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Document publié le Samedi 14 décembre 2024 par la commune de Journans.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20241214+PV+Conseil+du+14+décembre+)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Éducation,
D
a
Journans, le 23/12/2024
Se 2 JOURNANS A
PROCES-VERBAL
ere
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
DECEMBRE
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
quatorze
du
mois
de
décembre,
à
neuf
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
JOURNANS
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.
André
TONNELLIER,
maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:10
Nombre
de
présents
:9
Nombre
d’excusés
11
Qui
ont
pris
part
aux
délibérations
:10
Etaient
présents
: Mesdames
Laurence
GARNIER
- Magali
DEBERTOLIS
- Dominique
MORTIER
et
Nadine
LACOURTABLAISE, Mrs
André
TONNELLIER
—
Christian
GERAY
— Yves
PERRON
—
Jacques
VERMEULIN
et
Georges
PUVILLAN.
Était
excusé
: Patrice
GROSBOIS
pouvoir
à
Nadine
LACOURTABLAISE
Secrétaire
de
séance
: Madame
Dominique
MORTIER
PROCÈS-VERBAL
DE
LA SÉANCE
PRÉCÉDENTE
: adopté
à l’unanimité
L'ordre
du
jour
est
abordé.
COMPTE-RENDU
DES
REUNIONS
AG
VIGNERONNE:
M.
André
TONNELLIER
a
participé
à
l'assemblée
générale
de
la
batterie-fanfare
La
Vigneronne
le
22
novembre
2024
à
la
salle
des
fêtes
de
Tossiat.
Lors
de
celle-ci,
il a
été
évoqué
le
bilan
financier
de
l'association,
l'élection
du
nouveau
bureau
ainsi
que
la recherche
active
de
musiciens.
L'association
devrait
nous
adresser
une
demande
de
subvention
en
début
d'année.
ECOLE
DE
MUSIQUE
Bresse
Dombes
Revermont
: M.
André
TONNELLIER
a
participé
à
l'assemblée
générale
de
l’école
de
musique
BDR
le
7
décembre
2024
à
la
salle
des
fêtes
de
Certines.
Un
des
objectifs
de
l’école
de
musique
est
de
mettre
en
place
une
intervention
dans
les
écoles
maternelles
pour
présenter
les
instruments
et
ainsi
favoriser
l'éveil
musical
à partir
de
l’âge
de
4 ans.
L'école
de
musique
est
à la
recherche
d’un(e)
professeur
de
clarinette.
Un
courrier
de
demande
de
subvention
devrait
nous
parvenir
en
début
d'année.
VOIRIE
: LIAISON
PIETONNE
ET
AMENAGEMENT
ARRET
DE
CAR
RUE
DU
MOULIN
-
RD
52H
Le
maire
indique
que
le
marché
public
a
été
mis
en
ligne
vendredi
13
décembre
2024.
Les
entreprises
ont
jusqu’au
17 janvier
2025,
12
heures
pour
répondre.
L'aménagement
de
l'arrêt
de
car
est
situé
dans
un
endroit
sombre
de
la
rue
du
Moulin.
Le
maire
propose
au
conseil
municipal
de
faire
une
demande
auprès
du
Syndicat
Intercommunal
d'énergie
et de
e-communication
de
l'Ain
(SIEA)
pour
ajouter
un
point
lumineux.
Le
conseil
municipal
autorise
le maire
à demander
un
devis
auprès
du
SIEA.
ECOLE TRAVAUX
AD’AP
Le
cabinet
d’architecture
«
BEL
AIR-ACHITECTURE
»
nous
a transmis
le
nouveau
plan
concernant
la
salle
de
garderie
et
l'aménagement
des
sanitaires.
Un
questionnement
est
fait
pour
la
salle
d’activité/garderie,
concernant
l'installation
d’un
WC
PMR.
Le
plan
a été
transmis
à SOCOTEC
pour
avis.
[1 Le
dossier
de
permis
de
construire
et
la
nouvelle
AT
sont
prêts
à
être
déposés.
