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PLU - Règlements - Secteur de plan de masse
PLU - Règlements - Secteur de plan de masse (3)
PLU - Règlements - Secteur de plan de masse (4)
Déliberation - Plan masse
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Allex.
Lien du pdf (Déliberation - Plan masse)
Thèmes du document : Assurance, Fiscalité, Outre-mer,
Pascal
&
Martine
LACOUR
mm
GéoVallées
Géométres-Experts
D.P.L.G.
[= [1
Siège
Social:
ZA
Pied
Gai
- 13
rue
des
Trois
Capitaines
- 26400
CREST
Bureau
Secondaire:
ZA
Cocause
- 85
rue
des
Sétérée
- 26150
DIE
Tel.
: 04
75
25
15
61
- Tel:
04
75
21
84
54
- email
: geovallees@geometre-expert.fr
GÉOMÈTRE-EXPERT GARANT
D'UN
CADRE
DE
VIE DURABLE
Commune
d'ALLEX
( Drôme
)
Propriété
TUCHOWSKI
2
chemin
du
Canal
Parcelles
ZI
n°
190
et
192
Contenance
Cadastrale
:
19a
OOca
Surface
réelle
après
bornage
: 1834
m2
PLAN
de
DIVISION
DP
9&10
Echelle
1/250
Limites
d'imposition
fiscales
tracées
sans
valeur
juridique.
Seul
le
bornage
contradictoire
garanti
les
limites.
Limites
divisoires
créées
par
le
cabinet
GéoVallées
Dossier
référencé
138-2018C.
Limites
divisoires
créées
par
le
cabinet
GéoVallées
Dossier
référencé
080-2012.
Limites
divisoires
créées
par
Monsieur
DARRAS
Dossier
référencé
77-109b.
Limite
divisoire
créée
par
Monsieur
DARRAS
Dossier
référencé
77-109a.
Limite
divisoire
créée
par
Monsieur
DARRAS
Dossier
référencé
99120.
Limites
objets
de
la
présente
procédure
de
bornage
amiable
contradictoire
et de
délimitation.
Limites
Projetées.
C
=
Novembre
2020
mn
Dossier
115-2019C
GÉOMÈTRE-EXPERT Î
]
I
©Q
1
Oo
ë
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8
N
N
Ê
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|
28
71
n°
288
ZI
n°
290
n
2\
n°
289
|
Z1n°
100
Impasse
de
la
Butte
7
1852
100
|
|
LL,
.
10.97
16.26
26.16
21.42
E
7.83
°
tige
de
borne
1
n°
306
ZIn°
190
S|
_
Futur
dom
torsadke
7
F
|
LE
-
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public
©
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|
Z
°
192
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Espace
Ver
à
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Terran
|
Ç
Terrain
4
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3
…
Terrain
2
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+
ZI
n°
190p
et
192p
5
Zi
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P
P_u
ZI
n°
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et
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à
ZI
n°
190p
et
192p
à
Surf.
Arp.
tot=
332m
Surf.
Arp.
tot=
206m2
©
P
P
+
2
+
N
.
Arp.
Surf,
Arp.
tot=
233m2
Surf.
Arp.
tot=
377m
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3
|
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4.50
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À
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Futur
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public
:trottoir
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Du
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domaine
public
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Clou
d'arpentage
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RDS
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ou
d'arpentage
6.5
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du
|
S
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bac,
ACCES
+
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Canal
U
+
AC
n°
709 O
7
où
/
7
L
LD)
Transfo
EDF
AC
n°
709
o
852075
3
O
CO ©
#
Z
AC
n°
708
|
Les
réseaux
EU,
EDF,
AEP,
Télècom
sont
existants
le
long
du
chemin
du
canal.
Le
système
de
coordonnées
est
rattaché
au
système
RGF93
projection
CC45
(classe2).
Le
système
de
nivellement
est
rattaché
au
système
N.G.F.
(Alt.
Normales).
1