Christian BERNETTE A nommer
Philippe JOUFFRET FRS He : 2
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, décide à l’unanimité de nommer :
- Commission d'Appel d'Offres : suppléant : Philippe JOUFFRET
- Commission DSP : suppléant : Philippe JOUFFRET
- Commission urbanisme : Philippe JOUFFRET
- Commission de contrôle des listes électorales : suppléant : Sébastien BOYER Fait et délibéré et en séance, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Marcel ALEDO
Envoyé en préfecture le 18/12/2025
Reçu en préfecture le 18/12/2025
Publié le 18/12/2025 EM
ID : 063-216303081-20251217-D2025_123-DE
D2025-123
Lucie MAHE,
Secrétaire de séance