L'architecte
attend
juste
le
retour
et
les
remarques
éventuelles
de
Monsieur
Peppoz
(SOCOTEC).
Chauffage
école
:
Lors
de
ta
séance
du
42
novembre
dernier,
le
conseil
municipal
avait
retenu
le
devis
de
l’entreprise
SANIDEAL
d’un
montant
total
de
22
346.00
€
HT.
pour
le
changement
du
chauffage
de
l’école
et
l'installation
d’une
climatisation
réversible
pour
la
nouvelle
salle
d'activité
- garderie,
La
salle
d'activité
- garderie
a été
agrandie
dans
la dernière
version
des
plans,
la commune
a donc
demandé
à
l’entreprise
SANIDEAL
un
nouveau
devis
afin
de
prendre
en
compte
ce
changement.
Le
nouveau
devis
s'élève
à 22
546.66
€ soit
une
augmentation
de
200.00
€
HT.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
valide
le
devis
pour
un
montant
HIT.
de
22
546.66
€,
ONF : Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
de
la
lettre
de
M.
Anthony
AUFFRET,
Directeur
d’agence
Ain-Loire-Rhône
de
l'Office
National
des
Forêts,
concernant
les
coupes
à
asseoir
en
2025
en
forêt
communale
relevant
du
Régime
Forestier,
il présente
l’état
d’assiette
:
Mode
de
commercialisation
par
FONF
Volume
Année
parce |
92%
|
présumé | Suèceà | Année PiËME À 'Eroposttion |
cécslon
| Venteavecmieen |
Le
|
à
a
réalisable |
P
(ha
0)
ONF (3)
propriétaire
concurrence
£
È
Ÿ
&
£
(mè)
{4
sur
Unité
Ë
Si
vs
à
pied
|
mesure
&
£
2
®
à
ii
IRR
60
2.4
2025
2025
X
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
:
-__
Approuve
l'Etat
d'Assiette
des
coupes
de
l'année
2025
présenté
-
Pour
les
coupes
inscrites,
précise
la
destination
des
coupes
de
bois
régiées
et
non
réglées
et
leur
mode
de
commercialisation
-
Donne
pouvoir
à
M.
le
Maire
pour
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
la
bonne
réalisation
des
opérations
de
vente.
Le
mode
de
commercialisation
pourra
être
revu
en
fonction
du
marché
et de
l'offre
de
bois
en
accord
avec
la municipalité. Le
nouveau
référent
ONF
est
Monsieur
Fabien
BENNACCIO.
POMPIERS Le
maire
indique
au
conseil
municipal
que
la convention
signée
en
date
du
1er janvier
2021,
d’une
durée
de
3
ans,
entre
la
commune
de
Journans
et
la
commune
de
Tossiat,
qui
avait
pour
objet
de
définir
les
conditions
de
fonctionnement
opérationnel
et
la
participation
financière
de
la
commune
de
Journans
au
SUIS
de
Tossiat
est
échue.
Une
réunion
a
eu
lieu
le
6 décembre
dernier
avec
la
commune
de
Tossiat
et
le
chef
de
centre
du
SLIS
afin
d'échanger
sur
ce
dossier.
La
convention
sera
établie
pour
une
durée
de
3
ans
à
compter
du
1er
janvier
2024.
Elle
pourra
être
modifiée
ou
annulée
à
l'initiative
de
l’une
des
deux
parties,
ainsi
que
par
décision
du
SDIS
de
l'Ain.
La
commune
de
Tossiat
demande
que
la
participation
annuelle
passe
de
2
100.00
€
à
2
500.00
€
notamment
afin
d’amortir
l'augmentation
du
coût
de
l'énergie.
Le
conseil
municipal
approuve,
à
l'unanimité,
les
termes
de
la
nouvelle
convention
qui
lui
est
soumis
et
autorise
le maire
à
la signer.
CAMPING Lors
du
dernier
conseil
municipal,
Mme
Fabienne
ANTOINE
nous
avait
indiqué,
par
courrier,
qu'elle
ne
souhaîtait
plus
s'occuper
du
camping.
