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Déliberation - Délibérations+17+novembre+
Document publié le Jeudi 17 novembre 2022 par la commune de Poizat-Lalleyriat.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations+17+novembre+)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Famille,
ANT
Le Poizat-Lalleyriat
PORTE 0e RETORD
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 NOVEMBRE 2022
N° de la délibération Objet Votes
171122.047 Règlement salle polyvalente Le Poizat Adoption à l’unanimité
171122.048 Création d'une "ZONE30" rue les Barmelles, les Granges Adoption à l’unanimité
171122.049
Convention de revalorisation des
emplacements A334 et A453 à la société
VALOCIME
Adoption à l’unanimité
171122.050
Avenant à la convention du service de
médecine préventive du Centre de Gestion
de la fonction publique territoriale de l'ain
Adoption à l’unanimité
171122.051
Convention avec M.Philippe ALLOMBERT-
GOGET pour mise à disposition de matériel
avec chauffeur pour déneigmeent hiver
2022-2023
Adoption à l’unanimité
171122.052
Convention avec le GAEC GENTIANA
pour mise à disposition de matériel avec
chauffeur pour déneigmeent hiver 2022-
2023
Adoption à l’unanimité
171122.053
Convention d'occupation temporaire du
domaine public-organisation, surveillance et
animation activité patinage
Adoption à l’unanimité
171122.054 Création de marquage au sol au Poizat et à Lalleyriat Adoption à l’unanimité
Fait à Le Poizat-Lalleyriat, le 25/11/22