Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - reseaux
PLU - Annexes - liste annexes
PLU - Annexes - liste annexes
PLU - Annexes - servitudes
PLU - Annexes - taxe amenagement sectorisee
PLU - Procédure - Procédure
PLU - Annexes - liste sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - taxe amenagement sectorisee
PLU - Rapport de présentation - Partie 2
PLU - Annexes - reseaux
Document publié le Jeudi 23 janvier 2025 par la commune de Caubiac.
Lien du pdf (PLU - Annexes - reseaux)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
urbactis GÉOMÈTRE-EXPERT
BUREAU
D'ÉTUDES
Département
de
Haute-Garonne
Commune
de
Caubiac
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
53 |
LES
RESEAUX
Géomèlre-Expert Modélisation
3D
&
BIM
Prestalions par drone Urbanisme
& Paysage
Ingénierie
VRD
A.M.O.
patrimoniale
ANNEXE
À
LA
Shea
DÉLIBÉRATION
DU
Albasud
- CS
80391
82003 MONTAUBAN
Cedex
04/11/2021
;LEMAIRE
montauban@urbactis.eu Agence
de
NEGREPELISSE
4 Place Nationale 82800
NEGREPELISSE
negrepelise@urbaclis.eu Agence
de
BOULOC
16 Rue
Jean
Jaurès
&
31620 BOULOC
Dossier
n°210333
bouloc@urbactis.eu Agence
de
GRENADE
1289
Rue
des
Pyrénées
- BP
3
31330
GRENADE/GARONNE
grenade@urbaclis.eu
Urbaclis, SARL de Géomèlres-Experls
au capllal
de
10 000
euros,
inscrite à
l'ordre des
Géomètres-Experts
sous le n° 2008820000?
05
63
66
44
22
RCS Montauban
508 710 043, APE : 7112
À, TVA
Intracommunaulalre
: FR41508710043
Numéro
unique
www.urbaclis.eu
Uibactis est détenteur des archives des cabinets de Géomètres-Experts
: Phlippe FRANCOIS, Sébastien LE PAPE
Plerre JEANJEAN,
Jean-Louis DEPART, Henry TIXIER
et André BLANCHOT urbactis GÉOMÈTRE-EXPERT Géomètre-Expert Modélisation
3D
& BIM
Prestalions par drone Urbanisme & Paysage Ingénierie VRD
& ® 5 é
A.M.O.
patrimoniale
Agence
de
MONTAUBAN
60 Impasse de Berlin Albasud
- CS
80391
82003
MONTAUBAN
Cedex
montauban@urbaclis.eu Agence
de
NEGREPELISSE
4
Place
Nationale
82800
NEGREPELISSE
negrepelisse@urbaclis.eu Agence de BOULOC 16
Rue
Jean
Jaurès
31620
BOULOC
bouloc@urbaclis.eu Agence
de
GRENADE
1289
Rue
des
Pyrénées
- BP
3
31330
GRENADE/GARONNE
grenade@urbaclis.eu 05 63 66 44 22 Numéro unique www.urbaclis.eu
BUREAU
D'ÉTUDES
Département
de
Haute-Garonne
Commune
de
Caubiac
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
L'ADDUCTION
EN
EAU
5,34
POTABLE
ÉNNEXË
À
LA
DÉLIBÉRATION
DU
‘151/2021
,LEMAIRE
d
Dossier
n°210333
Urbaclis,
SARL de Géomèlres-Experls
au capllal de
10 000 euros, inscrite à l'ordre des Géomètres-Experls
sous le n° 2008820009
RCS Montauban
508 710 043, APE
: 7112
À, TVA
Infracommunaultalre
: FR41508710043
Uibaclis
est détenteur des
archives des cabinels
de Géomètres-Experis
: Philippe
FRANCOIS,
Sébastien
LE PAPE
Plerre JEANJEAN,
Jean-Louls DEPART,
Henry TIXIER et André
BLANCHOT COMMUNE DE CAUBIAC La
Farongue (9,
RITES
\U ./
Baudèrè
1
\E
—()
ÉPITTNS
Sy
TL
LRU
AU
AC
LL TES : Lamothe
NT
: Maitre =
Arnaud de
il
4
À
un
7 X
€
Clarse
* Eépaau
] À.
