Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - juin 12 affiche rectif liste des deliberations
Déliberation - juin 12 affiche liste des deliberations
Déliberation - juillet 11 affiche liste des deliberations
Déliberation - mars 05 affiche liste des deliberations
Déliberation - juin 9 affiche liste des deliberations
Déliberation - septembre 2025 affiche liste des deliberations
Déliberation - avril 09 affiche liste des deliberations
Déliberation - avril 04 affiche liste des deliberations
Déliberation - mai 03 affiche liste des deliberations
Déliberation - septembre 20 affiche liste des deliberations
Déliberation - juin 27 affiche liste des deliberations rectif affiche
Document publié le Mercredi 12 juillet 2023 par la commune de Saint-Vincent-sur-Oust.
Lien du pdf (Déliberation - juin 27 affiche liste des deliberations rectif affiche)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Union Européenne,
REXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-VINCENT-SUR-OUST
Nombre
de
membres : en
exercice
18
présents
13
votants
17
L’an
deux
mille
vingt-trois,
Le
27 juin
à
19
heures
00,
le
conseil
municipal
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire
et
publique,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierrick
Le
Boterff,
Maire.
Date
de
convocation
: 22 juin
2023.
Présents
:
Pierrick
Le
Boterff,
Nicolas
Simon,
Jean
Hallier,
Bernard
Gougeon,
Élisabeth
Sicot,
Michèle
Hallier,
Philippe
Grosset,
Philippe
Clément,
Valérie
Richard,
Denis
Jannot,
Annaïge
Colombe,
Nolwenn
Niol
Lanoë,
Bastien
Cretté.
Absents
excusés
: Nadège
David
(pouvoir
Annaïg
Colombe),
Bénédicte
Harostéguy
(pouvoir
Denis
Jannot),
Catherine
Hallier
(pouvoir
Nolwenn
Lanoë-Niol),
Catherine
Boudet,
Erwan
Perrot
(pouvoir
Nicolas
Simon).
Absents : Secrétaire
de
séance
: Nolwenn
Lanoë-Niol.
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Délibération
numéro
: 20230501B
Objet
: Ménage
dans
les
bâtiments
communaux,
avenant
à la
convention
IHP.
Délibération
numéro
: 20230502B
Objet
: Décision
modificative
numéro
1, budget
communal,
Délibération
numéro
: 20230503B
Objet
: Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
mS7
au
premier
janvier
2024.
Délibération
numéro
: 20230504B
Objet
: Base
adresse
locale,
offre
de
La
Poste.
Délibération
numéro
: 20230505B
Objet
: Matériels
pour
le restaurant
scolaire.
Délibération
numéro
: 20230506B
Objet
: Convention
avec
l'OGEC,
avenant
2023
modifié.
Délibération
numéro
: 20230507B
Objet
: Formation
SST,
convention
de
partenariat
avec
Saint-Jacut-les-Pins.
Délibération
numéro
: 20230508B
Objet
: Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
au
1°
septembre
2023.
Délibération
numéro
: 20230509B
Exercice
du
travail
à temps
partiel
Délibération
numéro
: 20230510B
Lotissement
nord
du
bourg
de
Saint-Vincent-sur-Oust
dit
« de
la
Croix
Gaudin
» :
Affiché le 12 juillet 2023 Rétrocession
et
classement
dans
le
domaine
public
communal
des
voies
ouvertes
à la
circulation
et
autres
espaces
communs
du
premier
lotissement
de
la
Croix
Gaudin
(PA
056
239
12R0001)
Pour
copie
conforme.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Nolwenn
J
Pierrick
Le
Boterff.