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Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 25 Mai
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Châtelneuf.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 25 Mai)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Procès-verbal du Conseil Municipal : séance du Jeudi 25 Mai 2023
Présents : PELARDY Marc, MARINO Elisabeth, YAHIAOUI Kamel, CHARLES Lionel, DUCHEZ Norbert, MURE Anthony, ROCHETTE Marie France.
Excusés : JOANDEL Stéphanie (donne pouvoir à MARINO Elisabeth), Guillaume CHAZAL (donne pouvoir à PELARDY Marc), PASCAL Henri
Secrétaire de séance : MARINO Elisabeth
M. le Maire ouvre la séance et présente l’ordre du jour :
- Approbation du PV du 26/04/2023
- Délibération pour la vente du bâtiment communal situé au 46 rue de l’Eglise
- Délibération Approbation Convention de partenariat et d’objectifs en matière de lecture publique avec le département de la Loire
- Délibération Amortissement extension de réseaux Chambrelin – Budget principal
- Questions diverses :
* cure
1- Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a approuvé le compte-rendu du 26 Avril 2023.
2- Délibération pour la vente du bâtiment de la cure au prix de 176 000 € dont 7 000 € de frais d’agence. L’audit énergétique fut faite lundi au prix de 946 €. Le 30 le bornage du terrain limite à la cure sera fait par M. Bouniard Géomètre. Le compromis de vente sera signé le 19 juin 2023.
Les membres du Conseil Municipal acceptent la vente avec 9 voix pour.
3- Délibération et approbation de la Convention avec le Département pour la
bibliothèque.
Les membres du Conseil Municipal acceptent la Convention avec 9 voix pour.
4- Délibération Amortissement extension de réseaux Chambrelin, opération comptable.
Les membres du Conseil Municipal acceptent que l’amortissement de réseaux de Chambrelin passe au budget principal avec 9 voix pour.
5- Multi-services : M. Béringer a été contacté. La commune s’engage à acter la vente, un acte administratif sera fait, une attestation lui sera envoyée pour confirmation. 6- M. Charles a pris contact avec « Mille cafés » à propos du loyer pour envisager une légère augmentation compte tenu de la situation actuelle.
7- Élections sénatoriales : réunion le vendredi 9 mai à 12 h pour désigner le délégué du Conseil Municipal et de ses 3 suppléants en vue de l’élection des sénateurs
8- M. Yahaoui informe qu’un nouveau règlement intérieur est en cours pour la rentrée de septembre 2023 afin de pallier les problèmes d’inscription liés à la garderie.
23h00 : Clôture de séance
La secrétaire de séance, Mme MARINO Le maire, Marc PELARDY