Contes
toiiduis Ca)
Ta
la Garenne
ge
|
SC
N
Lorats
>: urbactis GÉOMÈTRE-EXPERT Géomètre-Expert Modélisation
3D
& BIM
Prestalions par drone Urbanisme & Paysage Ingénierie
VRD
® : æ © AMO.
patrimoniale
Agence
de
MONTAUBAN
60 Impasse
de Berlin
Albasud
- CS 80391
82003 MONTAUBAN
Cedex
montauban@urbaclis.eu Agence
de
NEGREPELISSE
4 Place
Nationale
82800
NEGREPELISSE
negrepelisse@urbaclis.eu Agence
de
BOULOC
16 Rue
Jean
Jaurès
31620
BOULOC
bouloc@urbactis.eu Agence
de
GRENADE
128?
Rue
des
Pyrénées
- BP
3
31330
GRENADE/GARONNE
grenade@urbaclis.eu 05 63 66 44 22 Numéro unique www.urbaclis.eu
BUREAU
D'ÉTUDES
Département
de
Haute-Garonne
Commune
de
Caubiac
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
B38|
L'ASSAINISSEMENT
ANNEXE
À
LA
DÉLIBÉRATION
DU
04/11/2021,
LEMAIRE
À Dossier
n°210333
Urbaclis, SARL de Géomètres-Experts
au capllal de
10 000
euros, inscrite à l'ordre des Géomètres-Experts
sous le n° 2008B200007
RCS Montauban
508 710 043, APE : 7112 A, IVA Intracommunaulaire
: FR41508710043
Uibactis est délenteur des
archives des cabinels
de Géomèlres-Experls
: Philippe FRANCOIS,
Sébastien
LE PAPE
Plerre JEANJEAN,
Jean-Louis
DEPART,
Henry TIXIER et André
BLANCHOT HUS
30
663g
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CANTON
DE
CADOURS
COMMUNE
DE
CAUBIAC
SCHEMA
INTERCOMMUNAL
D’ASSAINISSEMENT
Aptitude
des
sols
à
l'assainissement
non
collectif
Livret
cartographique
Septembre
2004 HUS
30
663g
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CANTON
DE
CADOURS
COMMUNE
DE
CAUBIAC
SCHEMA
INTERCOMMUNAL
D’ASSAINISSEMENT
Aptitude
des
sols
à
l'assainissement
non
collectif
Livret
cartographique
Septembre
2004 LEGENDE
Commune
de
Caubiac
Fosse
toutes
eaux
+
filtre
à
sable
drainé
Une
autorisation
est
à
demander
au
gestionnaire
du
Carte
d'aptitude
des
sols
à
l'assainissement
non
collectif
Taille
minimale
de
la
parcelle
:2
500
mètres
carrés
Fosse
toutes
eaux
+
tranchée
d'infiltration
Une
autorisation
est
à
demander
au
gestionnaire
du Commune
de
Caubiac
Carte
d'aptitude
des
sols
à
l'assainissement
non
collectif
Unité
1
—>
LEGENDE
Fosse
toutes
eaux
+ filtre
à sable
drainé
Une
autorisation
est
à demander
au
gestionnaire
du
fossé
recevant
les
eaux
traitées
Taille
minimale
de
la parcelle
: 2 500
mètres
carrés
Fosse
toutes
eaux
+ tranchée
d'infiltration
Taille
minimale
de
la parcelle
