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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marigny-Le-Lozon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+13+SEPTEMBRE+)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Environnement,
ET
2022/0025
L'an
deux
mille
vingt-deux
le
treize
septembre
à
20
h
00,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Marigny-le-Lozon
se
sont
réunis
dans
la
Mairie
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L.2121-7
et
L.2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. REUNION
DU
13
SEPTEMBRE
2022
Convocation
07/09/2022
Affichage
19/10/2022
Quorum
(13)
22
Votant
23
Etaient
convoqués
les
conseillers
municipaux
suivants
: LEMAZURIER
Fabrice,
HOMMET
Adèle,
BOURBEY
Marc,
LEGRAVEREND
Jean-Claude,
MAROIE
Serge,
GENET
Philippe,
PRADEAU-BREARD
Philippe,
BESSON
Huguette,
MONTAGNE
Noël,
LE
BUZULLIER
Chantal,
LAMOUREUX
Serge,
TAPSOBA
Désiré,
LEGENDRE
Martine,
GIRES
Pascal,
BISSON
Caroline,
MARTIN
Fabienne,
MAUDUIT
Ludovic,
LESAGE
Florence,
DESLANDES
Angélique,
DOLOUE
Cédric,
LAGRANGE
Emmanuel,
BISSON
Valérie,
LEVAVASSEUR
Nadège,
TINET
Ophélie,
LESOUEF
Nicolas.
Absentes
excusées
DESLANDES
Angélique,
LEVAVASSEUR
Nadège,
TINET
Ophélie.
Pouvoir
: DESLANDES
Angélique
donnant
pouvoir
à
HOMMET
Adèle
Ordre
du _
jour:
1/
ACQUISITION
A
TITRE
GRACIEUX
DES
PARCELLES
AE
82
ET
99
(COMMUNE
DELEGUEE
DE
MARIGNY).
2/
MISE
EN
PLACE
DE
LA
NOMENCLATURE
M57
À
COMPTER
DU
1ER
JANVIER
2023.
3/
BUDGET
COMMUNAL
:
Décision
modificative
n°4.
QUESTIONS
DIVERSES.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
désigné
Florence
LESAGE-
comme
secrétaire
de
séance,
approuve
le
compte-rendu
du
procès-verbal
de
la
séance
du
5
JUILLET
2022.
ACQUISITION
A
TITRE
GRACIEUX
DES
PARCELLES
AE
82
ET
99
(COMMUNE
DELEGUEE
DE
MARIGNY)
220913-01 Les
parcelles
292
AE
82
et
99
sont
actuellement
des
propriétés
privées
situées
sur
la
voirie.
Il y a donc
lieu
de
procéder
à leur
acquisition
à titre
gracieux
par
la commune.
Madame
ERNOUF
Claudine
propriétaire
de
la
parcelle
292
AE
99
et
Madame
SANDRENAN
Dominique
propriétaire
de
la
parcelle
292
AE
82
ont
donné
son
accord
pour
la
cession
gratuite
de
la parcelle
au
profit
de
la commune
de
Marigny-le-Lozon.
Vu
l'article
L
1111-1
du
code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques
(CGPPP),
qui
permet
aux
communes
d'acquérir
à
l'amiable
des
biens
et
des
droits
à
caractère
mobilier
ou
immobilier, Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
accepter
l'acquisition
à
titre
gracieux
par
la
commune
de
la
parcelle
292
AË
82
d'une
surface
de
111
m°
et
de
la
parcelle
292
AE
99
d’une
surface
de
28
m°
et
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
cette
acquisition.
