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Document publié le Vendredi 16 juin 2023 par la commune de Vaureilles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Feuille de cloture CM 16 juin 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Éducation,
Feuille de clôture du Conseil Municipal du 16 juin 2023
Article R2121-9 du CGCT : Chaque feuillet clôturant une séance rappelle les numéros d'ordre des délibérations prises et comporte la liste des membres présents ainsi q'une place pour la signature du maire et du secrétaire de séance.
01 2023-22 - Renouvellement convention Aveyron Ingénierie
02 2023-23 - Fixation des tarifs applicables à l’école à compter du 1er septembre 2023
03 2023-24 - Création suppression de poste pour avancement de grade 04 2023-25 - Adhésion au groupement de commandes pour l'entretien de l'éclairage public
05 2023-26 - Mise à jour de la participation du SIEDA - Plan de financement de l'éclairage public
06 2023-27 - Mise à jour du transfert de domanialité du délaissé RD 583 07 2023-28 - Mise à jour du tableau de classement des voies communales 08 2023-29 - Adhésion au service d'archivage du CDG
LISTE DES PRESENTS SEANCE DU 16 juin 2023
NOM FONCTION | HENRY Claude Maire Présent
BERNUSSOU Laurent ler Adjoint Au Maire Présent
ONNO Gisèle 2ème Adjointe Au Maire Présente
PETIT Frédéric 3ème Adjoint Au Maire | Excusé ayant donné pouvoir à ONNO Gisèle
FAIX Edith Conseillère Municipale Excusée ayant donné pouvoir à GRIALOU Ludovic
DE LA BALLINA Sébastien Conseiller Municipal | Excusé ayant donné pouvoir à GAYRALD Vincent
GRATUZE-BESSOU Lucile Conseillère Municipale Présente
GRIALOU Ludovic Conseiller Municipal Présent
BRUGEL Franck Conseiller Municipal | Excusé ayant donné pouvoir à | HENRY Claude
GAYRALD Vincent Conseiller Municipal Présent
AMIRAULT Pascal Conseiller Municipal Présent
Le Maire Le Secrétaire de séance
Claude HENRY Laurent BERNUSSOU