: 1
500
mètres
carrés
Compte
tenu
du
contexte
géologique
et
hydrogéologique,
dans
ce
secteur
situé
hors
zone
d'étude,la
mise
en
place
du
dispositif
suivant
est
conseillée
:
Fosse
toutes
eaux
+ filtre
à sable
drainé
Une
autorisation
est
à demander
au
gestionnaire
du
fossé
recevant
les
eaux
traitées
Taille
minimale
de
la
parcelle
: 2 500
mètres
carrés
Unité
de
sol
Fossé
existant
(profondeur
>
0.75m)
Fossé
à approfondir
ou
à créer
(profondeur
<
0.75m)
Pente
faible
(0
à 5%)
Pente
moyenne
(5
à
10%)
Pente
forte
(10
à 20%)
Pente
trés
forte
(>20%)
EN
GIMBET
100m
Echelle:
1/5000 Unité
1
LEGENDE
Fosse
toutes
eaux
+ filtre
à sable
drainé
Une
autorisation
est
à
demander
au
gestionnaire
du
fossé
recevant
les
eaux
traitées
Taille
minimale
de
la
parcelle
: 2 500
mètres
carrés
Compte
tenu
du
contexte
géologique
et
hydrogéologique,
dans
ce
secteur
situé
hors
zone
d'étude,la
mise
en
place
du
dispositif
suivant
est
conseillée
:
Fosse
toutes
eaux
+
filtre
à
sable
drainé
Une
autorisation
est
à
demander
au
gestionnaire
du
fossé
recevant
les
eaux
traitées
Taille
minimale
de
la
parcelle
:2
500
mètres
carrés
Unité
de
sol
Fossé
existant
(profondeur
>
0.75m)
Fossé
à approfondir
ou
à créer
(profondeur
<
0.75m)
Pente
faible
(0 à 5%)
Pente
moyenne
(5
à
10%)
Pente
forte
(10
à 20%)
Pente
trés
forte
(>20%)
CADEURS
WS: 45 na LA MANDILLE PS “
AN X\ TEL
Commune
de
Caubiac
Carte
d'aptitude
des
sols
à
æ
l'assainissement
non
collectif
LT
SARRAU
me
Echèhe:
1/5000
s*\
GAUTE Commune
de
Caubiac
Carte
d'aptitude
des
sols
à
l'assainissement
non
collectif
LEGENDE
El
Fosse
toutes
eaux
+ filtre
à sable
drainé
=
Une
autorisation
est
à
demander
au
gestionnaire
du
fossé
recevant
les
eaux
traitées
Taille
minimale
de
la
parcelle
:2
500
mètres
carrés
Compte
tenu
du
contexte
géologique
et
hydrogéologique,
[|
dans
ce
secteur
situé
hors
zone
d'étude,la
mise
en
place
du
dispositif
suivant
est
conseillée
:
Fosse
toutes
eaux
+
filtre
à
sable
drainé
Une
autorisation
est
à
demander
au
gestionnaire
du
fossé
recevant
les
eaux
traitées
Taille
minimale
de
la
parcelle
:2
500
mètres
carrés
Unité
1
Unité
de
sol
=
Fossé
existant
(profondeur
>
0.75m)
——
Fossé
à approfondir
ou
à créer
(profondeur
<
0.75m)
>
Pente
faible
(0
à 5%)
—#
Pente
moyenne
(5
à
10%)
>>
Pente
forte
(10
à 20%)
>>
Pente
trés
forte
(>20%)
.
100m
Echelle:
41/5000 LEGENDE
.
