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Procès Verbal - convoc 04.03.24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sandrans.
Lien du pdf (Procès Verbal - convoc 04.03.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Le
Jeudi
29
Février
2024
Mr
ALVAREZ,
Mme
CHEVALIER,
Mr
CHOMETON,
MAIRIE
de
SANDRANS
Mme
DUPONT,
Mr
FERRIER,
Mme
GUERIN,
Mme
21
place
de
la mairie
- 01400
GUERINOT,
Mr
MABILE,
Mr
MAZET,
Mme
MERLINC,
04 74 24 52 20
Mme
PRADA,
Mr
TAPONAT,
Mr
TRINDADE
mairie@sandrans.fr
01400
SANDRANS
Madame,
Monsieur,
J’ai
l’honneur
de
vous
inviter
à assister
à la réunion
publique
n°
01
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
:
Lundi
4
Mars
2024
à
19H30
À
la
Mairie
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l’assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
Bernard
TAPONAT
En
préambule,
Madame
Isabelle
DUBOIS,
présidente
de
la
Communauté
de
Communes
de
la Dombes,
présentera
son
bilan
mi-mandat.
Ordre
du
jour :
A
/ Approbation
du
Procès-verbal
du
Mardi
12
Décembre
2023
B
/ Délibérations
1
Modification
du
tableau
des
emplois,
2
Ouverture
de
crédit,
3
ZAEnR,
4
Devis
pour
la modification
ou
la révision
du
PLU,
5
Renouvellement
de
l’organisation
du
temps
scolaire,
6
Mise
en
place
d’une
tarification
pour
un
droit
de
place
pour
les
commerces
non-
sédentaires.
C/
Questions
diverses
et
informations
-
Création
de
la
commission
PLU
-
Préparation
du
budget
-
Prochaine
séance
du
conseil
municipal
à fixer