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Déliberation - liste des dlibrations examines
Document publié le Mercredi 21 septembre 2022 par la commune de Corbara.
Lien du pdf (Déliberation - liste des dlibrations examines)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
QRAUUE DE CORBARA
CUMUNA DI CURBARA
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 SEPTEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
N° d'ordre | OBJET
49/2022
50/2022
51/2022
52/2022
53/2022
54/2022
55/2022
| SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES PARCELLES D87, D88 ET
| D89 ENTRE LA COMMUNE DE CORBARA ET L'OFFICE FONCIER DE LA CORSE
| Délibération adoptée à l’unanimité
| ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU ler JANVIER
2023
| Délibération adoptée à l’unanimité
MANDAT SPECIAL DU MAIRE — CONGRES DES MAIRES
Délibération adoptée à l'unanimité
| MANDAT SPECIAL DU MAIRE — SALON DU PATRIMOINE CULTUREL
| Délibération adoptée à l’unanimité
| ACHAT TERRAINS CASTELLAN AU BORGO — MANDAT DONNE AU MAIRE
| Délibération adoptée à l’unanimité
DECISION MODIFICATIVE N°2
| Délibération adoptée à l’unanimité
| EXAMEN DES DECLARATIONS D’INTENTION D'ALIENER (DIA)
| Délibération adoptée à l’unanimité