MISE
EN
PLACE
DE
LA
NOMENCLATURE
M57
A
COMPTER
DU
1ER
JANVIER
2023. 220913-02 Le
maire
présente
le
rapport
suivant
1
- Rappel
du
contexte
réglementaire
et
institutionnel
En
application
de
l'article
106
III
de
la
loi
n
°2015-9941
du
7
août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la
République
(NOTREe),
les
collectivités
territoriales
et
leurs
MARIGNY-LE-LOZON
Conseil
municipal
du
13
septembre
2022
[]
Page
1 établissements
publics
peuvent,
par
délibération
de
l'assemblée
délibérante,
choisir
d'adopter
le
cadre
fixant
les
règles
budgétaires
et
comptables
M57
applicables
aux
métropoles. Cette
instruction,
qui
est
la
plus
récente,
la
plus
avancée
en
termes
d'exigences
comptables
et
la
plus
complète,
résulte
d'une
concertation
étroite
intervenue
entre
la
Direction
générale
des
collectivités
locales
(DGCL),
la
Direction
générale
des
finances
publiques
(DGFIP),
les
associations
d'élus
et
les
acteurs
locaux.
Destinée
à
être
généralisée,
la
M57
deviendra
le
référentiel
de
droit
commun
de
toutes
les
collectivités
locales
d'ici
au
1er
janvier
2024.
Reprenant
sur
le
plan
budgétaire
les
principes
communs
aux
trois
référentiels
M14
(Communes
et
Etablissements
publics
de
coopération
intercommunale),
M52
(Départements)
et
M71
(Régions),
elle
a
été
conçue
pour
retracer
l'ensemble
des
compétences
exercées
par
les
collectivités
territoriales.
Le
référentiel
budgétaire
et
comptable
M57
étend
en
outre
à
toutes
les
collectivités
les
règles
budgétaires
assouplies
dont
bénéficient
déjà
les
Régions,
offrant
une
plus
grande
marge
de
manœuvre
aux
gestionnaires.
Une
instruction
M57
simplifiée
a
été
élaborée
pour
les
collectivités
de
moins
de
3
500
habitants. Par
ailleurs,
une
faculté
est
donnée
à
l'organe
délibérant
de
déléguer
à
l'exécutif
la
possibilité
de
procéder,
dans
la
limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections,
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel.
Ces
mouvements
font
alors
l'objet
d'une
communication
à
l'assemblée
au
plus
proche
conseil
suivant
cette
décision.
Compte
tenu
de
ce
contexte
réglementaire
et
de
l'optimisation
de
gestion
qu'elle
introduit,
il
est
proposé
d'adopter
la
mise
en
place
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
et
l'application
de
la
M57
simplifiée,
pour
le
Budget
Principal
(+
lister
budgets
annexes
le
cas
échéant)
à
compter
du
1er
janvier
2023.
2 - Application
de
la fongjibilité
des
crédits
L'instruction
comptable
et
budgétaire
M57
simplifiée
permet
de
disposer
de
plus
de
souplesse
budgétaire
puisqu'elle
autorise
le
conseil
municipal
à
déléguer
au
maire
la
possibilité
de
procéder
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la
limite
de
7,5%
du
montant
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections
(article
L.
5217-10-6
du
CGCT).
Dans
ce
cas,
le
maire
informe
l'assemblée
délibérante
de
ces
mouvements
de
crédits
lors
de
sa
plus
proche
séance. 3 - Fixation
du
mode
de
gestion
des
amortissements
en
M57
La
mise
en
place
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
simplifiée
au
1er
janvier
2023
implique
de
fixer
le
mode
de
gestion
des
amortissements
des
immobilisations.
Pour
les
collectivités
de
moins
de
3500
habitants,
il
n'y
a
pas
d'obligation
de
procéder
à
l'amortissement
des
immobilisations
à
l'exception
des
subventions
d'équipement
versées
ainsi
que
des
frais
d'études
s'ils
ne
sont
pas
suivis
de
réalisations.
La
nomenclature
M57
simplifiée
pose
le
principe
de
l'amortissement
d'une
immobilisation
au
prorata
temporis.
L'amortissement
commence
à
la
date
de
mise
en
service
de
l'immobilisation
financée
chez
l'entité
bénéficiaire.
