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unknown - AR 11 Commune Alpilles Cereales Servitude Plan signe 19052025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Étienne-du-Grès.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Associations, ONG et mouvements politiques,
PLAN
DE
SERVITUDES
|Proposition
n°2
Département
des
Bouches
du
Rhône
Commune
de
SAINT
ETIENNE
DU
GRES
(13103)
Cadastre
section
A
Adresse
"Place
du
Marché"
Parcelles
N°
A
n°2692partie-2698partie
"POLE
COMMERCIAL"
Echelle
1/500
- Dossier
n°4200
14/05/2025
Fonds
dominant
: Lot
n°1
Fonds
dominant
: Parcelle
À
n°726
Servitude
n°2:
Servitude
de
passage
pour
livraisons
27771
Servitude
de
passage
effective
tous
les jours
sauf
les jours
de
marché
Jours
marchés:
Lundi
après
midi,
Mercredi
après
midi
et Vendredi
après
midi
Fonds
servant:
Parcelles
A
n°215-726-2692
partie
Fonds
dominant
: Lot
n°1
LR
IVUVVY
|
LEGENDE
PROJET
>
Accès
projeté
au
lot n°1
rl
Emprise du lot n°1 Zone
constructible
A
Zone
non
construtible
Limite
de
lot
12.44
Cotation
en
mètre
Branchement
individuel
Pluvial,
Pvc
S200
Branchement
individuel
Egoût
Branchement
individuel
Eau
potable
Branchement
individuel
Télécom
Branchement
individuel
Enedis
Bocoo
Coop
intercommunale
des
|
producteurs
RG
et
de
riz
LEGENDE
A
1130
Numéros
cadastraux
Application
fiscale
issue
du
plan
cadastral
Bome
OGE
Xe
Arbres Clôture
ZEZXIIIIIIL
Mur
éme
Ligne
télécom
T
=
En
Poteau
télécom,
chambre
de
tirage
métis:
Ligne
EDF
1
Poteau
EDF,
coffret
EDF
P*
Candélabre
mm
Bord
chemin
a
Bordure
trottoir
Talus
—1590
28 —
Réseaux
Eaux
Pluviales
82
EVE
Réseaux
Eaux
Usées
efvitude
n°
lour-Chrmrune
A-2692
partie
Commune
Terrain
en
exclusion
680
Regard
eaux
pluviales
20
O
Regard
eaux
usées
O
Bouche
à
clé
Bâtiment
8.70
Côtes
Terrain
Naturel
ee
e
par
M. GAFFE.
Gédæétre EpertpMtéE? D4f@ et sign
TPS
D
©
Geometr
d Povhts
ne
14 LLS ANGLES
w
nn
57,
AT
COMM
NE
DU
G
Coop
intercommunale
des
producteurs
de
représentée
par
M.
MA
ean
Maire
|céréale
et de
riz représentée
par
uvé
Lu
et
approuvé
Date et. RATS
Date
a
be
À
742
er
SELARL
VIA
GEO
Nota:
l'orientation
de
la flèche
Nord
a été
définie
par
GEOMETRE-EXPERT
FONCIER
DPLG
le
plan
cadastral
/ le système
de
coordonnées
RGF93/CC44
ps
TA
. 09087 5828
- Le
présent
document
ne
peut
servir
que
pour
l'usage
pour
lequel
il a été
réalisé.
Ds
Ga.
OK8K88 1136
Jerome. gaffe Cyahoe
f
GÉOMÈTRE-EXPERT
==
ble
ones de Grand Aigles
CONSERLLER
VALORISER
SARANTIR
D
Rue
RU
Cardelino- 30133 Les Angles
Toute
autre utilisation
ne
pourrait
engager
la responsabilité
de
la société VIA
GEO.
- L'application
cadastrale figurant
sur
le plan
n'ayant
pas
fait
l'objet
d'un
bornage
contradictoire,
les
limites
ne
sont
pas
opposables
aux
tiers
.
.
vi &
ss
J
F
| [Coot
Écéb
in
Servitude
n°1:
Servitude
cour
commune
Servitude
n°3:
Servitude
cour
commune
RS
Fonds
servant
: Parcelles
À
n°215-726-2692
partie
RSS]
Fonds
servant
: Parcelle
À
n°2698
pour
partie
(Terrain
À
en
exclusion)
roieure
de
eue
&
&
A
2698
partie
Commune
Terrain
en
exciusion
A
2698
Terra Lot
n°1
POLE
COMMERCIAL
S=
3187
m2
LB 8713
A
2692parte
Commune
de
Saint
Etienne
du
P Thhnue
Te
rrain
À
en
exclusion
SZ
OOha98al
1ca
Sefvitude
n
ss
Commune
lé et
de
riz
rès
rm
À
2668
LES
COPROPRIETAIRES
SCAN Place
du
Marché
32.56 1.53
1.54
1.54
une
dæ
Saint
Etienne
du
Grès
VILLEROY
Accusé de réception en préfecture 013-211300942-20250616-DEL-2025-054-DE Date de télétransmission : 18/06/2025 Date de réception préfecture : 18/06/2025