Commune
de
Caubiac
L
Carte
d'aptitude
des
sols
à
BE)
Fosse
toutes
eaux
+ filtre
à sable
drainé
DJ
CIME
ERE
l'assainissement
non
collectif
Une
autorisation
est
à
demander
au
gestionnaire
du
fossé
recevant
les
eaux
traitées
Taille
minimale
de
la parcelle
: 2 500
mètres
carrés
Fosse
toutes
eaux
+ tranchée
d'infiltration
Taille
minimale
de
la parcelle
: 1
500
mètres
carrés
97
Compte
tenu
du
contexte
géologique
et hydrogéologique,
dans
ce
secteur
situé
hors
zone
d'étude,la
mise
en
place
|
du
dispositif
suivant
est
conseillée
:
Fosse
toutes
eaux
+ filtre
à sable
drainé
PF
Une
autorisation
est
à
demander
au
gestionnaire
du
fossé
recevant
les
eaux
traitées
NN
Taille
minimale
de
la
parcelle
: 2
500
mètres
carrés
Unité
1
Unité
de
sol
NO
———
Fossé
existant
(profondeur
>
0.75m)
——
Fossé
à
approfondir
ou
à
créer
(profondeur
<
0.75m)
NS
Pente
faible
(0 à 5%)
Pente
moyenne
(5 à
10%)
Pente
forte
(10
à 20%)
Pente
trés
forte
(>20%)
| LE
POUSOT 114
PIECES
D'ENMARTIN
{Æchelle:
1/2000
mi
À
& urbactis GÉOMÈTRE-EXPERT Géomètre-Expert Modélisation
3D
&
BIM
Prestalions par drone Urbanisme
&
Paysage
Ingénierie VRD
® : ® © A.M.O. patrimoniale Agence de
MONTAUBAN
60 Impasse de Berlin Albasud
- CS 80391
82003 MONTAUBAN
Cedex
montauban@urbacliis.eu Agence
de NEGREPELISSE
4 Place Nalionale 82800 NEGREPELISSE negrepellse@urbaclis.eu Agence
de
BOULOC
16
Rue
Jean
Jaurès
31620
BOULOC
bouloc@urbactis.eu Agence
de
GRENADE
1289
Rue
des
Pyrénées
- BP
3
31330
GRENADE/GARONNE
grenade@urbaclis.eu 05
63
66
44
22
Numéro
unique
www.urbaclis.eu
BUREAU
D'ÉTUDES
Département
de
Haute-Garonne
Commune
de
Caubiac
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
53c|
LE
RESEAU
ÉLECTRIQUE
ANNEXE
À
LA
DÉLIBÉRATION
DU
04/11/2021
,LEMAIRE
Dossier
n°210333
Uibactis,
SARL de Géomètres-Experls
au capllal de
10 000
euros,
inscrite à l'ordre des Géomètres-Experis
sous le n° 2008820000?
RCS Montauban
508
710 043, APE : 7112 À, TVA
Intracommunautalre
: FR41508710043
Uibactis est détenteur
des archives des cabinels
de Géomètres-Experis
: Philippe
FRANCOIS,
Sébastien
LE PAPE
Plerre JEANJEAN,
Jean-Louis
DEPART,
Henry TIXIER et André
BLANCHOT Vue d'ensemble Fichier 31126 - CAUBIAC.pdf
5 4
3 2
1 L'ELECTRICITE EN RESEAU puce
38000
Distreurtson puréque
D Chen Producteur HTA
Transtomation MIAMEA
Q hmoeWA Poste HTA
Producteur
Céent HTA
O Producieus Choek TA
Y Ageared de compare néren HTA nbcommancé
Il Aévare de coupure séren HA mmivel
4 Ruscasis séré-msatenane ÊT (RAS ATTT
À Semcmtie séro-enpenmne NTA (RAS WTA
200 m 0
Propriété d'Enedis.Edition graphique issue d'un plan moyenne échelle informatisé qui peut être modifié sans préavis. Elle ne peut être ni reproduite, ni communiquée à des tiers, ni utilisée à des fins commerciales sans autorisation spécifique. IGN PARIS - 2004. Ce plan ne dispense pas l'utilisateur des procédures DT-DICT.
