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Arrêté - 2025 615 d BS 2025 Ville Page de Signatures
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 615 d BS 2025 Ville Page de Signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 07/07/2025
Reçu en préfecture le PO G 2f 9
Publié le 07/07/2025
ID : 045-214502858-20250630-DELIB2025615-BF
MAIRIE DE ST JEAN DE LA RUELLE -BUDGENVILLE ST JEAN DE LA RUELLE 488):2925
V —- ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : 2 à
Nombre de suffrages exprimés : 5 | CL CONENTS
VOTES
Pour : 23
Contre 21
Abstentions (2
Date de convocation: 12/06/2025
Présenté par le maire (1),
A Saint Jean de la Ruelle, le 30/06/2025
Délibéré par l'assemblée l'assemblée (2), réunte en session ordinaire
A Saint Jean de la Ruelle, le 30/06/2025
Les membres de l'assemblée délibérante l'assemblée (2),(3).
AMSTUTZ Claude
BELLIZIO Olivia
BOIS Catherine
BUREAU Françoise
CAKIR Esra
CHAILLOU Christophe
DAHOU Kadejat
DANGE Sylvie
DESNOUES Véronique
DIARRA Mamadou
DUGUE Marie-Thérèse
DUPRÉ Alexandre
GAMBONI Marie
GAUTHIER Isabelle
HAMEAU Nahalie
HUBERT Thomas
HUYGHUES DES ETAGES Claude
LACOU Éric
LAFRAYHI Karim
Page 118 Envoyé en préfecture le 07/07/2025
Reçu en préfecture le 07/07/2025 S n
Publié le 07/07/2025 L C
ID : 045-214502858-20250630-DELIB2025615-BF
MAIRIE DE ST JEAN DE LA RUELLE - BUDGET VILLE - ST JEAN DE LA RUELLE - BS - 2025
V - ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES A
».
LAVAL Pascal
LE BIHAN Anne
CE
LOQUET Mickaëla EE
MABOUSSOU Prince
MOULIN Anne-Marie
ZL
NOGUES Eva
PAOLI Guillaume
PARAYRE Antoinette
PAROU Leïs
PASSEGUE Daniel
PIVAIN Guy
RIVIÈRE DA SILVA Fabien
VILLARET Marceau
ZING-TSALA Pierre-Jules
C1) Indiquer « ds prhtiiurte » où « le président ».
(D) intquer ke nature de l'assamblbe débérenie : Eu conso régional de … de ln Colectviié lerrioriale unique de …. de la =
(9) L'ujout des sgmsires est Sbsormais facuitot
Page 119
le 02/07/2025
de La Ruelle, le 30/06/2025