Ce
changement
de
méthode
comptable
s'appliquerait
de
manière
progressive
et
ne
concernerait
que
les
nouveaux
flux
réalisés
à
compter
du
1er
janvier
2023,
sans
retraitement
des
exercices
clôturés.
Ainsi,
les
plans
d'amortissement
qui
ont
été
commencés
suivant
la
nomenclature
M14
se
poursuivront
jusqu'à
l'amortissement
complet
selon
les
modalités
définies
à
l'origine.
mn
MARIGNY-LE-LOZON
Conseil
municipal
du
13
septembre
2022
Page
2 EE
2022/026
Ceci
étant
exposé,
il vous
est
demandé,
Mesdames
et
Messieurs,
de
bien
vouloir :
Article
1
: adopter
la
mise
en
place
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
de
la
M57
simplifiée,
pour
le
Budget
principal
de
la Ville
de
Marigny-le-Lozon,
à
compter
du
1er
janvier
2023
et
ses
budgets
annexes.
Article
2
: conserver
un
vote
par
nature
et
par
chapitre
globalisé
à
compter
du
1er
janvier
2023. Article
3
: autoriser
le
Maire
à
procéder,
à
compter
du
1er
janvier
2023,
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
et
ce,
dans
la
limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections.
Article
4
: de
calculer
l'amortissement
des
subventions
d'équipement
versées
au
prorata
temporis
et
des
frais
d'études
non
suivis
de
réalisations,
Article
5
: autoriser
le
Maire
ou
son
représentant
délégué
à
signer
tout
document
permettant
l'application
de
la
présente
délibération.
Vu
l'avis
favorable
du
comptable,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
- APPROUVE
la
mise
en
place
de
la
nomenclature
M57
simplifiée
à
compter
du
1er
janvier
2023,
telle
que
présentée
ci-dessus.
BUDGET
COMMUNAL
: Décision
modificative
n°4
220913-03 Afin
de
prévoir
les
crédits
nécessaires
pour
les
opérations
suivantes
il est
proposé
la
décision
modificative
ci-après:
Article
Opération/Libellé
Diminution
lAugmentation
de
crédits
ouverts
2313
2021-05
réfection
des
toitures
+
4
500
.00
€
des
églises
2151
2021-12
voirie
au
Clos
+ 6
500.00
€
Seigneur
2183
2022-24
équipement
|...
…. +2
000.00
€
informatique
école
JB
21316
2022-01
Columbarium
|...
+9
000.00
€
2158
2022-25
ouvrage
EP
route
de
+
10
000.00
€
Lozon
020
Dépenses
imprévues
-
32
000.00€
Adopté
à
l'unanimité.
QUESTIONS
DIVERSES
POINT
SUR
LES
MARCHES
PUBLICS
EN
COURS
Le
maire
fait
un
point
sur
les
consultations
en
cours :
-
ESPACE
WESTPORT
RELANCE
DE
LA
CONSULTATION
DECLAREE
SANS
SUITE
POUR
LES
LOTS
3,
4,
5,
6
ET
10:
Consultation
lancée
le 29/08/2022
Retour
des
offres
le 30/09/2022
CAO
: 12/10/2022
MARIGNY-LE-LOZON
Conseil
municipal
du
13
septembre
2022
[]
Page
3 e Et
Notification
des
marchés
le
18/10/2022
Début
des
travaux
en
novembre
2022
Durée
des
travaux
: 13
mois
(1
mois
de
préparation
+
12
mois
de
travaux)
-
AMENAGEMENT
DE
BOURG
DE
MARIGNY
— TRANCHE
2 :
Consultation
lancée
le
25/08/2022
Retour
des
offres
le
30/09/2022
CAO
: 12/10/2022
Notification
des
marchés
le
18/10/2022
Début
des
travaux
en
novembre
2022
Durée
des
travaux :
-__
Pour
le
lot n°
01
- TERRASSEMENT,
VOIRIE,
EAUX
PLUVIALES,
MACONNERIE,
MOBILIER
: 1
mois
de
préparation
+
5
mois
tranche
ferme
+
5
mois
tranche
optionnelle
-__
Pour
le
lot n°
02
- TRANCHEES
TECHNIQUES
ET
ECLAIRAGES
PUBLICS :
1
mois
de
préparation
+
2
mois
tranche
ferme
+
3
mois
tranche
optionnelle
-
Pour
le
lot
n°
03
—-
ESPACES
VERTS
: 1
mois
de
préparation
+
2
mois
tranche
ferme
+
2
mois
tranche
optionnelle
ECLAIRAGE
PUBLIC
NOCTURNE
Dans
un
contexte
d'augmentation
sensible
du
prix
des
énergies
et
suite
aux
recommandations
nationales,
de
plus
en
plus
de
communes
décident
de
mettre
en
place
la
coupure
nocturne,
c'est-à-dire
que
pendant
une
partie
de
la
nuit
l'éclairage
public
est
éteint.
