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Conseil Municipal - 97 Subventions aux anciens AFN
Document publié le Mardi 18 octobre 2016 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 97 Subventions aux anciens AFN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 18 OCTOBRE 2016 A 19H30 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 27 L’An Deux Mil Seize, le 18 OCTOBRE A 19H30
_________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni 19 octobre 2016 au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoît, Maire.
5ème séance 2016
Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, M. SALÉRIO Philippe, Mme GEROME Line, M. DAUTREY Roland, Mme VINCENT Marie, M. CHMIDLIN Stéphane, M. SALTZMANN Michel, Adjoints, Mme BOULANGER Annie, Mme LAVAL Christiane, Mme RENAUX Anne-Marie, Mme STAUB Edith, Mme PIANT Noëlle, Mme FLICKER Gisèle, M. TARDIEU François, M. CHARDIN Denis, Mme PANO-WENTZEL Marylène, M. ROMARY Fabrice, Mme DUPONT Virginie, M. BAUDONNEL David, M. DEMENGE Abel, M. JACQUEMIN Gérard, M. BREGEOT Claude, M. PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme DEMAIZIÈRE Chantal, Mme BENOIT Marie-Hélène, M. FOUCAL Olivier Conseillers Municipaux. Objet : Subventions aux anciens AFN
Et au Cercle d’Histoire Louis Sadoul. Absents excusés ayant donné pouvoir : Mme ANDRÉ Sophie à M. DAUTREY Roland
M. GILET Dominique à M. CHMIDLIN Stéphane
N° 97/2016
Secrétaire de séance : M. BAUDONNEL David
Madame Marie VINCENT, Adjointe au Maire, propose au Conseil
Municipal l’attribution de leur subvention ordinaire 2016 aux associations des « Anciens AFN » et « Le Cercle d’Histoire Louis Sadoul » qui viennent de fournir les documents administratifs et comptables demandés.
Les anciens AFN percevront 53 € et Le Cercle d’Histoire Louis Sadoul 100 €.
L’Assemblée délibérante est unanime à en décider ainsi.
Ces sommes seront mandatées sur l’article 6574 du budget communal.
Ainsi fait et délibéré en séance, les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,