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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ableiges.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Ruralité, Environnement,
N
Bourg d'Ableiges
Département du VAL D'OISE
107
Commune d'Ableiges
Pièce n°6b : plan de zonage au 1/1500e
Version 07/06/2024
INngESPACES Révision du PLU
Cité Descartes
Document approuvé le : 23, rue Alfred Nobel 77420 Champs-sur-Marne
TEL : 01 64 61 86 24
nds 22
Hameau de la Villeneuve Saint-Martin
Le, 64 fr.
07
Zone urbaine
Zone agricole
A
AP
Zone naturelle
N
Ne
ΠNo
En Ns
N)
En Nmt
Prescriptions
Emplacement réservé
Zone non aedificandi
Secteur soumis aux Orientations d'Aménagement et de Programmation
7 Enveloppe d'alerte de zone humide de classe A (DRIEAT)
"-... Marge de recul des constructions au titre de l'article L.111-6 du CU = )E e
Création d'un parc de stationnement
Création d'un cheminement le long de la RD 28
Aménagement de carrefour
Création d'un parc de stationnement pour
le cimetière
Agrandissement de parking
Création d'un cheminement le long de la
RD28 reliant le bourg au hameau
Éléments à protéger au titre de l'article L. 113-1 du CU
- | Espace boisé classé (L113-1 du CU)
Commune
Commune
Commune Éléments à protéger au titre de l'article L.151-23 du CU
En Mare, plan d'eau
ER Cours d'eau et berge
Commune
Commune
Éléments à conserver au titre de l'article L.151-38 du CU
— Chemin et liaison douce
Commune