Ce
dispositif
permet
ainsi
de
réaliser
des
économies
d'énergie
significatives
et
d'investir
dans
la
préservation
de
la
biodiversité.
Le
maire
propose
une
coupure
de
l'éclairage
public
de23hà6h. Le
conseil
municipal
valide
cette
proposition
à
l'unanimité.
En
plus
de
cette
action,
un
courrier
sera
adressé
aux
entreprises
pour
les
sensibiliser
et qu’elles
intègrent
le
dispositif
et
un
travail
sera
réalisé
pour
réaliser
un
plan
précis
du
réseau.
PROBLEME
D’'ECOULEMENT
DES
EAUX
PLUVIALES
ROUTE
DE
LOZON
Face
aux
fortes
intempéries
des
derniers
mois
la
route
de
Lozon
a
subi
de
nombreuses
inondations.
Le
maire
propose
de
réaliser
un
ouvrage
pour
temporiser
l'eau
pluviale
avant
son
arrivée
dans
le réseau.
Le
conseil
municipal
autorise
le
maire
à
faire
réaliser
les
travaux
pour
l’entreprise
TP
GENET. SAINT-LO
AGGLO
: SCHEMA
DIRECTEUR
DES
ENERGIES
Saint-Lô
Agglo
s'est
engagée
dans
une
démarche
de
transition
écologique
et
énergétique
pour
repenser
la
production
et
la
consommation
d'énergie
du
territoire
avec
l'ensemble
de
ses
acteurs.
Afin
d'atteindre
les
objectifs
ambitieux
de
baisse
de
consommation
énergétique
et
de
développement
de
énergies
renouvelables
à
l'horizon
2040,
que
l'Agglo
s'est
fixée,
celle-ci
réalise
un
schéma
directeur
des
énergies.
La
première
phase
est
celle
d'un
diagnostic
précis
des
potentiels
d'économies
d'énergie
et
de
production
d'énergies
renouvelables
du
territoire.
Dans
le
but
d'enrichir
le
diagnostic
des
actions
menées
dans
votre
commune
une
enquête
en
ligne
a
été
adressée
aux
conseillers
municipaux
le
8
août.
Chacun
des
membres
du
conseil
municipal
qui
le
souhaite
peut
y
répondre
individuellement.
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
: AXE
COUTANCES-SAINT
LO
Par
courrier
du
8
août
2022Jacky
Bouvet,
1°
vice-président
du
conseil
départemental,
a
informé
le maire
de
l'avancement
du
projet
routier
de
l'axe
Coutances
-Saint-Lë.
Suite
à
la
phase
de
concertation
qui
s'est
déroulée
du
31
janvier
au
11
mars
2022,
la
restitution
était
programmée
en
début
d'été.
Toutefois
le
conseil
départemental
a
choisi
d'organiser
une
large
concertation
citoyenne
sur
les
déplacements
et
les
grands
projets
routiers,
qui
viendra
enrichir
la
consultation
initiale
du
projet.
