Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberation n108 convention de mise a disposition
Déliberation - Deliberation n°56 Convention de mise a disposition
Déliberation - Deliberation n°135 Bibliotheque Simone VEIL – Conv
Déliberation - Deliberation n°22 Bibliotheque Simone Veil Convent
Déliberation - Deliberation n°25 Convention de mise a disposition
Déliberation - Deliberation n°57 Conventions de mise a dispositio
Déliberation - Deliberation n°61 Convention de mise a disposition
Déliberation - Deliberation n°127 Convention de mise a dispositio
Déliberation - Deliberation n°88 Convention de mise a disposition
Déliberation - 153 Bibliotheque Simone VEIL – Convention de parte
Déliberation - Deliberation n°133 Convention de mise a disposition de locaux – Pole Nature Limousin – Renouvellement
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aixe-sur-Vienne.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°133 Convention de mise a disposition de locaux – Pole Nature Limousin – Renouvellement)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Commune PAIESUREMIENNE
Séance du 10 décembre 2025
Le Conseil Municipal s'est réuni au Centre Culturel Jacques Prévert à Aixe-sur-Vienne, selon convocation en date du 04 décembre 2025, sous la présidence du Maïre Monsieur René ARNAUD, Madame Aurélie CLAVEAU étant secrétaire de séance.
Membres 29
Délibération n°2025/133 TES &
En date du 10 décembre 2025 Votants 26 Portant sur : Exprimés 26
Convention de mise à disposition de locaux ue < Pôle Nature Limousin - Renouvellement
Présents :
Monsieur René ARNAUD, Monsieur Claude MONTIBUS, Madame Aurélie CLAVEAU, Monsieur Jean DU BOUCHERON, Madame Marie-Claire SELLAS, Monsieur Patrice POT, Madame Florence LE BEC, Monsieur Xavier ABBADIF, Madame Monique LE GOFF, Monsieur Serge MEYER, Monsieur François VENEL, Madame Catherine FEVRIER, Madame
Christiane GADAUD, Madame Marie-Annick D'ARDAILLON, Madame Marie-Christine BONNETAUD, Monsieur Nicolas ANDRIEUX, Monsieur Laurent THARAUD, Madame Martine POTTIER, Madame Béatrice BOTHIER, Monsieur Cyrille
PARRE, Madame Céline BENOS.
Représentés : Monsieur Guy MARISSAL par Madame Béatrice BOTHIER, Madame Christelle THORÉ par Madame Aurélie CLAVEAU, Monsieur Marc LIEBSCHUTZ par Monsieur Claude MONTIBUS, Monsieur Michaël RUIZ-OLID par Madame Céline BENOS, Madame Valérie MASSALOUX par Madame Christiane GADAUD.
Vu Le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les lois n°82-213, du 2 mars 1982 et n°82-623 du 22 juillet 1982,
Vu la loi n°86-972 du 19 août 1986 portant dispositions diverses relatives aux Collectivités locales, Vu la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, Vu la délibération n°2021-44 en date du 06 avril 2021,
Vu Le projet de convention tel qu'il est joint en annexe,
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :
autorise Monsieur le Maire à signer avec
Monsieur le Représentant légal du Groupe Mammalogique et Herpétologique du Limousin (GMHL)
Monsieur le Délégué Territorial de la Ligue de la Protection des Oiseaux (LPO) Délégation Territoriale Limousin
Monsieur le Président de la Société Limousine d'Odonatologie (SLO)
Madame la Présidente de l'Association Société Limousine d'Etude des Mollusques (SLEM)
Monsieur Le Président de l'Association Tour d'Images
La nouvelle convention de mise à disposition de locaux, situés Zone Artisanale du Moulin Cheyroux 87700 Aïxe-sur-Vienne
À AIXE SUR VIENNE, Le 10 décembre 2025
René ARNAUD Aurélie CLAVEAU
Maire d'AIXE-SUR-VIENNE Secrétaire de séance
Le Maire :
- certifie sous sa responsabilité du caractère exécutoire du présent acte ;
- informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant Le Tribunal Administratif de Limoges dans un délai de 2 mois à compter du 12 décembre 2025, date de sa publication.
-
Mise en ligne le 16 décembre 2025