Après
avoir
rencontré,
Messieurs
André
TONNELLIER,
Yves
PERRON
et
Georges
PUVILLAN
le
samedi
30
novembre
dernier,
Fabienne
serait
d'accord
de
reprendre
la
saison
2025
à
certaines
conditions
: avoir
une
semaine
de
congés
au
mois
de
Juillet
et
deux
semaines
au
mois
d’Août
et
de
disposer
également
de
quelques
week-ends.
L, Une
annonce
sera
publiée,
par
la
commune,
afin
de
trouver
une
personne
qui
prendra
le
relai
progressivement, Dans
un
second
temps,
le
conseil
municipal
a
pris
connaissance
du
bilan
comptable
de
l’année
2024.
1]
en
ressort
un
bénéfice
de
10
198.36
€.
QUESTIONS
DIVERSES
+
SOU
DES
ECOLES
:
le
tracé
de
la
Color’un
a
été
adressé
à
la
mairie.
Le
départ
de
la
course
est
prévu
le
dimanche
13
avril
2025
à
11h30
pour
une
arrivée
vers
14h
environ.
Le
parcours
passe
par
le
camping
ce
qui
enlèvera
le
stationnement.
ll emprunte
les
voies
communales
de
Boisserolles
et
montée
de
Saint
Valérien
ce
qui
bloque
la
déviation
de
la
fermeture
de
la
rue
du
Moulin. Le
sou
des
écoles
nous
demande
de
rédiger
un
arrêté
de
circulation
et
stationnement
et
nous
demande
nos
suggestions
concernant
le
stationnement.
Afin
de
déterminer
une
cartographie
pour
le
bon
déroulement
de
la
course,
une
réunion
préparatoire
à
l'évènement
sera
organisée
entre
la commune
et
ja
présidente
du
sou
des
écoles,
début
janvier
2025.
Il sera
compliqué
de
fermer
à
la
circulation
la
rue
du
Moulin
en
même
temps
que
la
rue
de
Boisserolles
et
la
montée
de
Saint
Valérien
car
cela
signifie
que
les
habitants
ne
pourront
ni
entrer
ni
sortir
du
village. Une
proposition
de
signaleur
sera
évoquée
lors
de
la réunion.
+
COLLEGE
DE
CEYZERIAT
: Une
professeure
d'EPS,
julie,
a fait
part
d’une
demande
à Madame
Dominique
MORTIER
pour
un
projet
d'école
sur
2025.
Elle
souhaite
dormir
une
nuit,
en
tente,
au
camping
de
la
commune
le
18
juin
2025.
Elle
sera
accompagnée
de
25-30
élèves.
Le
thème
de
ce
projet
est
le
cirque.
Une
représentation
sera
proposée
à la commune.
En
cas
de
pluie,
elle
souhaite
bénéficier
d’un
lieu
pour
dormir
et
d’un
lieu
pour
répéter
le spectacle.
Après
étude
de
la
demande,
le conseil
propose
la
salle
communale
et
évoque
la
possibilité
de
voir
avec
des
habitants
possédant
un
hangar
ou
autres
pour
répéter.
Plusieurs
pistes
seront
étudiées.
Un
mail
explicatif
doit
nous
être
envoyé
pour
étude
du
projet.
+
DEMANDE
DIVERSE
: Une
demande
a
été
faite
par
une
administrée
pour
que
l'affichage
des
comptes-
rendus
soit
plus
gros
sur
le
panneau
d’affichage
de
la
mairie
et
demande
également,
s’il est
possible
de
les
affichés
sur
les
autres
panneaux
de
la
commune
comme
par
le
passé.
Le
conseil
municipal
prend
acte
de
cette
demande.
il précise
que
l'affichage
règlementaire
est
le
panneau
de
la
mairie
et
que
les
comptes-rendus
sont
réduits
afin
de
pouvoir
afficher
tous
les
documents
obligatoires.
1|
indique
également
que
les
comptes-rendus
sont
en
ligne
sur
le site
de
la commune.
Le
maire
lève
la séance
à
10
h 45.
Le
Maire,
La
secrétaire,
André
TONNELLIER
Dominique
MORTIER
us
D—