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Convocation - Convocation Conseil 2025 07 17.signe SEN
Convocation - Convocation Conseil 2026 04 13 signee
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Monnières.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil 2026 04 13 signee)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
LOIRE-ATLANTIQUE
COMMUNE
DE
MONNIÈRES ES —-
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Application
des
articles
L.2121-10
et L.2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Madame,
Monsieur,
Je
vous
convie
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
le :
Lundi
13
avril
2026
à
19
heures
30
Salle
Henri
Gaborit
ORDRE
DU
JOUR
INSTITUTION
ET
VIE
POLITIQUE
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
7
mars
2026
Fixation
du
nombre
de
membres
du
conseil
d'administration
du
CCAS
(Centre
Communal
d'Action
Sociale)
3.
Election
des
représentants
du
Conseil
municipal
au
sein
du
conseil
d'administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
4.
Informations
diverses
(délégation
des
adjoints,
désignation
des
représentants
de
structures
intercommunales,
autres
représentations,
création
des
commissions
municipales,
etc)
FINANCES,
RESSOURCES
HUMAINES
Indemnités
des
élus
Frais
de
représentations
du
maire
Versement
de
la
participation
au
CCAS
Demande
de
subvention
route
départementale
Informations
diverses
© ©œ SIGur VIE
ASSOCIATIVE
10.
Informations
diverses
(convention
manifestation
stade
de
foot,
convention
manifestation
gymnase,
convention
bénévoles
municipaux,
etc)
Fait
à
Monnières,
le 09
Avril
2026
Le
Maire,
J
Affiché
le 09/04/2026