Ordre du Jour - odj 9

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Ordre du Jour - odj 9 Document publié le Lundi 21 septembre 2026 par la commune de Gargenville. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 9)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Enseignement supérieur, Grandes et moyennes entreprises, SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Lundi 21 septembre 2026 à 20h00

ORDRE DU JOUR

1)

Admission en non-valeur 6541

- Budget ville

2)

Admission en non-valeur 6542 - Budget ville

3)

Inscription à l'inventaire des dépenses d'investissement d'un montant inférieur à 500 euros

4)

Décision Modificative n°1

sur le budget de la ville

5)

Attribution marchés Entretien des espaces Verts - Entretien des terrains de sport

6)

Adhésion au Groupement de Commandes Assurances IARD 2028-2031

7)

Recensement 2027 - Recrutement des agents recenseurs

8)

Mise en place d'astreintes financières en cas d'infraction au code de l'urbanisme

9)

Acquisition de parcelles auprès de la SAFER de l'Ile-de-France

Fait et affiché à Gargenville, le 14 septembre 2026 Le Maire, Yann PERRON