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Procès Verbal - 2lht637ppp0m5bw
Document publié le Mercredi 22 juin 2022 par la commune de Llagonne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2lht637ppp0m5bw)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Compte-rendu du conseil municipal du 22 Juin 2022
L’an deux mille vingt-deux, le 22 juin, à dix-huit heures trente, le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Jean-Pierre ASTRUCH, Maire.
Présents : Jean-Pierre ASTRUCH Michèle ARAGO Jean PALAU Jean-Claude BALAGUER Béatrice GARCIA Sandrine PONS Claude BOUR Mathieu WOERNER
Absents : Michel SALVETAT Claire BEAUDOIN Laura COURIVAUD
Secrétaire de séance : Béatrice GARCIA.
Délibérations
Approbation du PV de la séance du 12 Mai 2022
Monsieur le Maire donne lecture à l’assemblée du procès-verbal de la précédente séance.
APPROUVÉ À L’UNANIMITÉ
1. Délibération Plan Local d’Urbanisme
Après discussion sur l’implantation des annexes, nous rappelons le message envoyé par mail par Monsieur PETIAU le 07/10/2021 : « L’implantation des annexes n’est pas réglementées, il n’y a donc pas lieu de préciser qu’elles peuvent être construites en limite des emprises publiques et à 3 mètres des limites séparatives ».
APPROUVÉ À L’UNANIMITÉ
2. Délibération modalité de publicité des actes
Le Conseil Muncipal décide de rester sur un format de publication papier et demande des devis pour investir dans unun écran grand format.
Une demande de subvention sera faite et une nouvelle délibération sera prise ultérieurement pour passer à la publication électronique.
APPROUVÉ À L’UNANIMITÉ
3. Délibération attribution de subvention aux associations
La somme totale allouée s’élève à 4700€, elle est inscrite au budget primitif 2022. Le conseil décide d’attribuer 1100€ au comité des fêtes, 2400€ à l’ADMR et 100€ au Ski Club Capcir Haut-Conflent. Une délibération sera prise plus tard pour les autres associations.
APPROUVÉ À L’UNANIMITÉ
4. Délibération choix achat saleuse
Saleuse de l’établissement Arnaud à UR à 10320€
APPROUVÉ À L’UNANIMITÉ 5. Délibération affouage parcelle 7A coupe AMEL de 220m cube.
APPROUVÉ À L’UNANIMITÉ
Questions Diverses
1. Hangar communal photovoltaique
Mr MEINDOZA à PONTEILLA : message laissé, pas de réponse à ce jour.
2. Maison des saisonniers et salle des associations
Les devis sont relancés ainsi que les représentants de la région pour avoir des aides financières.
3. Arreté débrousaillage et tonte
Interdire le dimanche et jours fériés et limiter le samedi.
Un arrêté avait déjà été pris sur la commune, il faut le rechercher.
4. Antenne relais
Loyer 1500€
5. Devis de la chaudière appartement au-dessus de la bibliothèque
A faire
Selon le montant du devis, faire une demande de subvention
6. Presbytère
Des travaux à prévoir avant le mois d’août.
Séance levée à 21h32