Commune : CAUBIAC Export au 1/10000 Fichier 31126 - CAUBIAC.pdf Réalisée le 24/09/2020 Page 1
2 Le Bartas
"
7
795) s 22
‘rta Faranque En Pèlecrab n Pèlecrabe ITA
\ 3
pes |
de Li
| > ||
| La
VIA U
h ça 2. |
era fr Poe HINGT 26 AmoniTA Pres Y Agearei de coupure néren MTA éébcommanté ceismamaame —— 2 Prosucteur
ENeDIS wa — QG smsmremn D ue Éseer À. saar ent ina cms À | bre see ee À 0° Cet WTA PR NES 4 Ruocesié séré-asctumane ÊT (RAS IT N L'ELECTRICITE EN RESEAU acc pas D Dome () Fosses men Ge ‘ranstomation MIANIA Ÿ concis nér-enpensee KTA (RAS MTAÏ
…
CAUBIAC
all QUE
200 m 0
Propriété d'Enedis.Edition graphique issue d'un plan moyenne échelle informatisé qui peut être modifié sans préavis. Elle ne peut être ni reproduite, ni communiquée à des tiers, ni utilisée à des fins commerciales sans autorisation spécifique. IGN PARIS - 2004. Ce plan ne dispense pas l'utilisateur des procédures DT-DICT.
Commune : CAUBIAC Export au 1/10000 Fichier 31126 - CAUBIAC.pdf Réalisée le 24/09/2020 Page 2
1
4
3 O0 w Ame Poste HTA Certes a Poste HTABT 2€ MmoNTA Y 2csar0û de coseure mére th técommanté Soi ta ame es D Prosucteur WTA en è Dhétnen proie Œ Rtpanion Cheat HTA À zésaret de couture aérien Ha mme im —.— tout De Producteur Cheet HTA au N mm sers L'ELECTRICITE EN RESEAU puce e © ocre () ronsouce + vus cirareme ee Q lranstommation MTAMTA D concis éro-enpensee KTA (RAS HEAR 200 m 0 Propriété d'Enedis.Edition graphique issue d'un plan moyenne échelle informatisé qui peut être modifié sans préavis. Elle ne peut être ni reproduite, ni communiquée à des tiers, ni utilisée à des fins commerciales sans autorisation spécifique. IGN PARIS - 2004. Ce plan ne dispense pas l'utilisateur des procédures DT-DICT.
Commune : CAUBIAC Export au 1/10000 Fichier 31126 - CAUBIAC.pdf Réalisée le 24/09/2020 Page 3
5
2 x
si
Le Goulard ‘Le Goulard
Basseillac,
Poste HTNET
Distreution putéique
DP Cent Producteur HTA
Transtosmation HTAMEA
En Pimpau
Y 2ccar0i e covsure néren WTA técommansé
À 2ésarei de cougure nénen HEa mme
4 Rumcenis sére-moatenans ÊT (RAS INT
À Semcmtie séro-enpenmne NTA (RAS WTA
200 m 0
Propriété d'Enedis.Edition graphique issue d'un plan moyenne échelle informatisé qui peut être modifié sans préavis. Elle ne peut être ni reproduite, ni communiquée à des tiers, ni utilisée à des fins commerciales sans autorisation spécifique. IGN PARIS - 2004. Ce plan ne dispense pas l'utilisateur des procédures DT-DICT.
Commune : CAUBIAC Export au 1/10000 Fichier 31126 - CAUBIAC.pdf Réalisée le 24/09/2020 Page 4
5
2 ENSOIS - L'ELECTRICITE EN RESEAU puce mms FEU 38000 Poste HTABT 0 HmoeNTA Dsstreution puréique A néparisn DP Producteur (DP Cent TA D Chen Producteur HTA Poste Source Transtomation MTAMEA Poste TA D Prosucteur Y 2csar0û ée coseure mére th téécommanth À sacaret de couture aéren Ha mme À Ramcesié séré-mecterans ÊT (RAS OT Ÿ Somccie éro-epemnes KTA (RAS NEA 200 m 0 Propriété d'Enedis.Edition graphique issue d'un plan moyenne échelle informatisé qui peut être modifié sans préavis. Elle ne peut être ni reproduite, ni communiquée à des tiers, ni utilisée à des fins commerciales sans autorisation spécifique. IGN PARIS - 2004. Ce plan ne dispense pas l'utilisateur des procédures DT-DICT.
Commune : CAUBIAC Export au 1/10000 Fichier 31126 - CAUBIAC.pdf Réalisée le 24/09/2020 Page 5
4
3