Ordre du Jour - ordre du jour

Documents similaires

Ordre du Jour - ordre du jour

Ordre du Jour - ordre du jour

Ordre du Jour - ordre du jour

Ordre du Jour - ordre du jour

Ordre du Jour - ordre du jour cm 27 mars 2026

Ordre du Jour - 2 ordre du jour cm 21032026

Ordre du Jour - ordre du jour 7 avril

Ordre du Jour - ordre du jour 7 avril

Ordre du Jour - ordre du jour 15 FEVRIER 2024

Ordre du Jour - ordre du jour conseil 24 fevrier

Ordre du Jour - ordre du jour Document publié le Mardi 13 janvier 2026 par la commune de Bollène. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit, Bollène, le 13 janvier 2026

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 19 JANVIER 2026

ORDRE DU JOUR

RAPPORTEUR N° RAPPORTS

M ZILIO INFORMATIONS ET COMPTE RENDU DES DECISIONS

Décisions :

- Droit de priorité

- Marchés à procédure adaptée

- Concessions de terrain dans un

cimetière communal

- Protection fonctionnelle

- Tarifs municipaux

- Emprunt

- Adhésion

- Subventions

- Contrat

M. ZILIO 1 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

ELECTION DU SECRETAIRE DE SEANCE

M. ZILIO 2 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8

DECEMBRE 2025 - PROCES-VERBAL –

APPROBATION

Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex

Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.frBollène, le 13 janvier 2026

M. ZILIO 3 FONCTION PUBLIQUE

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE –

CREATION D'UN POSTE NON PERMANENT DE

CHARGE(E) DE MISSION CONTRAT LOCAL DE

SANTE / CONSEIL LOCAL DE SANTE MENTALE /

C.L.S.P.D. DANS LE CADRE D'UN CONTRAT DE

PROJET

M. ZILIO 4 FONCTION PUBLIQUE

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE –

MODIFICATION TABLEAU THEORIQUE DES

EFFECTIFS – MODIFICATION DELIBERATION

DEL_2025_87 PORTANT CREATION D'UN POSTE

DE COORDINATEUR SOCIO-CULTUREL

MME ARNAUD 5 CULTURE ET SPORTS

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION

"AVENIR CYCLISTE BOLLENOIS" – EXERCICE

2026

MME ARNAUD 6 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

GESTION D'UN SERVICE COMMUN DE RELAIS

PETITE ENFANCE (R.P.E.) – RENOUVELLEMENT

DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UNE

ENTENTE INTERCOMMUNALE ENTRE LES

VILLES DE BOLLENE / LAMOTTE DU RHONE /

LAPALUD / MONDRAGON / MORNAS

MME ARNAUD 7 CULTURE ET SPORTS

EQUIPEMENTS SPORTIFS – CONVENTION VILLE

DE BOLLENE / CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.

RELATIVE A LA PARTICIPATION FINANCIERE

CORRESPONDANT A L'UTILISATION DU STADE

COMMUNAL JACQUES ANQUETIL PAR LE LYCEE

LUCIE AUBRAC – ANNEE 2025/2026

M. MARECHAL 8 ENVIRONNEMENT

CAMPAGNE 2026 D'IDENTIFICATION ET DE

STERILISATION DES CHATS ERRANTS SANS

MAITRES DITS "LIBRES" – CONVENTIONS AVEC

LES DIFFERENTS PARTENAIRES DE

L'OPERATION

Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex

Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.frBollène, le 13 janvier 2026

M. VIGLI 9 INFRASTRUCTURES

CONSTITUTION DE SERVITUDES – CREATION

D'UNE CANALISATION ELECTRIQUE EN

SOUTERRAIN – PARCELLE SECTION AT N° 0067 –

LIEU-DIT GRES DU FOURNILLER, AVENUE JEAN

MOULIN – CONVENTION VILLE DE BOLLENE /

ENEDIS

M. VIGLI 10 INFRASTRUCTURES

CONSTITUTION DE SERVITUDES –

REMPLACEMENT D'UN SUPPORT AERIEN –

PARCELLE SECTION A N° 1246 – LIEU-DIT LE

BARTRAS NORD – CONVENTION VILLE DE

BOLLENE / ENEDIS

M. VIGLI 11 INFRASTRUCTURES

CONSTITUTION DE SERVITUDES – CREATION

D'UNE CANALISATION ELECTRIQUE EN

SOUTERRAIN – PARCELLES SECTION D N° 1703

ET SECTION D N° 1705 – LIEU-DIT GUFFIAGE –

CHEMIN DE GUFFIAGE – CONVENTION VILLE

DE BOLLENE / ENEDIS

M. VIGLI 12 INFRASTRUCTURES

CONSTITUTION DE SERVITUDES – CREATION DE

TROIS CANALISATIONS ELECTRIQUES EN

SOUTERRAIN – PARCELLE SECTION A N° 1213 –

AVENUE DU COMTAT – CONVENTION VILLE DE

BOLLENE / ENEDIS

M. VIGLI 13 INFRASTRUCTURES

MISE A DISPOSITION DE TERRAIN –

IMPLANTATION D'UN POSTE DE DISTRIBUTION

PUBLIQUE D'ELECTRICITE – PARCELLE SECTION

A N° 1213 – AVENUE DU COMTAT – CONVENTION

VILLE DE BOLLENE / ENEDIS

M. VIGLI 14 INFRASTRUCTURES

MISE A DISPOSITION DE TERRAIN –

REMPLACEMENT D'UN POSTE DE DISTRIBUTION

PUBLIQUE D'ELECTRICITE – PARCELLE SECTION

D N° 0366 – LIEU-DIT GUFFIAGE – CHEMIN DU

BOIS JOLI – CONVENTION VILLE DE BOLLENE /

ENEDIS

Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex

Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.frBollène, le 13 janvier 2026

M. VIGLI 15 INFRASTRUCTURES

OPERATION DE RENOVATION DE L'ECLAIRAGE

PUBLIC – CONVENTION MODIFICATIVE DE

FINANCEMENT SYNDICAT D'ENERGIE

VAUCLUSIEN (S.E.V.) / VILLE DE BOLLENE –

ADOPTION

MME DESFONDS-

FARJON

16 DOMAINE ET PATRIMOINE

CESSION A LA SEMIB + – PARCELLES SECTION

AN N° 235, N° 361 ET LE VOLUME 2 DE LA

PARCELLE AN N° 360 – 21, CHEMIN DE GRIGNAN

– ABROGE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°

DEL_2025_148 DU 27 OCTOBRE 2025

MME DESFONDS-

FARJON

17 DOMAINE ET PATRIMOINE

PROJET D'AMENAGEMENT "LECORCHE" –

DESAFFECTATION – DECLASSEMENT PARTIE DU

DOMAINE PUBLIC – RUE CHARLIE CHAPLIN

MME DESFONDS-

FARJON

18 DOMAINE ET PATRIMOINE

PROJET DE REAMENAGEMENT DU CHEMIN

D'ENTRAIGUES - ACQUISITION DE LA PARCELLE

SECTION CB N° 156 – INCORPORATION DANS LE

DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

MME DESFONDS-

FARJON

19 URBANISME

PROJET D'AMENAGEMENT DE LA ZAC PAN

EUROPARC - CONVENTION COMMUNE DE

BOLLENE / INSTITUT NATIONAL DE

RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES

(I.N.R.A.P) RELATIVE A LA REALISATION DU

DIAGNOSTIC D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE

Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex

Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.fr