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Déliberation - liste des deliberations 08 04 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sarrancolin.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 08 04 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Jeunesse,
due à MAIRIE DE SARRANCOLIN &
JE, 5 Rue de l’Hôtel de ville
RANG 65410 SARRANCOLIN
Site : www.sarrancolin.fr
Département Courriel : mairie@sarrancolin.fr
Des Hautes-Pyrénées Téléphone : 05 62 98 77 30
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 8 AVRIL 2026
[ OBJET N° DELIBERATION DECISION
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 21 MARS
2026 08-2026 Approuvée
ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE 09-2026 À , pprouvée
INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
MUNICIPAUX 10-2026 Approuvée
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE TETE
| Approuvée
DESIGNATION DES DELEGUES AU SIVOS
D’ARREAU ET SES VALLEES 12-2026 Approuvée
DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT
INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE BIS 13-2026 Approuvée
DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT
DEPARTEMENTAL D’ENERGIE DES HAUTES- 14-2026 Approuvée
PYRENEES
DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT
DEPARTEMENTAL D’ENERGIE DES HAUTES- 15-2026 Approuvée PYRENEES
DESIGNATION DES DELEGUES A LA REGIE DE
TRANSPORT 16-2026 Approuvée
CHOIX DU MODE DE PUBLICITE DES ACTES DE LA
COMMUNE 17-2026 Approuvée
DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AUPRES DU
DEPARTEMENT POUR LA REFECTION DES RUES 18-2026 Approuvée
DU CENTRE DU BOURG
DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AUPRES DE Approuvée L'ETAT — RENOVATION DE BATIMENTS 19-2026
MUNICIPAUX ET LOGEMENTS SOCIAUX
DEMANDE DE SUBVENTION AMENDES DE POLICE 20-2026 Approuvée
Toutes les délibérations adoptées lors de cette séance peuvent être demandées au secrétariat de la
mairie aux heures d'ouvertures.
Affiché le 13 avril 2026
Le Maire
Francis BOSSUAT