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Convocation - convocation du conseil municipal du 15 juin 2026 1666
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fléville-devant-Nancy.
Lien du pdf (Convocation - convocation du conseil municipal du 15 juin 2026 1666)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE
FLEVILLE-DEVANT-NANCY
18
rue
du
Château
— 54710
FLEVILLE
Tél.
03.83.26.35.25
— Fax
03.83.26.13.84
www.fleville.fr
Fléville-devant-Nancy,
le 9 Juin
2026
Cher(e)s
Collègues,
Je vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal,
qui
se tiendra
:
Lundi
15 juin
2026
à 18H30
Salle
du
Conseil
Municipal
Hôtel
de
ville
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
28
avril
2026.
ORDRE
DU
JOUR :
AFFAIRES
GÉNÉRALES,
GESTION
DU
PERSONNEL
1/ Recrutement
des
agents
contractuels
remplaçants
2/ Recrutement
d’agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
répondre
aux
besoins
d’accroissement
temporaire
d’activité
3/ Établissement
des
listes
préparatoires
communales
des jurés
d’assises
pour
2027
4/ Désignation
des
membres
élus
à la commission
de
contrôles
des
listes
électorales
5/ Désignation
des
représentants
de
la Commission
Communale
des
Impôts
Directs
6/ Désignation
des
représentants
à la Commission
Intercommunale
des
Impôts
Directs
(CCID),
7/ Désignation
des
membres
du
conseil
municipal
aux
instances
métropolitaines
8/ Désignation
d’un
représentant
au
Club
Climat
Energie
9/ Désignation
des
membres
du
conseil
municipal
à l’ Agence
de
Développement
des
Territoires
Nancy
Sud
Lorraine
(SCALEN)
10/
Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
à | Agence
Locale
de
l’Energie
et du
Climat
(ALEC)
11/
Désignation
des
membres
du
conseil
municipal
à la Mission
Locale
pour
l’Emploi
du
Grand
Nancy
12/
Désignation
de
3 représentants
à l’ALOHE
(Agence
Lorraine
de
l’Habitat
Engagé)
TRAVAUX 13/
Adhésion
au
Groupement
de
commandes
pour
l’entretien
des
terrains
de
sports
(football
et tennis)
FINANCES 14/
Admission
en
non-valeur
JEUNESSE
-— AFFAIRES
SCOLAIRES
-— EDUCATION
15/
Règlement
chantier jeunes
16
/Reliquat
reste
à charge
de
VYV
ENVIRONNEMENT 17/
Projet
d’aménagement
de
la forêt
communale
proposée
par
l'ONF
(Office
National
des
Forêts)CULTURE
/ANIMATION
18/
Convention
avec
Voix
et
Lumière
de
Jehanne
19/
Attribution
de
subvention
à Voix
et Lumière
de
Jehanne
Questions
et informations
diverses
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
cher(e)s
Collègues,
à l’assurance
de
mes
salutations
distinguées.