La
restitution
finale
n'interviendra
donc
pas
avant
le
début
de
l'année
2023.
MARIGNY-LE-LOZON
Conseil
municipal
du
13
septembre
2022
Page
4 2022/027
RENTREE
SCOLAIRE
: ECOLE
JULIEN
BODIN
Madame
Besson
présente
les
effectifs
de
l'école
Julien
Bodin
pour
cette
rentrée
2022
2023 :
307
élèves
(102
maternelles
et
205
élémentaires)
+
9
élèves
de
l'IDRIS.
Elle
précise
que
l'école
est
revenue
à
des
horaires
uniques
: 8h45-12h
(accueil
à
partir
de
8h35)
et
13h45-16h30
(accueil
à
partir
de
13h35).
De
plus
elle
informe
que
pendant
l'été
des
détecteurs
de
CO2
ont
été
installés
dans
les
classes
et que
l'ancienne
classe
dite
hexagonale
a
été
démolie
et
laisse
à
présent
place
à
un
espace
enherbé.
FONCTIONNEMENT
DE
LA
DEPOSE-MINUTE
DE
L'ECOLE
JULIEN
BODIN
La
dépose-minute
devant
l’école
Julien
Bodin
a
été
conçue
pour
fluidifier
la
circulation
aux
heures
d'entrée
et
de
sortie
de
l’école
tout
en
sécurisant
les
déplacements
des
piétons.
Pour
ce
faire,
il convient
de
respecter
quelques
principes
simples
:
-
la voie
de
droite
“dépose-minute”
est
réservée
aux
parents
qui
ne
descendent
pas
de
voiture
et
qui
n'accompagnent
pas
leur
enfant
devant
la
porte,
Les
enfants
doivent
descendre
de
voiture
de
préférence
par
la droite
et rejoindre
le
trottoir
le
plus
proche,
le stationnement
n'est
pas
autorisé
sur
cette
voie.
-
La
voie
de
gauche
est
réservée
aux
taxis
et
véhicules
de
l'IME.
La
sortie
se
fait
au
bout
de
la
voie.
Un
passage
piéton
est
matérialisé
pour
sécuriser
l'accès
à
l'école
des
accompagnants
et
des
élèves.
ARBRE
DE
NOEL
DES
ENFANTS
DU
PERSONNEL
:
Un
groupe
est
constitué
pour
mettre
en
place
un
arbre
de
Noël
pour
les
enfants
du
personnel
pour
la
fin
de
l'année:
Philippe
PRADEAU,
Chantal
LE
BUZULLIER,
Noël
MONTAGNE
et
Fabienne
MARTIN.
STATIONNEMENT
POUR
LE
MINIBUS
DE
L'EHPAD
LORS
DU
MARCHE
Suite
à
la
demande
de
l'EHPAD
LES
HORTENSIAS
un
emplacement
sera
réservé
pour
le
minibus
de
l'EHPAD
le mercredi
matin
pour
faciliter
l'accès
au
marché
par
les
résidents.
-
CALENDRIER
DES
ELUS :
Du
9 au
18
septembre
2022
Exposition
de
peinture
à
la
salle
du
Jardin
Pillard
4 octobre
à
14h
Réunion
de
lancement
pour
l'étude
.
|
sur
l'étang
12
octobre
de
9h
à
11h
Réunion
de
la CAO
18
octobre
20h
Prochain
conseil
municipal
13
janvier
2023
20
h
Vœux
du
Maire
à
salle
des
fêtes
de
|
Lozon
|
Délibérations
prises
au
cours
de
la
séance
: 220913-01
; 220913-02
;220913-03
NOM
PRENOM
FONCTION |
SIGNATURE
\
LEMAZURIER
Fabrice
Maire
LESAGE
Florence
Secrétaire de
séance
ch
MARIGNY-LE-LOZON
Conseil
municipal
du
13
septembre
2022
[]
Page
5